Accord-cadre passé en groupement de commande (ville de Chambéry coordonnateur du groupement) constitué de la ville de Chambéry, Grand Chambéry, Savoie Déchets, Centre communal d'action sociale de Chambéry, Cisalb. Les montants estimés (indicatifs par lot et global) sont calculés sur 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479602094📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr📧
Région: Savoie🏙️
URL: http://www.chambery.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Téléphone: +33 479602094📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.chambery.fr🌏
URL de participation: http://www.chambery.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'outillage, de quincaillerie, de matériels et d'équipements divers — 19 lots
2007/Jo”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“Accord-cadre passé en groupement de commande (ville de Chambéry coordonnateur du groupement) constitué de la ville de Chambéry, Grand Chambéry, Savoie...”
Brève description
Accord-cadre passé en groupement de commande (ville de Chambéry coordonnateur du groupement) constitué de la ville de Chambéry, Grand Chambéry, Savoie Déchets, Centre communal d'action sociale de Chambéry, Cisalb. Les montants estimés (indicatifs par lot et global) sont calculés sur 48 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage à main et électro-portatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: Outillage à main et électro-portatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois renouvellements possibles.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Outillage pour espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie, fixation et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Fourniture de quincaillerie, fixation et consommables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Câble, fil métallique et produits connexes📦
Description du marché: Fourniture de produits métallurgiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'arrosage et fontaineries
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Description du marché: Pièces arrosage — fontaineries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Description du marché: Fourniture de matériels électriques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piles et batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Description du marché: Piles — batteries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, robinetterie et outillage métier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Plomberie — robinetterie — outillage métier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures, vernis et outils associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peintures — vernis — outils associés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de chauffage📦
Description du marché: Chauffage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lampes et éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes📦
Description du marché: Lampes et éclairage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de sécurité📦
Description du marché: Équipements de sécurité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spécifiques métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Description du marché: Vêtements spécifiques métiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: Fourniture de bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers📦
Description du marché: Fourniture de maçonnerie pour la voirie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stores
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Description du marché: Fourniture de stores.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché: Vitrerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de nacelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention📦
Description du marché: Location de nacelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.a ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2007. Des échantillons sont à fournir selon les indications portées dans le dossier de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 180-433773 (2020-09-11)
Avis d'attribution de marché (2021-03-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'outillage, de quincaillerie, de matériels et d'équipements divers — dix-neuf lots
2007/Jo”
Brève description:
“Accord-cadre passé en groupement de commande (ville de Chambéry coordonnateur du groupement) constitué de la ville de Chambéry, Grand Chambéry, Savoie...”
Brève description
Accord-cadre passé en groupement de commande (ville de Chambéry coordonnateur du groupement) constitué de la ville de Chambéry, Grand Chambéry, Savoie Déchets, Centre communal d'action sociale de Chambéry, Cisalb. Les montants estimés (indicatifs par lot et global) sont calculés sur quarante-huit mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Outillage à main et électroportatif
Description
Description du marché: Outillage à main et électroportatif.
Champ d'application du marché
Titre: Pieces d'arrosage et fontaineries
Description
Description du marché: Pieces arrosage/fontaineries.
Description du marché: Piles/batteries.
Description du marché: Plomberie/robinetterie/outillage métier.
Description du marché: Peintures/vernis/outils associés.
Description du marché: Lampes et éclairages.
Description du marché: Fourniture de maçonnerie pour la voirie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-433773
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2007-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Outillage à main et électroportatif
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 436 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2007-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Outillage espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Triangle
Adresse postale: 2 rue du Chaufour, parc d'Activités de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 068 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2007-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Quincaillerie, fixation et consommables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 825 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2007-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits métallurgiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SMG DC Savoie
Adresse postale: 746 av. Général-Cartier
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 390 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2007-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pieces d'arrosage et fontaineries
Nom et adresse du contractant
Nom: Somair Gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 042 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2007-07
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériels électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Adresse postale: 6 avenue Henri-Zanaroli
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 984 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Piles et batteries
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plomberie, robinetterie et outillage métier
9️⃣
Numéro de contrat: 2007-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Peintures, vernis et outils associés
Nom et adresse du contractant
Nom: Ppgd
Adresse postale: 157-159 rue Alexis-Perroncel
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 417 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Chauffage
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2007-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lampes et éclairage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 696 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2007-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Équipements de sécurité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 185 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vêtements spécifiques métiers
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2007-14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fourniture de bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution Matériaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av. des Landiers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 097 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2007-15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Maconnerie Voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgdbf
Adresse postale: 13-15 rue Germaine-Tailleferre
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 475 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2007-16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Stores
Nom et adresse du contractant
Nom: Servistores
Adresse postale: 8 rue de Concressault
Commune postale: Cernoy-en-Berry
Code postal: 45360
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 867 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Vitrerie
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2007-18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante-Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 460 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Location de nacelles
“La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande...”
La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Les montants HT indiqués correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs et n'engagent pas les membres du groupement. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez vous dans le respect des informations communicables.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 047-117734 (2021-03-04)