Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
SDIS44-DENREES ALIMENTAIRES
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires. La consultation est répartie en douze lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits et de légumes📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Boissons: cidres, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés boissons alcoolisées distillées, vins et...”
Description du marché
Boissons: cidres, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés boissons alcoolisées distillées, vins et champagnes, vermouths.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-11-01 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible expressément deux fois un an.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“Viandes de bœuf, veau, porc, agneau frais réfrigérés autre que surgelés ou en conserve.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Viandes de volaille, lapin frais réfrigérés autre que surgelés ou en conserve.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande📦
Description du marché: Préparations composites réfrigérées.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson📦
Description du marché:
“Produits de la mer ou d'eau douce «autre que surgelés» et préparations composites réfrigérées à base de poisson.”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Description du marché: Pains et pâtisseries fraîches.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix📦
Description du marché: Fruits et légumes, pommes de terre: frais ou préparés réfrigérés.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers et ovo produits.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture biologique.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de chair à saucisse📦
Description du marché:
“Charcuteries (autres que surgelés ou en conserve appertisée)/charcuteries (salaisons, charcuteries crues, cuites).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le document «déclaration sur l'honneur» du SDIS 44, comprenant notamment l'attestation justifiant que le candidat n'entre pas dans un cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
— le document «déclaration sur l'honneur» du SDIS 44, comprenant notamment l'attestation justifiant que le candidat n'entre pas dans un cas d'interdiction de soumissionner à un marché public en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP;
— tout renseignement permettant d'évaluer l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités professionnelles et techniques. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-24
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché.” Informations complémentaires
“Des échantillons sont à remettre selon les modalités décrites dans le RC. Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter du 1.11.2020 (ou à compter...”
Des échantillons sont à remettre selon les modalités décrites dans le RC. Pour chaque lot, l'accord-cadre prend effet à compter du 1.11.2020 (ou à compter de la date de réception de la notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.3.2022. Il est reconductible expressément deux fois un an, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans. Conditions pour obtenir gratuitement les documents contractuels: voie dématérialisée: www.achatpublic.com ou accessible via le site du SDIS 44: www.sdis44.fr — Chaque candidat pourra télécharger le dossier de consultation sur le profil d'acheteur du SDIS 44 (achatpublic.com), sans s'identifier. Néanmoins, s'il souhaite être informé des modifications qui pourraient être apportées au dossier de consultation, il est conseillé de fournir une adresse électronique valide et usuelle avant le téléchargement ou lors de son inscription sur le site. Par ailleurs, dans la mesure où cette adresse pourra servir dans le cadre de tous les échanges avec les candidats, il est fortement conseillé d'indiquer une adresse mail consultée régulièrement. Conditions de remise des offres: voie dématérialisée: www.achatpublic.com ou accessible via le site du SDIS 44: www.sdis44.fr — hotline achatpublic.com: 0892232120. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir une demande écrite au SDIS 44, par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 112-271232 (2020-06-09)
Informations complémentaires (2020-06-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires. La consultation est répartie en 12 lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 112-271232
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 122-299253 (2020-06-23)
Avis d'attribution de marché (2020-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 451010.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Analyse des échantillons
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-271232
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boissons
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: France Boissons Loire Sud-Ouest
Adresse postale: ZA du Bos Plan — 22 route du Fileur
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1903.76 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200020
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Épicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: rue Jean Baptiste Godin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32474.61 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200022
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes de volaille, lapin frais réfrigérés autre que surgelés ou en conserve
Nom et adresse du contractant
Nom: SDA — société de distribution agricole
Adresse postale: ZI de l'Hermitage — BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7320.55 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 200023
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Préparations composites réfrigérées
Nom et adresse du contractant
Nom: SIRF DS Restauration
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5699.87 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 200024
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce «autre que surgelés»
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44402
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3680.93 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 200025
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pains et pâtisseries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bpa
Adresse postale: PA de Ragon — 18 rue Louis Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6567.18 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 200026
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15774.50 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 200027
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légumes, pommes de terre
Nom et adresse du contractant
Nom: Terre Azur Groupe Pomona
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6722.07 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 200028
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Ouest
Adresse postale: rue de Syrma — ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10085.24 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 200029
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC du Douet Ferme de la Pannetière
Adresse postale: 1 allée de la Pannetière
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1371.63 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 200030
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Charcuteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5419.42 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 200021
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viandes de bœuf, veau, porc, agneau, frais,réfrigérés
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlagel
Adresse postale: 2 rue Nicolas Appert — ZAC de la Brosse
Code postal: 44403
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13419.10 💰
“Les marchés sont consultables au service marchés publics du SDIS 44, 12 rue Arago, 44243 La Chapelle-sur-Erdre, tél. + 33 228098199, fax: +33 240303755.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 251-628991 (2020-12-21)