Fourniture de chèques ou cartes cadeaux multi-enseignes pour les agents du Centre hospitalier universitaire de Reims

CHU Reims

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Titres Cadeaux SAS

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-19	Avis de marché
2021-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels
Numéro de référence: 2020-cheques-cadeaux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels 📦
Code CPV supplémentaire: Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832531 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=626796&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=626796&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396047
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Durée du marche: le marché est passé pour la période d'un an à compter de la date de réception de la notification du marché. Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: les candidats ont, sous peine de rejet de leur offre l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: conditionnement en pochette cadeau individuelle. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base. Prestation supplémentaire éventuelle facultative: les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: prestation d'envoi par voie postale d'un code permettant l'accès dématérialisé aux chèques/cartes cadeaux selon le listing des coordonnées des agents bénéficiaires du Centre hospitalier universitaire de Reims. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base. Obtention du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures et des offres: — les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres; — copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 du règlement de la consultation; — les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).

Informations complémentaires

Durée du marche: le marché est passé pour la période d'un an à compter de la date de réception de la notification du marché.

Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: les candidats ont, sous peine de rejet de leur offre l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: conditionnement en pochette cadeau individuelle. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.

Prestation supplémentaire éventuelle facultative: les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: prestation d'envoi par voie postale d'un code permettant l'accès dématérialisé aux chèques/cartes cadeaux selon le listing des coordonnées des agents bénéficiaires du Centre hospitalier universitaire de Reims. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.

Obtention du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres;

— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 du règlement de la consultation;

— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de chèques ou cartes cadeaux multi-enseignes locales pour tous les agents du Centre hospitalier universitaire de Reims. Cette opération fait suite à la mobilisation des personnels dans le cadre du COVID-19. Les chèques ou cartes cadeaux auront une valeur unitaire de 10 ou 20 EUR et seront présentés sous la forme de chèque ou de carte. Le marché n'est pas alloti. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2

Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou sous la forme du Dume) et notamment:

a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises [avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations];

b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à

L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous la forme d'un DUME.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques est fourni une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous la forme d'un DUME.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=626796&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Durée du marche: le marché est passé pour la période d'un an à compter de la date de réception de la notification du marché.

Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: les candidats ont, sous peine de rejet de leur offre l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: conditionnement en pochette cadeau individuelle. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.

Prestation supplémentaire éventuelle facultative: les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: prestation d'envoi par voie postale d'un code permettant l'accès dématérialisé aux chèques/cartes cadeaux selon le listing des coordonnées des agents bénéficiaires du Centre hospitalier universitaire de Reims. L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.

Obtention du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres;

— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 du règlement de la consultation;

— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJa);

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil dÉtat, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Source: OJS 2020/S 163-396047 (2020-08-19)

Avis d'attribution de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de chèques ou cartes cadeaux multi-enseignes locales pour tous les agents du Centre hospitalier universitaire de Reims. Cette opération fait suite à la mobilisation des personnels dans le cadre du COVID-19. Le marché n'est pas alloti. Le présent marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2

Valeur totale du marché: 243 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081862
Se réfère à l'avis: 2020/S 163-396047
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Le montant en II.1.7) et V.2.4) correspondent au montant (TTC) total. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre hospitalier universitaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: Titres Cadeaux SAS
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 243 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Contact
Point de contact: Cellule-des-marchés publics

Référence
Informations complémentaires

Le montant en II.1.7) et V.2.4) correspondent au montant (TTC) total.

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre hospitalier universitaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2021/S 033-081862 (2021-02-12)

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