Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: Fournitures de denrées alimentaires (21 lots).
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Farines biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Farines biologiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction annuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Épicerie gros volumes — biscuiterie — confiseries — chocolats en moulage et assortiments” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché:
“Épicerie gros volumes — biscuiterie — confiseries — chocolats en moulage et assortiments.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché: Produits de pâtisserie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle + 4 et 5 gamme + PDT 4 gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle+ 4 et 5 gamme + PDT 4 gamme.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes + PDT 4 gamme, de saison du lieu de consommation, issus de l'agriculture durable” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes + PDT 4 gamme, de saison du lieu de consommation, issus de l'agriculture durable.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Légumes + PDT de saison du lieu de consommation, issus de l'agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Légumes + PDT de saison du lieu de consommation, issus de l'agriculture biologique.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pommes poires à maturité du lieu de consommation issus de l'agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Pommes poires à maturité du lieu de consommation issus de l'agriculture biologique.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits laitiers et avicoles issus des circuits traditionnels, avec dénominations protégées” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“Produits laitiers et avicoles issus des circuits traditionnels, avec dénominations protégées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourts et fromages blancs biologiques issus de l'agriculture durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Yaourts et fromages blancs biologiques issus de l'agriculture durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Crèmes, fromages et yaourts au lait du jour, produits sur la ferme en agriculture durable” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Crèmes, fromages et yaourts au lait du jour, produits sur la ferme en agriculture durable.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés ou congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés ou congelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viandes cuites sous vide.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viandes fraîches et abats de boucherie, issues de productions fermières en agriculture durable” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Viandes fraîches et abats de boucherie, issues de productions fermières en agriculture durable.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches et abats de boucherie «biologiques»
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Viandes fraîches et abats de boucherie «biologiques».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viandes fraîches et abats de boucherie «sous signe de qualité conformes à la loi Egalim»” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Viandes fraîches et abats de boucherie «sous signe de qualité conformes à la loi Egalim».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches et lapins, certifiées, labellisées et/ou biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Volailles fraîches et lapins, certifiées, labellisées et/ou biologiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches fermières à croissance lente, supérieure à 100 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Volailles fraîches fermières à croissance lente, supérieure à 100 jours.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viandes de porc «lin» fraîches issues de productions fermières en agriculture durable” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Viandes de porc «lin» fraîches issues de productions fermières en agriculture durable.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries, et charcuteries régionales et de pays
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuteries, et charcuteries régionales et de pays.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer et eau douce frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: Produits de la mer et eau douce frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons et vins fins
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Boissons et vins fins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Document unique de marché européen, pouvant être rempli en ligne, sur le site internet: https://dume.chorus-pro.gouv.fr ou les DC1 et DC2 téléchargeables...”
Liste et brève description des conditions
Document unique de marché européen, pouvant être rempli en ligne, sur le site internet: https://dume.chorus-pro.gouv.fr ou les DC1 et DC2 téléchargeables sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarations-du-candidat
Quel que soit le document transmis par le candidat, celui-ci devra comporter au moins une déclaration sur l'honneur attestant du respect des obligations sociales et fiscales et autres points évoqués par le code de la commande publique, ainsi que tout élément de preuve des aptitudes du candidat à exercer son activité professionnelle, de ses capacités économiques et financières, de ses capacités techniques et professionnelles, avec notamment l'indication:
— de son chiffre d'affaires annuel général des trois dernières années d'exercice;
— de tout moyen de preuve de ses références ou compétences en matière de fournitures de denrées alimentaires depuis moins de trois ans;
— des mesures de gestion environnementale que celui-ci pourra appliquer lors de l'exécution du marché;
— de l'outillage, matériel et équipement technique dont il dispose pour l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-11
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Reconduction annuelle.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 070-166389 (2020-04-06)