Fourniture d'arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris, en quatre lots séparés

Ville de Paris — DEVE

Fourniture d'arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris, en quatre lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• boomkwekerij gebr. Van den berk bv
• bruns pflanzen export gmbh co. Kg
• Chauvire Diffusion Sarl
• Cholat
• GIE Pépinières Franciliennes
• lappen pflanzenhandel inh. Christian lappen e.k
• SA Plandanjou

Qui ?

• Ville de Paris — DEVE

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-30	Avis de marché
2021-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 2000597
Brève description:

Fourniture d'arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris, en quatre lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-465748
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courrier électronique ne sera acceptée. L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières. Montant minimal pour 48 mois: 900 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.

Intitulé du lot: Fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 100 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Intitulé du lot: Fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 200 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Intitulé du lot: Fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 40 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. article 3.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. article 3.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une avance pourra être versée aux titulaires des lots nº 1, nº 2 et nº 3, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L. 2191-3, R. 2191-3 à 7, R. 2191-9, R. 2191-15 et R. 2191-17 du code de la commande publique. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code susvisé, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande selon les dispositions des articles L. 2191-7, R. 2191-36 à R. 2191-42 du même code. Les conditions de remboursement de l'avance sont prévues aux articles R. 2191-11, R. 2191-12 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Il appartient au titulaire d'accepter ou de refuser cette avance. Aucune avance n'est prévue pour le lot nº 4.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des espaces verts et de l'environnement — bureau de la coordination des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr

Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr

Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courrier électronique ne sera acceptée. L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 193-465748 (2020-09-30)

Avis d'attribution de marché (2021-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris, en 4 lots séparés

Valeur totale du marché: 2 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris - dEVE
Adresse postale: 103, avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-26 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-551982
Se réfère à l'avis: 2020/S 193-465748
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières
Brève description:

fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières. Montant minimum pour 48 mois : 900 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de 4, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur

Intitulé du lot: fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur
Brève description:

fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 100 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Intitulé du lot: fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur
Brève description:

fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 200 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Intitulé du lot: fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur
Brève description:

fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 40 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité et la disponibilité des arbres produits et présentés en pépinières
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La qualité de la démarche environnementale constatée en pépinières
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: cholat
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.google.fr 🌏
Nom: boomkwekerij gebr. Van den berk bv
Adresse postale: donderdonk 4 5492 vj sint-oedenrode - pAYS-BAS
Commune postale: Vj Sint Oedenrode
Code postal: 5492
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Nom: lappen pflanzenhandel inh. Christian lappen e.k
Adresse postale: herrenpfad - 41344 NETTETAL - aLLEMAGNE
Commune postale: Nettetal
Code postal: 41344
Pays: Allemagne 🇩🇪
Nom: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: bruns pflanzen export gmbh co. Kg
Adresse postale: johann Bruns allée
Commune postale: Zwischenahn
Code postal: 26160
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: chauvire diffusion sarl
Adresse postale: le Logis Notre-Dame 49 600
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: sa plandanjou
Adresse postale: 10 esplanades Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Bureau de la Coordination des Achats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 211-551982 (2021-10-26)

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