Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix des accords-cadres sont:
— les prix du BPU (valant devis de simulation);
— les prix du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire), le cas échéant, avec remise éventuelle;
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations supplémentaires.
La consultation est allotie: 3 lots l'ensemble des prestations demandées figure au CCP. Le montant indiqué correspond à une estimation cumulée de l'ensemble des lots sur la durée totale du marché (reconductions comprises). La consultation prévoit l'envoi d'échantillons: Les candidats devront livrer des échantillons (Cf. règlement de consultation) à l'adresse: centre technique d'exploitation, 16 boulevard de Valmy, 42 300 Roanne.
Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs pour Roannais agglomération
2001006
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix des accords-cadres sont:
— les prix du BPU (valant...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix des accords-cadres sont:
— les prix du BPU (valant devis de simulation);
— les prix du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire), le cas échéant, avec remise éventuelle;
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations supplémentaires.
La consultation est allotie: 3 lots l'ensemble des prestations demandées figure au CCP. Le montant indiqué correspond à une estimation cumulée de l'ensemble des lots sur la durée totale du marché (reconductions comprises). La consultation prévoit l'envoi d'échantillons: Les candidats devront livrer des échantillons (Cf. règlement de consultation) à l'adresse: centre technique d'exploitation, 16 boulevard de Valmy, 42 300 Roanne.
Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — fourniture de composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Fourniture de composteurs en bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et des échantillons”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, et pourra être reconduit tacitement éventuellement trois fois pour une...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, et pourra être reconduit tacitement éventuellement trois fois pour une période d'un an.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — fourniture des composteurs en plastique recyclé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture des composteurs en plastique recyclé.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — fourniture de bio-seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de bio-seaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il est possible soit utiliser le DUME soit d'utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au DCE et joindre les justificatifs suivants:
— copie du ou des...”
Liste et brève description des conditions
Il est possible soit utiliser le DUME soit d'utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au DCE et joindre les justificatifs suivants:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au DCE;
— imprimé DC2 «déclaration du candidat» joint au DCE;
— pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles(ou compléter DC2 joint au DCE).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. À partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du CJA au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
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Source: OJS 2020/S 046-108072 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs pour Roannais Agglomération
2001006
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix des accords-cadres sont:
— les prix du BPU (valant...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix des accords-cadres sont:
— les prix du BPU (valant devis de simulation);
— les prix du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire), le cas échéant, avec remise éventuelle;
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations supplémentaires.
La consultation est allotie: trois lots l'ensemble des prestations demandées figure au CCP.
Le montant indiqué correspond à une estimation cumulée de l'ensemble des lots sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
La consultation prévoit l'envoi d'échantillons: les candidats devront livrer des échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Centre technique d'exploitation, 16 boulevard de Valmy, 42300 Roanne.
Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximal de remise que les offres dématérialisées.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 046-108072
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 061-145621 (2020-03-23)
Avis d'attribution de marché (2020-10-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 63 rue Jean-Jaurès
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix des accords-cadres sont:
— les prix du BPU (Valant...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix des accords-cadres sont:
— les prix du BPU (Valant devis de simulation),
— les prix du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire) le cas échéant avec remise éventuelle,
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations supplémentaires.
La consultation est allotie: trois lots. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. Le montant indiqué correspond à une estimation cumulée de l'ensemble des lots sur la durée totale du marché (reconductions comprises). La consultation prévoit l'envoi d'échantillons: les candidats devront livrer des échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Centre technique d'exploitation, 16 boulevard de Valmy, 42 300 Roanne. Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 73466.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 046-108072
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — fourniture de composteurs en bois
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: Parc Labory-Baudan, 68 rue Blaise-Pascal
Commune postale: Saint-Jean-D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52809.70 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 — fourniture des composteurs en plastique recyclé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17885.70 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 — fourniture de bio-seaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 771 💰
“Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont des estimations annuelles dans un...”
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont des estimations annuelles dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Les marchés de RA peuvent être consultés sur demande écrite: service achats: commandepublique@roannais-agglomeration.fr ou 63 rue J.-Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne. Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. À partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du CJA au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
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Source: OJS 2020/S 207-502662 (2020-10-20)