La consultation porte sur la fourniture de bois et articles divers à destination de menuiserie pour les ateliers des services techniques des établissements membres du GHT10 Basse Alsace Sud Moselle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois et articles divers pour menuiserie
DIT-2020467
Produits/services: Produits du bois📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de bois et articles divers à destination de menuiserie pour les ateliers des services techniques des établissements...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture de bois et articles divers à destination de menuiserie pour les ateliers des services techniques des établissements membres du GHT10 Basse Alsace Sud Moselle.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compact, panneaux mélaminés ou stratifiés, contreplaqué et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits du bois📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS.
Description du marché: Compact, panneaux mélaminés ou stratifiés, contreplaqué et divers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation technique du prestataire (interlocuteurs dédiés, supports techniques, organisation des livraisons, etc.)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Schéma organisationnel du circuit administratif d'approvisionnement (du devis à la facture)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison maximum des produits en stock
Critère de coût (nom): Coût total du BPU
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécutera pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement de 1 à 3 reprises dans la...”
Description des renouvellements
Le marché public s'exécutera pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement de 1 à 3 reprises dans la limite maximale de 4 années consécutives à compter de la date de notification. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marchés complémentaires (article R. 2122-4 du code de la commande publique): le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir.” Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée pour l'ensemble des établissements adhérents est purement indicative sur la durée totale du marché (4 ans) et ne constitue pas un...”
Informations complémentaires
La valeur estimée pour l'ensemble des établissements adhérents est purement indicative sur la durée totale du marché (4 ans) et ne constitue pas un engagement contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polycarbonate
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: Polycarbonate.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protections murales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Protections murales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes...”
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et exécuté par bons de commande. Chaque marché est conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Délai de paiement: 50 jours. Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours (renseigner le BPU).
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative), le référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et s. du CJA), le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du CJA).
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Source: OJS 2020/S 063-150386 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-09-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Personne de contact: Danièle Machart — direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de bois et articles divers à destination de menuiserie pour les ateliers des services techniques des établissements...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture de bois et articles divers à destination de menuiserie pour les ateliers des services techniques des établissements membres du GHT10 Basse-Alsace Sud-Moselle.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 224 983 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation technique du prestataire(interlocuteurs dédiés, supports techniques, organisation des livraisons, etc.)”
Critère de qualité (nom):
“Schéma organisationnel du circuit administratif d'approvisionnement(du devis à la facture)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 063-150386
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 345 044
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Compact, panneaux mélaminés ou stratifiés, contreplaqué et divers
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Batibois-Alsace SA
Adresse postale: 9-11 rue du Commerce
Commune postale: Reichstett
Code postal: 67116
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.batibois-alsace.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 573 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Polycarbonate
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2020 345 045
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Protections murales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CS France
Adresse postale: 135 rue Édouard-Isambard
Commune postale: Pacy-sur-Eure
Code postal: 27120
Région: Eure🏙️
URL: https://www.c-sgroup.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 410 💰
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu à prix unitaires et exécuté par...”
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu à prix unitaires et exécuté par bons de commande. Les marchés sont passés sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. La valeur totale finale du marché/de chaque lot est purement indicative sur la durée totale des marchés et ne constitue pas un engagement contractuel.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 183-441838 (2020-09-16)