Fourniture de carburants pour 129 véhicules municipaux et huit engins

Commune de Thonon-les-Bains

Fourniture de carburants pour 129 véhicules municipaux et huit engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ENI France SARL

Qui ?

• Commune de Thonon-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-09	Avis de marché
2021-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Brève description: Fourniture de carburants pour 129 véhicules municipaux et huit engins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Thonon-les-Bains
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74200
Commune postale: Thonon-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-thonon.fr 🌏
Courrier électronique: m-dufour@ville-thonon.fr 📧
Téléphone: +33 450706991 📞
URL des documents: https://alertevilledethonon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_S5zwUyt-dm 🌏
URL pour la participation: https://alertevilledethonon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_S5zwUyt-dm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date limite de soumission: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484435
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants pour 129 véhicules municipaux et huit engins. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande.

Les quantités pour un an seraient de 27 000 l de super sans plomb 95 ou 95-e10 et de 73 000 l de gasoil sans additif.

Ces quantités peuvent varier globalement de plus ou moins 30 %.

Le suivi des consommations devra être effectué au moyen:

— soit de cartes accréditives conservées à la station. Il y aura alors un pompiste à la station;

— soit de badges détenus par les conducteurs.

La présence d'un pompiste n'est pas obligatoire.

Description des renouvellements:

Ce marché, conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021, sera renouvelable expressément au maximum trois fois pour la même durée.

Ainsi, si la commune renouvelle trois fois le marché, celui-ci se terminera le 31.12.2024.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance entre les lieux d'approvisionnement et les lieux de stationnement du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alertevilledethonon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://alertevilledethonon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_S5zwUyt-dm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En fonction des reconductions, le cas échéant, au plus tôt le 1.10.2021.

Il n'y a pas de variantes imposées.

Toutefois, les candidats pourront proposer une ou plusieurs variantes qui seront des offres novatrices relevant du développement durable (en sus de l'offre de base ou à sa place).

Les autres propositions de variantes ne sont pas acceptées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute indication précise sur les recours susceptibles d'être engagés sera donnée par les services du greffe du Tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — BP 1135 — 38022 Grenoble Cedex — téléphone + 33 476429000 — télécopie: +33 476518944 — adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ — greffe ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

Source: OJS 2020/S 200-484435 (2020-10-09)

Avis d'attribution de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants pour 129 véhicules municipaux et 8 engins.
Valeur totale du marché: 503 443 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-035978
Se réfère à l'avis: 2020/S 200-484435
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Le montant total du marché (503 443,00 EUR HT) correspond à la simulation tarifaire basée sur la quantité maximale des deux types de carburant et des deux tarifs avec rabais du 28.10.2020 (prix exigés dans la consultation pour la comparaison des offres). Date de signature du contrat: 21.12.2020. Modalités de sa consultation: auprès de Mme Aigoui sur rendez-vous au +33 450706991.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants pour 129 véhicules municipaux et 8 engins. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande. Les quantités pour un an seraient de 27 000 litres de super sans plomb 95 ou 95-e10 et de 73 000 litres de gasoil sans additif. Ces quantités peuvent varier globalement de plus ou moins 20 %. Le suivi des consommations devra être effectué au moyen:

— soit de badges détenus par les conducteurs. La présence d'un pompiste n'est pas obligatoire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: ENI France SARL
Adresse postale: 12 avenue Tony-Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.eni.com/fr_FR/home.html 🌏
Valeur totale du marché: 503 443 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute indication précise sur les recours susceptibles d'être engagés sera donnée par les services du greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex, téléphone: +33 476429000, télécopie: +33 476518944, adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ - greffe ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

Source: OJS 2021/S 016-035978 (2021-01-20)

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