Avis de marché (2020-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des espaces verts et de l'environnement — bureau de la coordination des achats”
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris, en quatre lots séparés
2000597”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Fourniture d'arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris, en quatre lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières. Montant minimal pour 48 mois: 900 000 EUR HT; sans montant...”
Description du marché
Fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières. Montant minimal pour 48 mois: 900 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 100 000 EUR HT; sans montant maximal. Il...”
Description du marché
Fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 100 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 200 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à...”
Description du marché
Fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 200 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 40 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.”
Description du marché
Fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur. Montant minimal pour 48 mois: 40 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 3.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 3.1 du règlement de consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance pourra être versée aux titulaires des lots nº 1, nº 2 et nº 3, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance pourra être versée aux titulaires des lots nº 1, nº 2 et nº 3, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L. 2191-3, R. 2191-3 à 7, R. 2191-9, R. 2191-15 et R. 2191-17 du code de la commande publique. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code susvisé, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande selon les dispositions des articles L. 2191-7, R. 2191-36 à R. 2191-42 du même code. Les conditions de remboursement de l'avance sont prévues aux articles R. 2191-11, R. 2191-12 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Il appartient au titulaire d'accepter ou de refuser cette avance. Aucune avance n'est prévue pour le lot nº 4.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-18
10:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur:...”
Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr
Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr
Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courrier électronique ne sera acceptée. L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1 du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 193-465748 (2020-09-30)
Avis d'attribution de marché (2021-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris - dEVE
Adresse postale: 103, avenue de France
Personne de contact:
“Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Bureau de la Coordination des Achats”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris, en 4 lots séparés
2000597”
Brève description:
“fourniture d'arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris, en 4 lots séparés”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières” Description
Description du marché:
“fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières. Montant minimum pour 48 mois : 900 000 euro(s) HT ; sans montant...”
Description du marché
fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières. Montant minimum pour 48 mois : 900 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de 4, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité et la disponibilité des arbres produits et présentés en pépinières
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La qualité de la démarche environnementale constatée en pépinières
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur
Description
Description du marché:
“fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 100 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il...”
Description du marché
fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 100 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 200 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 200 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur
Description
Description du marché:
“fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 40 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur. Montant minimum pour 48 mois : 40 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 193-465748
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06392
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture d'arbres pour les voies publiques, les bois, les parcs, jardins et cimetières”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cholat
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.google.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: boomkwekerij gebr. Van den berk bv
Adresse postale: donderdonk 4 5492 vj sint-oedenrode - pAYS-BAS
Commune postale: Vj Sint Oedenrode
Code postal: 5492
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️
Nom: lappen pflanzenhandel inh. Christian lappen e.k
Adresse postale: herrenpfad - 41344 NETTETAL - aLLEMAGNE
Commune postale: Nettetal
Code postal: 41344
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
Nom: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06600
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'arbres en cépées et végétaux de formes taillées pour tout secteur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: bruns pflanzen export gmbh co. Kg
Adresse postale: johann Bruns allée
Commune postale: Zwischenahn
Code postal: 26160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06601
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de jeunes tiges pour tout secteur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chauvire diffusion sarl
Adresse postale: le Logis Notre-Dame 49 600
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06602
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'arbres thermophiles pour tout secteur
Nom et adresse du contractant
Nom: sa plandanjou
Adresse postale: 10 esplanades Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2021/S 211-551982 (2021-10-26)