Fourniture de décorations, attributs textiles, attributs métalliques

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3); accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-18 Avis de marché
2020-10-05 Avis d'attribution de marché
2021-08-02 Avis d'attribution de marché
2021-08-02 Avis d'attribution de marché
2021-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arm/sca/pfaf-rbt
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Adresse postale: plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576826 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555764&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de décorations, attributs textiles, attributs métalliques DAF_2020_000117”
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Brève description:
“Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3); accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 850 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de décorations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à chaque bon de commande.
Description du marché:
“Fabrication de décorations, avec un minimum de 640 000 EUR HT sur 48 mois, et sans maximum.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication d'attributs textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fabrication d'attributs textiles avec un minimum de 2 600 000 EUR HT sur 48 mois, et sans maximum.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 290 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication d'attributs métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fabrication d'attributs métalliques, avec un minimum de 1 140 000 EUR HT sur 48 mois et sans maximum.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 280 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-10 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum fixé en valeur par lot sans maximum, d'une durée de 48 mois à compter de la date de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 119-288660 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3). Accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-288660

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fabrication de décorations.
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fabrication d'attributs textiles.

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fabrication d'attributs métalliques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux):
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Source: OJS 2020/S 197-474850 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'attributs textiles DAF_2020_002031_TEXT
Brève description:
“fourniture d'attributs textiles, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 400 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture d'attributs textiles, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 2 600 000 euro(s) HT et sans maximum d'une...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-474850

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 080 2021 121
Titre: fabrication D'Attributs TEXTILES
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: marck & BALSAN
Numéro d'enregistrement national: 489 804 435 00043
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243795493 📞
Courrier électronique: barbara.milon@marcketbalsan.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205797 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 151-400348 (2021-08-02)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de décorations DAF_2020_002031_DECO
Brève description:
“fourniture de décorations, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 300 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture de décorations, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 640 000 euro(s) HT et sans maximum d'une durée de 48 mois”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 080 2021 123
Titre: fabrication de decorations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: drago paris
Numéro d'enregistrement national: 84005296300013
Adresse postale: 40 rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Courrier électronique: jcrocher@dragoparis.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2021/S 151-400355 (2021-08-02)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'attributs métalliques DAF_2020_002031_METAL
Brève description:
“fourniture d'attributs métalliques, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture d'attributs métalliques, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 1 140 000 euro(s) HT et sans maximum...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 080 2021 122
Titre: fabrication D'Attributs METALLIQUES
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: beraudy et VAURE
Numéro d'enregistrement national: 428 124 745 00022
Adresse postale: 366 rue Sébastien Philippe Dupuy zi la masse
Commune postale: Ambert
Code postal: 63600
Téléphone: +33 473823434 📞
Courrier électronique: contact@beraudy.com 📧
Région: Auvergne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Source: OJS 2021/S 151-400356 (2021-08-02)
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