Fournitures de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillages, comprenant notamment:
— la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement;
— toutes sujétions d'exécution comprises, destiné à la mise en culture de plantes ornementales, remplissages de jardinières et composition de massifs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillage
20200895/Jo
Produits/services: Fleurs coupées📦
Brève description:
“Fournitures de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillages, comprenant notamment:
— la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et...”
Brève description
Fournitures de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillages, comprenant notamment:
— la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement;
— toutes sujétions d'exécution comprises, destiné à la mise en culture de plantes ornementales, remplissages de jardinières et composition de massifs.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal — 06400 Cannes.
Description du marché:
“Le délai de livraison est celui fixé par le candidat dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 30 jours calendaires...”
Description du marché
Le délai de livraison est celui fixé par le candidat dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 30 jours calendaires sous peine de rejet de son offre. Montant minimal par période: 4 000 EUR HT, montant maximal par période: 20 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (délai plafond: 30 jours calendaires)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fleurs coupées et de feuillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le délai de livraison ou d'exécution est celui fixé par le candidat dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué,...”
Description du marché
Le délai de livraison ou d'exécution est celui fixé par le candidat dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué, sous peine de rejet de son offre:
— délai plafond d'exécution en cas de mise à disposition dans les locaux du fournisseur: 36 heures ouvrées;
— délai d'exécution proposé par le candidat en cas de mise à disposition dans les locaux du fournisseur: 72 heures ouvrées.
Montant minimal par période: 9 000 EUR HT. Montant maximal par période: 50 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délai de livraison (délais plafonds: 36 heures en ouvrées en cas de mise à disposition, 72 heures ouvrées en cas de livraison)”
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement;
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR;
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel;
— financement sur fonds propres;
— pas d'avance;
— prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, révisables;
— prix catalogues.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200895.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 220-539585 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-02-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal, 06400 Cannes.
Description du marché:
“Le délai de livraison ou d'exécution est celui fixé par le candidat dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué,...”
Description du marché
Le délai de livraison ou d'exécution est celui fixé par le candidat dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué, sous peine de rejet de son offre:
— délai plafond d'exécution en cas de mise à disposition dans les locaux du fournisseur: 36 heures ouvrées;
— délai d'exécution proposé par le candidat en cas de mise à disposition dans les locaux du fournisseur: 72 heures ouvrées.
Montant minimal par période: 9 000 EUR HT, montant maximal par période: 50 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de chrysanthèmes
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de fleurs coupées et de feuillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Marion Fleurs
Adresse postale: Min Saint-Augustin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Date de conclusion des contrats: pour les deux lots les contrats ont été signé le 27.1.2021. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400...”
Date de conclusion des contrats: pour les deux lots les contrats ont été signé le 27.1.2021. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, montant minimal par période 4 000 EUR HT/montant maximal par période 20 000 EUR HT. Pour le lot 2, montant minimal par période 9 000 EUR HT/montant maximal par période 50 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
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Source: OJS 2021/S 025-059138 (2021-02-02)