Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3); accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de décorations, attributs textiles, attributs métalliques
DAF_2020_000117”
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3); accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de...”
Brève description
Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3); accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 850 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de décorations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à chaque bon de commande.
Description du marché:
“Fabrication de décorations, avec un minimum de 640 000 EUR HT sur 48 mois, et sans maximum.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fabrication d'attributs textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fabrication d'attributs textiles avec un minimum de 2 600 000 EUR HT sur 48 mois, et sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 290 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fabrication d'attributs métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fabrication d'attributs métalliques, avec un minimum de 1 140 000 EUR HT sur 48 mois et sans maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la...”
Liste et brève description des conditions
Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-10
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum fixé en valeur par lot sans maximum, d'une durée de 48 mois à compter de la date de...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum fixé en valeur par lot sans maximum, d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019. Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), au plus tard quinze jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portailwww.marches-publics.gouv.fr — pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: CIEC/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay, BP 50098 78513 Rambouillet Cedex — tel: +33 134576139 — +33 134576977 — +33 682698915 en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le DUME ou l'eDUME pour sa version électronique est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Fax: +33 134576155 📠
URL: http://Marches-publics.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du tribunal administratif de Versailles à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes règlementaires aux journaux d'annonces légales (JOUE et BOAMP) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisée par la voie de télérecours à l'adresse suivante: www.telerecours.fr — sous peine de forclusion.»
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 130205487 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 119-288660 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3).
Accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de...”
Brève description
Fourniture de décorations (lot nº 1), attributs textiles (lot nº 2), attributs métalliques (lot nº 3).
Accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-288660
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fabrication de décorations.
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fabrication d'attributs textiles.
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fabrication d'attributs métalliques.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux):
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du tribunal administratif de Versailles à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journaux d'annonces légales (JOUE et BOAMP) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisée par la voie de télérecours à l'adresse suivante: www.telerecours.fr sous peine de forclusion.»
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Source: OJS 2020/S 197-474850 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'attributs textiles
DAF_2020_002031_TEXT
Brève description:
“fourniture d'attributs textiles, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 400 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture d'attributs textiles, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 2 600 000 euro(s) HT et sans maximum d'une...”
Description du marché
fourniture d'attributs textiles, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 2 600 000 euro(s) HT et sans maximum d'une durée de 48 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-474850
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 080 2021 121
Titre: fabrication D'Attributs TEXTILES
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: marck & BALSAN
Numéro d'enregistrement national: 489 804 435 00043
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243795493📞
Courrier électronique: barbara.milon@marcketbalsan.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205797 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de 2 mois auprès du tribunal administratif de Versailles à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journaux d'annonces locales (JOUE et Boamp) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisée par la voie de TELERECOURS à l'adresse suivante : www.telerecours.fr, sous peine de forclusion
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 151-400348 (2021-08-02)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de décorations
DAF_2020_002031_DECO
Brève description:
“fourniture de décorations, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 300 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture de décorations, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 640 000 euro(s) HT et sans maximum d'une durée de 48 mois”
Description du marché
fourniture de décorations, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 640 000 euro(s) HT et sans maximum d'une durée de 48 mois
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 080 2021 123
Titre: fabrication de decorations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: drago paris
Numéro d'enregistrement national: 84005296300013
Adresse postale: 40 rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Courrier électronique: jcrocher@dragoparis.fr📧
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2021/S 151-400355 (2021-08-02)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'attributs métalliques
DAF_2020_002031_METAL
Brève description:
“fourniture d'attributs métalliques, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur et sans maximum d'une durée de 48 mois”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture d'attributs métalliques, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 1 140 000 euro(s) HT et sans maximum...”
Description du marché
fourniture d'attributs métalliques, accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum en valeur de 1 140 000 euro(s) HT et sans maximum d'une durée de 48 mois
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 080 2021 122
Titre: fabrication D'Attributs METALLIQUES
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: beraudy et VAURE
Numéro d'enregistrement national: 428 124 745 00022
Adresse postale: 366 rue Sébastien Philippe Dupuy zi la masse
Commune postale: Ambert
Code postal: 63600
Téléphone: +33 473823434📞
Courrier électronique: contact@beraudy.com📧
Région: Auvergne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Source: OJS 2021/S 151-400356 (2021-08-02)