Fourniture de denrées alimentaires pour les sites de restauration scolaire et les accueils de loisirs

Ville du Havre

Objet de la consultation (cf. article 3-1 de règlement de la consultation) le présent cahier des charges a donc pour objet de définir les clauses particulières concernant la fourniture de viandes, oeufs et produits laitiers, de fruits et légumes frais, de denrées surgelés et sèches qui peuvent être conventionnels et issus de l'agriculture durable ou biologique et de circuit direct ou court de production, nécessaires au fonctionnement des sites de restauration scolaire et des centres de loisirs de la ville du Havre.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Havre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-19	Avis de marché
2020-04-16	Informations complémentaires
2021-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Havre
Numéro d'enregistrement national: 21760351300011
Adresse postale: Mairie du Havre — 1517, place de l'Hôtel de Ville — CS 40 051
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76084
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: https://www.lehavre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les sites de restauration scolaire et les accueils de loisirs 20ff-Vdh-0568-Z”
Produits/services: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Brève description:
“Objet de la consultation (cf. article 3-1 de règlement de la consultation) le présent cahier des charges a donc pour objet de définir les clauses...”
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie et produits « traiteur »
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché: Charcuterie et produits « traiteur ».
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Forme, durée et montant de l'accord-cadre (cf. article 3-3 de règlement de la consultation).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché: Boucherie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches et produits élaborés assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Description du marché: Volailles fraîches et produits élaborés assimilés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Forme, durée et montant de l'accord-cadre(cf. article 3-3 de règlement de la consultation).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: Surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Forme, durée et montant de l'accord-cadre(cf. Article 3-3 de règlement de la consultation).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (zone une)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Description du marché: Fruits et légumes frais (zone une).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone une), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone une), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (zone deux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais (zone deux).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone deux), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone deux), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (zone trois)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais (zone trois).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone trois), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone trois), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (zone quatre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais (zone quatre).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone quatre), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone quatre), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Légumes frais prêts à l'emploi, sous vide issus de l'agriculture biologique et de circuits courts de production”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Légumes frais prêts à l'emploi, sous vide issus de l'agriculture biologique et de circuits courts de production.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Oeufs et produit laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Description du marché: Oeufs et produit laitiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Oeufs et produits laitiers, issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Oeufs et produits laitiers, issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Description du marché: Produits de la mer frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Description du marché: Epicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC 1 dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-29 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr.
Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. Forme, durée et montant de l'accord-cadre(cf. article 3-3 de règlement de la consultation) la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par l'émission de bon de commande. Pour les lots cinq à douze le présent accord-cadre à bon de commandes est passé pour une durée d'un an à compter du 1.12.2020 même si la date de notification est antérieure à cette date ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il sera éventuellement reconductible trois fois, pour une année, par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre ans par lot. Pour tous les autres lots le présent accord-cadre à bon de commandes est passé pour une durée d'un an à compter du 8.8.2020 même si la date de notification est antérieure à cette date ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il sera éventuellement reconductible trois fois, pour une année, par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre ans par lot. La demande sera établie par le biais de bon de commande. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. La ville du Havre n'est engagée par aucun montant minimum dans le cadre de l'exécution de présent accord-cadre. Echantillons à produire, livraison de produits conformes aux échantillons (cf. article 7-2 de règlement de la consultation) à l'appui de sa proposition, le candidat devra fournir un échantillon pour chacun des produits suivants (les quantités sont des quantités minimales). Les fiches techniques correspondantes devront être jointes à chaque échantillon. Conformément à l'article R. 2151-15 du code de la commande publique, les échantillons devront être déposés le: 28.4.2020, entre 10h00 et 12h00 à l'adresse suivante: Centre de loisirs Montgeon Forêt de Montgeon 76610 Le Havre. Jugement des offres (cf. article 8-2 de règlement de la consultation). Premier critère: valeur technique, coefficient six. Les candidats se verront attribuer une note sur dix, correspondant à une valeur croissante de mérite. Cette note sera affectée d'un coefficient de pondération de six. Deuxième critère — prix noté sur dix points, coefficient quatre. Les notes additionnées par lot seront affectées d'un coefficient de pondération de quatre. Troisième critère — environnement et développement durable noté sur dix points, coefficient quatre. Dans le cadre de sa politique environnementale, la ville du Havre cherche à s'approvisionner en denrées alimentaires issus de circuits courts de production et de l'agriculture durable.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 058-138375 (2020-03-19)

Informations complémentaires (2020-04-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet de la consultation (cf. article 3-1 de règlement de la consultation) le présent cahier des charges a donc pour objet de définir les clauses...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 058-138375

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-29 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 078-184142 (2020-04-16)

Avis d'attribution de marché (2021-02-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Mairie du Havre, 1517 place de l'hôtel de Ville, CS 40 051
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— objet de la consultation (cf. article 3-1 de règlement de la consultation) le présent cahier des charges a donc pour objet de définir les clauses...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 916 580 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie et produits «traiteur»
Description
Description du marché: Charcuterie et produits «traiteur».
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (zone 1)
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais (zone 1).
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 1), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 1), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (zone 2)
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais (zone 2).
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 2), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 2), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (zone 3)
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais (zone 3).
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 3), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 3), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (zone 4)
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais (zone 4).
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 4), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 4), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Titre: Œufs et produit laitiers
Description
Description du marché: Œufs et produit laitiers.
Champ d'application du marché
Titre:
“Œufs et produits laitiers, issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Description
Description du marché:
“Œufs et produits laitiers, issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court.”
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Description
Description du marché: Épicerie.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 058-138375

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Charcuterie et produits «traiteur»
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boucherie

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Volailles fraîches et produits élaborés assimilés

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Surgelés

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fruits et légumes frais (zone 1)
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomana Terreazur Normandie
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9336.95 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 1), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1140.72 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fruits et légumes frais (zone 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9336.95 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 2), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1140.72 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légumes frais (zone 3)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9336.95 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 3), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fruits et légumes frais (zone 4)

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fruits et légumes frais de saisons (zone 4), issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Légumes frais prêts à l'emploi, sous vide issus de l'agriculture biologique et de circuits courts de production”

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Œufs et produit laitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Benoist Lair
Adresse postale: route de Fécamp
Commune postale: Goderville
Code postal: 76110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 352 227 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Œufs et produits laitiers, issus de l'agriculture durable et/ou biologique en circuit direct ou court”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Inter Bio Normandie Services
Adresse postale: 24 rue de Picardie
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Région: Calvados 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140822.47 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Produits de la mer frais

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Épisaveurs Labourse
Adresse postale: Zone Industrielle nº 1, de Labourse
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344274.19 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— Pomana Terreazur est attributaire: —— des lots nº 5, 7, 9 et 11 qui correspondent aux zones 1 à 4 pour un montant total de 37347,80 EUR HT; —— des lots nº...”
Source: OJS 2021/S 030-072295 (2021-02-08)

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