Fourniture de 4x4 franchisseurs neufs ou d'occasion

SDIS (06)

Acquisition de véhicules légers 4x4 franchisseurs neufs ou d'occasion avec un maximum de trois ans et 60 000 kms. Ces véhicules sont destinés à être utilisés dans le cadre de l'activité opérationnelle du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. La description technique détaillée des véhicules figure dans le cahier des clauses techniques particulières formant l'annexe deux à l'acte d'engagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-29 Avis de marché
2021-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Brève description:
Acquisition de véhicules légers 4x4 franchisseurs neufs ou d'occasion avec un maximum de trois ans et 60 000 kms. Ces véhicules sont destinés à être utilisés dans le cadre de l'activité opérationnelle du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. La description technique détaillée des véhicules figure dans le cahier des clauses techniques particulières formant l'annexe deux à l'acte d'engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS (06)
Adresse postale: 140 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CS 90099
Code postal: 06273
Commune postale: Villeneuve Loubet Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis06.fr 🌏
Courrier électronique: demat@sdis06.fr 📧
Téléphone: +33 493227600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-10 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-203939
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Concernant les véhicules d'occasion, après remise des offres et avant analyse, le SDIS pourra se rendre sur place, afin d'apprécier et de vérifier au mieux l'état réel des véhicules. Le candidat devra donc informer le SDIS sur les coordonnées du lieu où pourront être vus les véhicules. le principe de notation de chaque critère figure à l'article 5.2. Du Règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mixte dont l'exécution sera répartie comme suit: partie forfaitaire pour l'acquisition des véhicules proposés dans l'annexe 1 ae dpgf (5), commande initiale notifiée en même temps que l'accord-cadre. - partie marchés subséquents ordinaires pour l'achat d'un ou plusieurs autres véhicules, au-delà de la commande initiale. - partie à bon de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine constructeur. l'accord-cadre sera mono-attributaire. montant minimum quadriennal: 120 000 EUR HT. Montant maximum quadriennal, sans durée: pour les parties forfaitaire et marchés subséquents ordinaires, l'accord-cadre débute à la date fixée par la notification de la commande de véhicule(s) et se termine à la réception sans réserve du (des) véhicule(s). pour la partie à bon de commande, l'accord-cadre est passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, renouvelable trois fois, sans excéder une durée totale de quatre ans.
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Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Concernant les véhicules d'occasion, après remise des offres et avant analyse, le SDIS pourra se rendre sur place, afin d'apprécier et de vérifier au mieux l'état réel des véhicules. Le candidat devra donc informer le SDIS sur les coordonnées du lieu où pourront être vus les véhicules. le principe de notation de chaque critère figure à l'article 5.2. Du Règlement de la consultation.
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Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FB04
FB06
FB08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service departemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Service prospective et achats matériels roulants et nautiques 2040 Chemin Saint Bernard — porte 12 06220 Vallauris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Des raisons opérationnelles propres au SDIS 06 l'obligent à une acquisition effective des premiers véhicules à la date du 31.11.2020 selon les dispositions fixées au paragraphe 1.1.de la section 1 du chapitre trois du CCAP. Possibilité d'obtention des pièces détachées d'origine constructeur de la marque des véhicules livrés prévue pour toute la durée du marché.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28060051100024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Local
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger sur le profil d'acheteur (https://www.marches-securises.fr)
En cas de difficultés de téléchargement ou de dépôt de candidatures ou d'offres dématérialisées, contacter l'assistance téléphonique mise à disposition sur le site internet (+33 492909327)(de 8h à 19h). Pour obtenir des renseignements complémentaires sur le présent dossier, les candidats devront procéder par écrit de préférence via la plateforme de retrait du DCE ou à demat@sdis06.fr
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Les factures seront réglées sur les fonds propres du SDIS 06, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Période prévisionnelle de début des prestations: fin juillet 2020

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48997860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 086-203939 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de 4×4 franchisseurs neufs ou d'occasion.
Valeur totale du marché: 29 275 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Villeneuve-Loubet Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-041237
Se réfère à l'avis: 2020/S 086-203939
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mixte dont l'exécution sera répartie comme suit:
— partie forfaitaire pour l'acquisition des véhicules proposés dans l'annexe 1 AE DPGF (5), commande initiale notifiée en même temps que l'accord-cadre;
— partie marchés subséquents ordinaires pour l'achat d'un ou plusieurs autres véhicules, au-delà de la commande initiale;
— partie à bon de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine constructeur. l'accord-cadre sera mono-attributaire. montant minimum quadriennal: 120 000 EUR HT.
Montant maximal quadriennal: sans.
Durée: pour les parties forfaitaire et marchés subséquents ordinaires, l'accord-cadre débute à la date fixée par la notification de la commande de véhicule(s) et se termine à la réception sans réserve du (des) véhicule(s). pour la partie à bon de commande, l'accord-cadre est passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, renouvelable trois fois, sans excéder une durée totale de quatre ans.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service départemental d'incendie et de secours des alpes-maritimes; service prospective et Achats matériels roulants et nautiques 2040 chemin Saint-Bernard — porte 12 06220 Vallauris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée et conditions des garanties
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-28 📅
Nom: Technamm
Numéro d'enregistrement national: 48183200400016
Adresse postale: ZA de Bertoire 25 avenue Jean Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 29 275 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Source: OJS 2021/S 018-041237 (2021-01-22)
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