Fourniture de décorations, attributs textiles, attributs métalliques

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3); accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-18	Avis de marché
2020-10-05	Avis d'attribution de marché
2021-08-02	Avis d'attribution de marché
2021-08-02	Avis d'attribution de marché
2021-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: DAF_2020_000117
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576826 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555764&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-09-10 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-288660
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 850 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fabrication de décorations
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fabrication de décorations, avec un minimum de 640 000 EUR HT sur 48 mois, et sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fabrication d'attributs textiles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fabrication d'attributs textiles avec un minimum de 2 600 000 EUR HT sur 48 mois, et sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 5 290 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fabrication d'attributs métalliques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fabrication d'attributs métalliques, avec un minimum de 1 140 000 EUR HT sur 48 mois et sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à chaque bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555764&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum fixé en valeur par lot sans maximum, d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019. Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), au plus tard quinze jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portailwww.marches-publics.gouv.fr — pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: CIEC/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay, BP 50098 78513 Rambouillet Cedex — tel: +33 134576139 — +33 134576977 — +33 682698915 en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le DUME ou l'eDUME pour sa version électronique est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1).

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

«Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du tribunal administratif de Versailles à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes règlementaires aux journaux d'annonces légales (JOUE et BOAMP) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisée par la voie de télérecours à l'adresse suivante: www.telerecours.fr — sous peine de forclusion.»

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 119-288660 (2020-06-18)

Avis d'attribution de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3). Accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474850
Se réfère à l'avis: 2020/S 119-288660
Numéro JO-S: 197

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3).

Accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux):
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Informations sur les délais d'introduction des recours:

«Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du tribunal administratif de Versailles à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journaux d'annonces légales (JOUE et BOAMP) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisée par la voie de télérecours à l'adresse suivante: www.telerecours.fr sous peine de forclusion.»

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Source: OJS 2020/S 197-474850 (2020-10-05)

Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2020_002031_TEXT
Brève description:

fourniture d'attributs textiles, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois

Valeur totale du marché: 5 400 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-400348
Se réfère à l'avis: 2020/S 197-474850
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'attributs textiles, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 2 600 000 euro(s) HT et sans maximum d'une durée de 48 mois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: marck & BALSAN
Numéro d'enregistrement national: 489 804 435 00043
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243795493 📞
Courrier électronique: barbara.milon@marcketbalsan.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 5 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205797 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de 2 mois auprès du tribunal administratif de Versailles à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journaux d'annonces locales (JOUE et Boamp) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisée par la voie de TELERECOURS à l'adresse suivante : www.telerecours.fr, sous peine de forclusion

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 151-400348 (2021-08-02)

Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2020_002031_DECO
Brève description:

fourniture de décorations, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois

Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-400355

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de décorations, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 640 000 euro(s) HT et sans maximum d'une durée de 48 mois

Attribution du marché
Nom: drago paris
Numéro d'enregistrement national: 84005296300013
Adresse postale: 40 rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Courrier électronique: jcrocher@dragoparis.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 151-400355 (2021-08-02)

Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2020_002031_METAL
Brève description:

fourniture d'attributs métalliques, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-400356

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'attributs métalliques, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 1 140 000 euro(s) HT et sans maximum d'une durée de 48 mois

Attribution du marché
Nom: beraudy et VAURE
Numéro d'enregistrement national: 428 124 745 00022
Adresse postale: 366 rue Sébastien Philippe Dupuy zi la masse
Commune postale: Ambert
Code postal: 63600
Téléphone: +33 473823434 📞
Courrier électronique: contact@beraudy.com 📧
Pays: Auvergne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 151-400356 (2021-08-02)

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