La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, concernant l'acquisition et la livraison d'équipements d'espaces verts, de mobiliers urbains de repos et de propreté, pour Brest Métropole et la Ville de Brest. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Brest Métropole et la Ville de Brest, dont Brest Métropole est le coordonnateur, dans le domaine des travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts. Accord-cadre passé suivant la procédure d'appel d'offres ouvert dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements d'espaces verts, de mobiliers urbains de repos et de propreté
Brest-M-DCP-2019-0067”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, concernant l'acquisition et la livraison d'équipements d'espaces verts, de mobiliers urbains de repos et de propreté, pour Brest Métropole et la Ville de Brest. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Brest Métropole et la Ville de Brest, dont Brest Métropole est le coordonnateur, dans le domaine des travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts. Accord-cadre passé suivant la procédure d'appel d'offres ouvert dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 520 900 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois d'extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction espaces verts — 11 boulevard Lippmann — ZAC de Kergaradec — 29490 Guipavas.”
Description du marché: Fourniture de bois d'extérieur.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite par période de 1 an; le nombre maximal de reconductions est de 3.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites...”
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes: sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers urbains en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de mobiliers urbains en bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers urbains en plastique recyclé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: Fourniture de mobiliers urbains en plastique recyclé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de corbeilles en polyéthylène
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction déchets propreté — rue Ferdinand de Lesseps — ZAC de Kergaradec — 29200 Brest.”
Description du marché: Fourniture de corbeilles en polyéthylène
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 300 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite par période de 1 an; le nombre maximal de reconductions est de 3”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers urbains en bois et métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction espaces verts - 11, Boulevard Lippmann - zAC de Kergaradec - 29490 Guipavas”
Description du marché: Fourniture de mobiliers urbains en bois et métal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers urbains en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction espaces verts - 11, Boulevard Lippmann - zAC de Kergaradec - 29490 Guipavas.”
Description du marché: Fourniture de mobiliers urbains en métal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 200 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de clôtures métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦
Description du marché: Fourniture de clôtures métalliques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 149 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“—* si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du...”
Liste et brève description des conditions
—* si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement.
— renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique:
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
* Cf. article 4.1 du règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-17
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second semestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Les valeurs estimées indiquées pour chaque lot, dans le...”
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Les valeurs estimées indiquées pour chaque lot, dans le présent avis, correspondent au volume d'affaires moyen HT des 3 dernières années, pour la durée totale potentielle de l'accord-cadre (c'est à dire reconductions comprises).
Les fournitures seront livrées dans le délai maximal de 8 semaines à compter de la réception du bon de commande. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le service Document unique de marché européen (DUME) disponible sur Megalis. La réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse internet: https://marches.megalisbretagne.org
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:
Division des affaires juridiques — 24 rue Coat Ar Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 02.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 011-021070 (2020-01-14)
Avis d'attribution de marché (2020-04-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, concernant l'acquisition et la livraison d'équipements d'espaces verts, de mobiliers urbains de repos et de propreté, pour Brest Métropole et la ville de Brest. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Brest Métropole et la ville de Brest, dont Brest Métropole est le coordonnateur, dans le domaine des travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts. Accord-cadre passé suivant la procédure d'appel d'offres ouvert dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 107134.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction espaces verts — 11 boulevard Lippmann — ZAC de Kergaradec — 29490 Guipavas” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction déchets propreté — rue Ferdinand de Lesseps — ZAC de Kergaradec — 29200 Brest”
Description du marché: Fourniture de corbeilles en polyéthylène.
Description du marché: Fourniture de mobiliers urbains en métal.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 011-021070
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bois d'extérieur
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Tanguy SA
Adresse postale: 11 rue de la Roche
Commune postale: Lannilis
Code postal: 29870
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20432.64 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de mobiliers urbains en bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 822 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier urbain en plastique recyclé
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Urbain
Adresse postale: 418 rue Augustin Riffault
Commune postale: Soliers
Code postal: 14540
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 195 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Corbeille en polyéthylène
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ESE France
Adresse postale: 45 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 934 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Univers et Cité
Adresse postale: Zone industrielle de Vic, rue du Développement
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 208 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de mobiliers urbains en métal
Nom et adresse du contractant
Nom: Aréa
Adresse postale: 17 rue d'Ariane
Commune postale: L'Union
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23834.40 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de clôtures métalliques
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir Métallurgique de Bretagne
Adresse postale: 19 rue Nicéphore Niepce, zone industrielle de Loscoat
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17708.66 💰
“Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: +33 0298335411), Brest...”
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: +33 0298335411), Brest métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven à Brest.
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Source: OJS 2020/S 081-190859 (2020-04-22)