Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consoles RMN 400 et 500 MHz et d’un spectromètre RMN 400 MHz
AOO-B20-04402-CM”
Produits/services: Spectromètres📦
Brève description:
“Fourniture de consoles RMN 400 et 500 MHz et d’un spectromètre RMN 400 MHz.
Lot nº 1 : 2 consoles RMN 400 et 500 MHz.
Lot 2: spectromètre RMN 400 MHz.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux consoles RMN 400 et 500 MHz
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Spectromètres📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service de deux consoles RMN 400 et 500 MHz.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La présente consultation comprend les tranches optionnelles suivantes:
— tranche optionnelle nº 1: console RMN 500 MHz «une unité de production de calories...”
Description des options
La présente consultation comprend les tranches optionnelles suivantes:
— tranche optionnelle nº 1: console RMN 500 MHz «une unité de production de calories et de frigories»;
— tranche optionnelle nº 2: console RMN 500 MHz «sonde HRMAS»;
— tranche optionnelle nº 3: console RMN 500 MHz «sonde CPMAS»;
— tranche optionnelle nº 4: console RMN 500 MHz «remplacement ou réfection du piétement actuel de l’aimant en cas de conservation de cet aimant»;
— tranche optionnelle nº 5: console RMN 400 MHz «une unité de production de calories et de frigories»;
— tranche optionnelle nº 6: console RMN 400 MHz «sonde spécifique de mesure de diffusion».
Les tranches optionnelles nº 1 à 6 seront éventuellement levées par le CEA dans un délai de deux ans à compter de la date de notification du marché.
La consultation prévoit l'option suivante qui sera éventuellement levée par le CEA à la signature du marché: «transport de l’équipement DAP CEA Grenoble».
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Visite facultative du site avant le 15.9.2020 (délai de prévenance sept jours).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre RMN 400 MHz
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d’accès réglementées.
Description du marché: Fourniture, installation et mise en service d’un spectromètre RMN 400 MHz.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Description des options:
“Option: transport de l'équipement DAP Grenoble.
L'option sera éventuellement levée par le CEA à la signature du marché.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25
16:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence: AOO-B20-04402-CM.
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires;
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 149-364721 (2020-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-10-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de consoles RMN 400 et 500 MHz et d’un spectromètre RMN 400 MHz.
— lot nº 1 : deux consoles RMN 400 et 500 MHz;
— lot 2: spectromètre RMN 400 MHz.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Ergonomie des stations de pilotage et des sondes proposées (facilité d’utilisation, automatisation des mesures, ergonomie des logiciels, exportabilité des données)”
Critère de qualité (nom)
Ergonomie des stations de pilotage et des sondes proposées (facilité d’utilisation, automatisation des mesures, ergonomie des logiciels, exportabilité des données)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité de la sensibilité des mesures des équipements
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Qualité de la puissance de l’unité de gradients de champ pulsé
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV proposé
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 45 %
Informations sur les options
Description des options:
“La présente consultation comprend les tranches optionnelles suivantes:
— tranche optionnelle nº 1: console RMN 500 MHz «une unité de production de calories...”
Description des options
La présente consultation comprend les tranches optionnelles suivantes:
— tranche optionnelle nº 1: console RMN 500 MHz «une unité de production de calories et de frigories»;
— tranche optionnelle nº 2: console RMN 500 MHz «sonde HRMAS»;
— tranche optionnelle nº 3: console RMN 500 MHz «sonde CPMAS»;
— tranche optionnelle nº 4: console RMN 500 MHz «remplacement ou réfection du piètement actuel de l’aimant en cas de conservation de cet aimant»;
— tranche optionnelle nº 5: console RMN 400 MHz «une unité de production de calories et de frigories»;
— tranche optionnelle nº 6: console RMN 400 MHz «sonde spécifique de mesure de diffusion».
Les tranches optionnelles nº 1 à 6 seront éventuellement levées par le CEA dans un délai de deux ans à compter de la date de notification du marché.
La consultation prévoit l'option suivante qui sera éventuellement levée par le CEA à la signature du marché: «transport de l’équipement DAP CEA Grenoble».
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Visite facultative du site avant le 15.9.20 (délai de prévenance sept jours).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 149-364721
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Deux consoles RMN 400 et 500 MHz
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence: AOO-B20-04402-CM.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires;
— capacité financière.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 210-512789 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de consoles RMN 400 et 500 MHz et d’un spectromètre RMN 400 MHz.
— lot nº 1 : deux consoles RMN 400 et 500 MHz;
—lot 2: spectromètre RMN 400 MHz.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché: Fourniture, installation et mise en service d’un spectromètre RMN 400 MHz
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Ergonomie des stations de pilotage et des sondes proposées (facilité d’utilisation, automatisation des mesures, ergonomie des logiciels, ex portabilité des données)”
Critère de qualité (nom)
Ergonomie des stations de pilotage et des sondes proposées (facilité d’utilisation, automatisation des mesures, ergonomie des logiciels, ex portabilité des données)
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Critère de qualité (nom): Délais de livraison proposé
Attribution du marché
Numéro de contrat: 4000901480
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Spectromètre RMN 400 MHz
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruker France SAS
Commune postale: Wissembourg
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Le prix de l'équipement est couvert par le secret industriel et commercial, il a donc été indiqué «1» dans la section concernant le montant du marché.”
Source: OJS 2021/S 020-044745 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consoles RMN 400 et 500 MHz
PN- B20-06242-CM
Brève description: Fourniture de consoles RMN 400 et 500 MHz.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La présente consultation comprend les tranches optionnelles suivantes:
— tranche optionnelle n 1: console RMN 500 MHz «une unité de production de calories...”
Description des options
La présente consultation comprend les tranches optionnelles suivantes:
— tranche optionnelle n 1: console RMN 500 MHz «une unité de production de calories et de frigories»,
— tranche optionnelle n 2: console RMN 500 MHz «sonde HRMAS»,
— tranche optionnelle n 3: console RMN 500 MHz «sonde CPMAS»,
— tranche optionnelle n 4: console RMN 500 MHz «remplacement ou réfection du piètement actuel de l’aimant en cas de conservation de cet aimant»,
— tranche optionnelle n 5: console RMN 400 MHz «une unité de production de calories et de frigories»,
— tranche optionnelle n 6: console RMN 400 MHz «sonde spécifique de mesure de diffusion».
Les tranches optionnelles n 1 à 6 seront éventuellement levées par le CEA dans un délai de deux ans à compter de la date de notification du marché.
La consultation prévoit l'option suivante qui sera éventuellement levée par le CEA à la signature du marché: «transport de l’équipement DAP CEA Grenoble».
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Le lot n1 de la procédure d'appel d'offres ouvert référencée AOO-B20-04402-CM a reçu que des offres inacceptables. Un avis d'attribution été publié au JOUE...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Le lot n1 de la procédure d'appel d'offres ouvert référencée AOO-B20-04402-CM a reçu que des offres inacceptables. Un avis d'attribution été publié au JOUE le 28.10.2020 sous la référence 2020/S 210-512789 pour annoncer cette infructuosité de la procédure d'appel d'offres.
Conformément à l'article R. 2124-3 6 du code de la commande publique, une procédure négociée a été relancée avec les deux soumissionnaires ayant déposé une offre dans le cadre de la procédure d'appel d'offres initiale.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 4000901475
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Wissembpurg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Le prix des équipements relèvent du secret industriel et commercial, il a donc été mentionne «1» aux sections correspondant au prix dans le présent avis.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 020-045260 (2021-01-26)