Fourniture d'outillage, de quincaillerie, de matériels et d'équipements divers — 19 lots

Commune de Chambéry

Accord-cadre passé en groupement de commande (ville de Chambéry coordonnateur du groupement) constitué de la ville de Chambéry, Grand Chambéry, Savoie Déchets, Centre communal d'action sociale de Chambéry, Cisalb. Les montants estimés (indicatifs par lot et global) sont calculés sur 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-11	Avis de marché
2021-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 2007/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Articles de quincaillerie 📦
Câble, fil métallique et produits connexes 📦
Pièces détachées diverses 📦
Matériels électriques 📦
Batteries 📦
Matériel de plomberie 📦
Peintures 📦
Matériel de chauffage 📦
Lampes 📦
Équipement de sécurité 📦
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Bois 📦
Matériaux de construction divers 📦
Stores 📦
Matériaux de bâtiment 📦
Serrurerie 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-433773
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Outillage à main et électro-portatif
Numéro du lot: 1
Brève description: Outillage à main et électro-portatif.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois renouvellements possibles.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Outillage espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage pour espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quincaillerie, fixation et consommables
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de quincaillerie, fixation et consommables.
Valeur estimée hors TVA: 83 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits métallurgiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de produits métallurgiques.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'arrosage et fontaineries
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces arrosage — fontaineries.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels électriques
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériels électriques.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Piles et batteries
Numéro du lot: 7
Brève description: Piles — batteries.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie, robinetterie et outillage métier
Numéro du lot: 8
Brève description: Plomberie — robinetterie — outillage métier.
Intitulé du lot: Peintures, vernis et outils associés
Numéro du lot: 9
Brève description: Peintures — vernis — outils associés.
Intitulé du lot: Chauffage
Numéro du lot: 10
Brève description: Chauffage.
Intitulé du lot: Lampes et éclairage
Numéro du lot: 11
Brève description: Lampes et éclairage.
Intitulé du lot: Équipements de sécurité
Numéro du lot: 12
Brève description: Équipements de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements spécifiques métiers
Numéro du lot: 13
Brève description: Vêtements spécifiques métiers.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bois
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de bois.
Intitulé du lot: Maçonnerie voirie
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de maçonnerie pour la voirie.
Intitulé du lot: Stores
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de stores.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 17
Brève description: Vitrerie.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 18
Brève description: Serrurerie.
Intitulé du lot: Location de nacelles
Numéro du lot: 19
Brève description: Location de nacelles.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville
Pays: Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.a ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2007. Des échantillons sont à fournir selon les indications portées dans le dossier de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2020/S 180-433773 (2020-09-11)

Avis d'attribution de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117734
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-433773
Numéro JO-S: 47

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Outillage à main et électroportatif
Brève description: Outillage à main et électroportatif.
Intitulé du lot: Pieces d'arrosage et fontaineries
Brève description:

Pieces arrosage/fontaineries.

Piles/batteries.

Plomberie/robinetterie/outillage métier.

Peintures/vernis/outils associés.

Lampes et éclairages.

Fourniture de maçonnerie pour la voirie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 13 436 EUR 💰
Nom: Triangle
Adresse postale: 2 rue du Chaufour, parc d'Activités de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 6 068 EUR 💰
9 825 EUR 💰
Nom: SMG DC Savoie
Adresse postale: 746 av. Général-Cartier
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 44 390 EUR 💰
Nom: Somair Gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 10 042 EUR 💰
Nom: Rexel
Adresse postale: 6 avenue Henri-Zanaroli
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 155 984 EUR 💰
Nom: Ppgd
Adresse postale: 157-159 rue Alexis-Perroncel
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 158 417 EUR 💰
240 696 EUR 💰
40 185 EUR 💰
Nom: Distribution Matériaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av. des Landiers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Valeur totale du marché: 22 097 EUR 💰
Nom: Sgdbf
Adresse postale: 13-15 rue Germaine-Tailleferre
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 12 475 EUR 💰
Nom: Servistores
Adresse postale: 8 rue de Concressault
Commune postale: Cernoy-en-Berry
Code postal: 45360
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 867 EUR 💰
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante-Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 5 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Référence
Informations complémentaires

La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Les montants HT indiqués correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs et n'engagent pas les membres du groupement. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez vous dans le respect des informations communicables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 047-117734 (2021-03-04)

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