Fourniture de denrées alimentaire pour les crèches municipales

Ville de Cormeilles-en-Parisis

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaire pour les crèches municipales.
Le descriptif des prestations est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-19 Avis de marché
2020-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaire pour les crèches municipales. Le descriptif des prestations est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cormeilles-en-Parisis
Adresse postale: 3 avenue Maurice Berteaux
Code postal: 95240
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cormeilles95.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cormeilles95.fr 📧
Téléphone: +33 134504430 📞
URL des documents: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291466
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaire pour les crèches municipales.
Le descriptif des prestations est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Intitulé du lot: Fourniture de denrées alimentaires pour la préparation de repas en liaison chaude à des enfants ayant entre dix semaines à trois ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la préparation de repas en liaison chaude à des enfants ayant entre dix semaines à trois ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de un an à compter du 2.11.2020 et sera reconductible tacitement trois fois. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder quatre années.
Description des options:
La tranche optionnelle concerne la part des produits issue de l'alimentation durable. À ce titre, le titulaire augmente la part des produits issue de l'alimentation durable à 60 % dont 40 % minimum de bio.
Une variante de la tranche optionnelle peut également être proposée, concernant notamment le pourcentage de la part des produits issue de l'alimentation durable.
Intitulé du lot: Fourniture en liaison froide de repas et de goûters des enfants ayant entre douze mois à trois ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture en liaison froide de repas et de goûters des enfants ayant entre douze mois à trois ans.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique — marchés publics — Tél.: +33 134504700 — marches-publics@ville-cormeilles95.fr — Questions via plate-forme profil d'acheteur: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Peuvent être formés devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 CJA) soit dans un délai de seize jours à compter de la réception de ce courrier (onze jours en cas d'envoi dématérialisé). Durant ce délai, la signature du contrat est suspendue;
Afficher plus
— un référé contractuel peut être formé 31 jours après publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L. 551-13 et suivant du CJA);
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-1 CJA);
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (article R. 421-3 CJA). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 CJA;
Afficher plus
— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 291545, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Cormeilles-en-Parisis
Adresse postale: 3 avenue Maurice Berteaux
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Adresse Internet: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com 🌏
Source: OJS 2020/S 120-291466 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-530712
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291466
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture en liaison froide de repas et de goûters des enfants ayant entre douze mois à trois ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Nom: Normapro France
Adresse postale: ZA Les Portes du Nord
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: Elres
Adresse postale: 9/11 allée de l'Arche
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92032
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique — marchés publics — tél. +33 134504700 — marches-publics@ville-cormeilles95.fr — Questions via plate-forme profil d'acheteur: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Peuvent être formés devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 CJA) soit dans un délai de seize jours à compter de la réception de ce courrier (onze jours en cas d'envoi dématérialisé). Durant ce délai la signature du contrat est suspendue;
Afficher plus
— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 217-530712 (2020-11-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise
Fournisseurs:
elres Normapro France
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits alimentaires transformés Repas préparés Repas pour écoles Services d'hôtellerie, de... Services de restaurant et services de... Services de distribution de repas Services de préparation de repas