Fourniture de dispositifs d'oxygénothérapie pour le GHT Normandie Centre

Centre hospitalier universitaire

Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie centre suivants:
— CH Argentan;
— CH Aunay-Bayeux;
— CHU Caen Normandie;
— CH Côte Fleurie;
— CH Falaise; et
— CH Lisieux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DLM Guichard

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie › Oxygénothérapie et assistance respiratoire

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-25	Avis de marché
2021-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Numéro de référence: BIO2020-125
Brève description:

Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie centre suivants: — CH Argentan; — CH Aunay-Bayeux; — CHU Caen Normandie; — CH Côte Fleurie; — CH Falaise; et — CH Lisieux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: DRMA — cellule marchés publics, avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: fontaine-ca@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064780 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=639178&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=639178&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-458131
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Échantillons obligatoires: — 1 débitmètre O2 à bille 0-15 L/Mn sur prise; — 1 débitmètre O2 précalibré 0-15 L/Mn sur prise; — 1 régulateur vide -1000 mbars sur prise; — 1 flexible O2 livraison à la cellule marché (détail figurant sur le RC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie centre suivants:

— CH Argentan;

— CH Aunay-Bayeux;

— CHU Caen Normandie;

— CH Côte Fleurie;

— CH Falaise; et

— CH Lisieux.

Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à sa notification pour une durée de 24 mois. Au-delà de cette première période, le marché sera tacitement reconduit une fois 24 mois. Pour les Centres hospitaliers d'Argentan, d'Aunay-Bayeux et de Falaise le début d'exécution est fixé au 1.2.2021.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements parties du GHT Normandie Centre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Passation du marché par le CHU de Caen, établissement support du GHT Normandie Centre pour les centres hospitaliers bénéficiaires des prestations qui en assureront l'exécution.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: Cellule marchés CHU Caen.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Catherine Fontaine, rédacteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=639178&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3

Échantillons obligatoires:

— 1 débitmètre O2 à bille 0-15 L/Mn sur prise;

— 1 débitmètre O2 précalibré 0-15 L/Mn sur prise;

— 1 régulateur vide -1000 mbars sur prise;

— 1 flexible O2 livraison à la cellule marché (détail figurant sur le RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, Direccte des Pays de Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2020/S 190-458131 (2020-09-25)

Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie Centre suivants: CH Argentan, CH Aunay-Bayeux, CHU Caen Normandie, CH Côte Fleurie, CH Falaise et CH Lisieux.

Valeur totale du marché: 120 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DRMA — cellule «Marchés publics», avenue Georges Clemenceau — CS 30001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016877
Se réfère à l'avis: 2020/S 190-458131
Numéro JO-S: 10

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Finition, solidité et fonctionnalité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Facilité d'entretien
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-25 📅
Nom: DLM Guichard
Numéro d'enregistrement national: 33856485900043
Adresse postale: 133 rue de Constantine
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://dlmguichard.site-solocal.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Fontaine, rédacteur Marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Source: OJS 2021/S 010-016877 (2021-01-11)

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