Fourniture de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillage
Commune de Cannes
Fournitures de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillages, comprenant notamment:
— la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement;
— toutes sujétions d'exécution comprises, destiné à la mise en culture de plantes ornementales, remplissages de jardinières et composition de massifs.
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-06 | Avis de marché |
| 2021-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fleurs coupées
Numéro de référence: 20200895/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fleurs coupées 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539585
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de chrysanthèmes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de fleurs coupées et de feuillage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal — 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (délai plafond: 30 jours calendaires)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (délais plafonds: 36 heures en ouvrées en cas de mise à disposition, 72 heures ouvrées en cas de livraison)
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 220-539585 (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fleurs coupées
Numéro de référence: 20200895/Jo
Brève description:
Fournitures de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillages, comprenant notamment:
— la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement;
— toutes sujétions d'exécution comprises, destiné à la mise en culture de plantes ornementales, remplissages de jardinières et composition de massifs.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fleurs coupées 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539585
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillages, comprenant notamment:
— la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement;
— toutes sujétions d'exécution comprises, destiné à la mise en culture de plantes ornementales, remplissages de jardinières et composition de massifs.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le délai de livraison est celui fixé par le candidat dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 30 jours calendaires sous peine de rejet de son offre. Montant minimal par période: 4 000 EUR HT, montant maximal par période: 20 000 EUR HT.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de fleurs coupées et de feuillage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le délai de livraison ou d'exécution est celui fixé par le candidat dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué, sous peine de rejet de son offre:
— délai plafond d'exécution en cas de mise à disposition dans les locaux du fournisseur: 36 heures ouvrées;
— délai d'exécution proposé par le candidat en cas de mise à disposition dans les locaux du fournisseur: 72 heures ouvrées.
Montant minimal par période: 9 000 EUR HT. Montant maximal par période: 50 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal — 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement;
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR;
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel;
— financement sur fonds propres;
— pas d'avance;
— prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, révisables;
— prix catalogues.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (délai plafond: 30 jours calendaires)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (délais plafonds: 36 heures en ouvrées en cas de mise à disposition, 72 heures ouvrées en cas de livraison)
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200895.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 220-539585 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-059138
Se réfère à l'avis: 2020/S 220-539585
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal, 06400 Cannes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Marion Fleurs
Adresse postale: Min Saint-Augustin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 025-059138 (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-059138
Se réfère à l'avis: 2020/S 220-539585
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimal par période: 9 000 EUR HT, montant maximal par période: 50 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal, 06400 Cannes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Marion Fleurs
Adresse postale: Min Saint-Augustin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats: pour les deux lots les contrats ont été signé le 27.1.2021. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, montant minimal par période 4 000 EUR HT/montant maximal par période 20 000 EUR HT. Pour le lot 2, montant minimal par période 9 000 EUR HT/montant maximal par période 50 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
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