Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie centre suivants:
— CH Argentan;
— CH Aunay-Bayeux;
— CHU Caen Normandie;
— CH Côte Fleurie;
— CH Falaise; et
— CH Lisieux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs d'oxygénothérapie pour le GHT Normandie Centre
BIO2020-125”
Produits/services: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie centre...”
Brève description
Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie centre suivants:
— CH Argentan;
— CH Aunay-Bayeux;
— CHU Caen Normandie;
— CH Côte Fleurie;
— CH Falaise; et
— CH Lisieux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements parties du GHT Normandie Centre.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie centre...”
Description du marché
Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie centre suivants:
— CH Argentan;
— CH Aunay-Bayeux;
— CHU Caen Normandie;
— CH Côte Fleurie;
— CH Falaise; et
— CH Lisieux.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à sa notification pour une durée de 24 mois. Au-delà de cette première période, le marché sera tacitement reconduit une fois 24 mois....”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à sa notification pour une durée de 24 mois. Au-delà de cette première période, le marché sera tacitement reconduit une fois 24 mois. Pour les Centres hospitaliers d'Argentan, d'Aunay-Bayeux et de Falaise le début d'exécution est fixé au 1.2.2021.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Passation du marché par le CHU de Caen, établissement support du GHT...”
Conditions d'exécution du contrat
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Passation du marché par le CHU de Caen, établissement support du GHT Normandie Centre pour les centres hospitaliers bénéficiaires des prestations qui en assureront l'exécution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-26
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule marchés CHU Caen.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3 trimestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Échantillons obligatoires:
— 1 débitmètre O2 à bille 0-15 L/Mn sur prise;
— 1 débitmètre O2 précalibré 0-15 L/Mn sur prise;
— 1 régulateur vide -1000 mbars...”
Échantillons obligatoires:
— 1 débitmètre O2 à bille 0-15 L/Mn sur prise;
— 1 débitmètre O2 précalibré 0-15 L/Mn sur prise;
— 1 régulateur vide -1000 mbars sur prise;
— 1 flexible O2 livraison à la cellule marché (détail figurant sur le RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, Direccte des Pays de Loire”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467998 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 190-458131 (2020-09-25)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DRMA — cellule «Marchés publics», avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Personne de contact: Catherine Fontaine, rédacteur Marchés
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie Centre...”
Brève description
Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie Centre suivants: CH Argentan, CH Aunay-Bayeux, CHU Caen Normandie, CH Côte Fleurie, CH Falaise et CH Lisieux.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 200 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie Centre...”
Description du marché
Fourniture et livraison de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour six établissements parties du GHT Normandie Centre suivants: CH Argentan, CH Aunay-Bayeux, CHU Caen Normandie, CH Côte Fleurie, CH Falaise et CH Lisieux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Finition, solidité et fonctionnalité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Facilité d'entretien
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 190-458131
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201069
Titre:
“Fourniture de dispositifs d'oxygénothérapie, d'aspiration et de rails médicaux pour le GHT Normandie Centre”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: DLM Guichard
Numéro d'enregistrement national: 33856485900043
Adresse postale: 133 rue de Constantine
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://dlmguichard.site-solocal.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 200 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Source: OJS 2021/S 010-016877 (2021-01-11)