Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte sélective

Communauté d'agglomération Caux vallée

— La fourniture de bacs roulants destinés à la collecte sélective;
— la fourniture de pièces détachées du soumissionnaire pour la maintenance des nouveaux bacs qui seront installés;
— la livraison du matériel sur le site indiqué par Caux Seine agglo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-28 Avis de marché
2020-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Pcv-rudo-bacs
Brève description:
— La fourniture de bacs roulants destinés à la collecte sélective; — la fourniture de pièces détachées du soumissionnaire pour la maintenance des nouveaux bacs qui seront installés; — la livraison du matériel sur le site indiqué par Caux Seine agglo.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caux vallée
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Contact
Adresse Internet: http://www.cauxseine.fr 🌏
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: +33 232844052 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-410776
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Marché passé en application des articles L. 2124-1 à L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-13 à R. 2162-14, R. 2132-1 à R. 2132-14 et L. 2132-2 du code de la commande publique Le montant maximum d'achat de contenants et de pièces détachées est fixé à 360 000,00 EUR HT pour la période 2021-2025 répartie de la façon suivante: — année 2021-2022 : 90 000,00 EUR (HT); — année 2022-2023 : 90 000,00 EUR (HT); — année 2023-2024 : 90 000.00 EUR (HT); —année 2024-2025 : 90 000.00 EUR (HT). Une fois le seul de dépenses maximal autorisé atteint, aucune autre commande ne pourra être passée. Il faudra donc attendre le début de la nouvelle période contractuelle afin de pouvoir de nouveau passer commande. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site suivant: — www.achatpublic.com à l'adresse ci-dessous. https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_QrtMNaYczA Attribution et forme du marché — soit à une entreprise unique avec sous-traitance éventuelle; — soit à des entreprises groupées solidaires avec sous-traitance éventuelle. Les candidats n'ont pas à apporter de modification aux CCAP et/ou CCTP. Le délai de validité des offres est fixé à 120 (cent vingt) jours à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. Le marché prendra effet à la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché comprend une (1) période ferme de quatre (4) ans à compter de la date de réception par le titulaire de la notification du marché. Décision de non poursuite d'exécution La collectivité devra se prononcer au moins trois (3) mois avant la fin de la période annuelle contractuelle en cours sur sa décision de poursuivre ou non le marché. Cette decision devra être notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception. Les offres transmises au format papier sont interdites depuis le 1.10.2018. Les offres devront être transmises uniquement via la plate-forme achatpublic.com Tout renseignement complémentaire pourra être obtenu sur demande écrite faite uniquement via la plate-forme achatpublic.com avant le 29.9.2020 avant 12h00. La personne publique fournira une réponse uniquement via la plate-forme achatpublic.com à l'ensemble des candidats au plus tard le 2.10.2020 à 12h00. Sébastien Duval, service rudologie +33 232840035. Delphine DUVAL commande publique, téléphone: +33 232844052, contactmp@cauxseine.fr
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— La fourniture de bacs roulants destinés à la collecte sélective;
— la fourniture de pièces détachées du soumissionnaire pour la maintenance des nouveaux bacs qui seront installés;
— la livraison du matériel sur le site indiqué par Caux Seine agglo.
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description: — la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte sélective;
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Marché passé en application des articles L. 2124-1 à L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-13 à R. 2162-14, R. 2132-1 à R. 2132-14 et L. 2132-2 du code de la commande publique
Le montant maximum d'achat de contenants et de pièces détachées est fixé à 360 000,00 EUR HT pour la période 2021-2025 répartie de la façon suivante:
— année 2021-2022 : 90 000,00 EUR (HT);
— année 2022-2023 : 90 000,00 EUR (HT);
— année 2023-2024 : 90 000.00 EUR (HT);
—année 2024-2025 : 90 000.00 EUR (HT).
Une fois le seul de dépenses maximal autorisé atteint, aucune autre commande ne pourra être passée. Il faudra donc attendre le début de la nouvelle période contractuelle afin de pouvoir de nouveau passer commande.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site suivant:
— www.achatpublic.com à l'adresse ci-dessous.
Attribution et forme du marché
— soit à une entreprise unique avec sous-traitance éventuelle;
— soit à des entreprises groupées solidaires avec sous-traitance éventuelle.
Les candidats n'ont pas à apporter de modification aux CCAP et/ou CCTP.
Le délai de validité des offres est fixé à 120 (cent vingt) jours à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.
Le marché prendra effet à la date de réception de la notification du marché par le titulaire.
Le marché comprend une (1) période ferme de quatre (4) ans à compter de la date de réception par le titulaire de la notification du marché.
Décision de non poursuite d'exécution
La collectivité devra se prononcer au moins trois (3) mois avant la fin de la période annuelle contractuelle en cours sur sa décision de poursuivre ou non le marché.
Cette decision devra être notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.
Les offres transmises au format papier sont interdites depuis le 1.10.2018.
Les offres devront être transmises uniquement via la plate-forme achatpublic.com
Tout renseignement complémentaire pourra être obtenu sur demande écrite faite uniquement via la plate-forme achatpublic.com avant le 29.9.2020 avant 12h00.
La personne publique fournira une réponse uniquement via la plate-forme achatpublic.com à l'ensemble des candidats au plus tard le 2.10.2020 à 12h00.
Sébastien Duval, service rudologie +33 232840035.
Delphine DUVAL commande publique, téléphone: +33 232844052, contactmp@cauxseine.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 170-410776 (2020-08-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte sélective, — la fourniture de pièces détachées du soumissionnaire pour la maintenance des nouveaux bacs qui seront installés, — la livraison du matériel sur le site indiqué par Caux Seine Agglo.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caux Vallée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-640284
Se réfère à l'avis: 2020/S 170-410776
Numéro JO-S: 255

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte sélective,
— la fourniture de pièces détachées du soumissionnaire pour la maintenance des nouveaux bacs qui seront installés,
— la livraison du matériel sur le site indiqué par Caux Seine Agglo.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: ESE France
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2020/S 255-640284 (2020-12-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Normandie Haute-Normandie
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Conteneurs et poubelles de déchets