Groupement de commandes: Communes de Petit-Quevilly, Petit-Couronne, Elbeuf-sur-Seine, Darnetal, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Bihorel, Rouen et son CCAS, Oissel et son CCAS, Maromme, Notre-Dame-de-Bondeville, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Caudebec-lès-Elbeuf, Franqueville Saint-Pierre, Cleon, Sotteville-lès-Rouen, La Métropole Rouen Normandie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant et prestations associées
20mpq36
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description:
“Groupement de commandes: Communes de Petit-Quevilly, Petit-Couronne, Elbeuf-sur-Seine, Darnetal, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Bihorel, Rouen et son CCAS, Oissel...”
Brève description
Groupement de commandes: Communes de Petit-Quevilly, Petit-Couronne, Elbeuf-sur-Seine, Darnetal, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Bihorel, Rouen et son CCAS, Oissel et son CCAS, Maromme, Notre-Dame-de-Bondeville, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Caudebec-lès-Elbeuf, Franqueville Saint-Pierre, Cleon, Sotteville-lès-Rouen, La Métropole Rouen Normandie.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carburant pris à la pompe par cartes magnétiques et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Produits/services supplémentaires: Essence à l'éthanol📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Carburant pris à la pompe par cartes magnétiques et prestations associées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carburant en vrac livré par camion citerne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Carburant en vrac livré par camion citerne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Additif Adblue livré sur site
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Additifs chimiques📦
Description du marché: Additif Adblue livré sur site.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables journalière. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de chaque collectivité membre du groupement. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Petit-Quevilly.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.a ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20mpq36
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen: greffe du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 217-529868 (2020-11-03)
Avis d'attribution de marché (2021-02-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes: Communes de Petit-Quevilly, Petit-Couronne, Elbeuf-sur-Seine, Darnetal, Saint-Pierre-les-Elbeuf, Bihorel, Rouen et son CCAS, Oissel...”
Brève description
Groupement de commandes: Communes de Petit-Quevilly, Petit-Couronne, Elbeuf-sur-Seine, Darnetal, Saint-Pierre-les-Elbeuf, Bihorel, Rouen et son CCAS, Oissel et son CCAS, Maromme, Notre-Dame de Bondeville, Saint-Aubin-les-Elbeuf, Caudebec-les-Elbeuf, Franqueville-Saint-Pierre, Cleon, Sotteville-les-Rouen, La Metropole-Rouen-Normandie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2503703.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-529868
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Carburant pris à la pompe par cartes magnétiques et prestations associées
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Total marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1636539.08 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Carburant en vrac livré par camion citerne
Nom et adresse du contractant
Nom: Langlois combustibles
Adresse postale: 16 rue du Manoir
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76190
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 860065.22 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Additif Adblue livré sur site
Nom et adresse du contractant
Nom: Total Proxi énergies Nord-Est
Adresse postale: 138 rue André Bisiaux
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7098.84 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 025-059192 (2021-02-02)