Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux

Ville de Marcq-en-Barœul

Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Marcq-en-Barœul

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-24	Avis de marché
2020-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 20AO20
Brève description:

Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marcq-en-Barœul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Code postal: 59704
Commune postale: Marcq-en-Barœul Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Courrier électronique: commandepublique@marcq-en-baroeul.fr 📧
URL des documents: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8wY3Z6fDjC 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-455728
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Ces date et heure d'ouverture sont communiquées à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. L'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arbres tiges et conifères de grandes tailles
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres tiges et conifères de grandes tailles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.
Intitulé du lot: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces.
Intitulé du lot: Rosiers divers et rosiers paysagers
Numéro du lot: 3
Brève description: Rosiers divers et rosiers paysagers.
Intitulé du lot: Plantes tropicales et cactées d'intérieur
Numéro du lot: 4
Brève description: Plantes tropicales et cactées d'intérieur.
Intitulé du lot: Sapins verts
Numéro du lot: 5
Brève description: Sapins verts.
Intitulé du lot: Sapins floqués
Numéro du lot: 6
Brève description: Sapins floqués.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

Ces date et heure d'ouverture sont communiquées à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. L'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public — Marion Leconte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Marcq-en-Barœul
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320454583 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8wY3Z6fDjC 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est alloti, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Il est décomposé en six lots comme suit: le montant estimatif prévisionnel annuel est déterminé par lot au regard des informations suivantes:

— pour le lot nº 1 — arbres tiges et conifères de grandes tailles: 61 000 EUR HT,

— pour le lot nº 2 — arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces: 48 000 EUR HT,

— pour le lot nº 3 — rosiers divers et rosiers paysagers: 3 500 EUR HT,

— pour le lot nº 4 — plantes tropicales et cactées d'intérieur: 19 000 EUR HT,

— pour le lot nº 5 — sapins verts: 1 470 EUR HT,

— pour le lot nº 6 — sapins floqués: 2 300 EUR HT.

Le marché est conclu à prix unitaires. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix de chacun des lots. Le prix est révisable annuellement. Le marché ne comporte pas de retenue de garantie. Une avance forfaitaire est accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, son montant est fixé à 5 %. Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues en exécutions du présent marché font l'objet d'un paiement dans un délai de 30 jours. Les modalités de présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du Règlement de consultation (RC); les conditions d'envoi et de remise des plis sont indiquées à l'article 8 du Règlement de consultation (RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;

— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 189-455728 (2020-09-24)

Avis d'attribution de marché (2020-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 103 avenue Foch — BP 44029

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-30 📅
Date de publication: 2021-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 001-000480
Se réfère à l'avis: 2020/S 189-455728
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est alloti, sans montant minimal ni montant maximal. Le montant estimatif prévisionnel annuel est déterminé par lot au regard des informations suivantes: — pour le lot nº 1 — arbres tiges et conifères de grandes tailles: 61 000 EUR HT, — pour le lot nº 2 — arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces: 48 000 EUR HT, — pour le lot nº 3 — rosiers divers et rosiers paysagers: 3 500 EUR HT, — pour le lot nº 4 — plantes tropicales et cactées d'intérieur: 19 000 EUR HT, — pour le lot nº 5 — sapins verts: 1 470 EUR HT, — pour le lot nº 6 — sapins floqués: 2 300 EUR HT. Pour chacun des lots, dans la section V «Attribution de marché», sont indiqués les montants pris en compte pour l'analyse du critère prix.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): SC1 les moyens techniques et humains affectés à l'ensemble de la réalisation des prestations objets du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): SC2 les méthodes culturales, les actions et moyens mis en œuvre au profit du développement durable pour l'ensemble de la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): SC3 le panel présenté au catalogue correspondant à l'étendue des gammes, variétés et sous-variétés en rapport avec l'objet du marché et du lot afférent
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Vicq Arbor SA
Adresse postale: 22 rue de Fresnes
Commune postale: Vicq
Code postal: 59970
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Nom: Pépinières de Gruson
Adresse postale: 55 rue Calmette
Commune postale: Gruson
Code postal: 59152
Valeur totale du marché: 8956.59 EUR 💰
Nom: Horti Flandres
Adresse postale: 13 rue du Min de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Valeur totale du marché: 3724.49 EUR 💰
Adresse postale: 3 rue du Min de Lomme
Valeur totale du marché: 3940.53 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public — Marion Leconté

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est alloti, sans montant minimal ni montant maximal.

Le montant estimatif prévisionnel annuel est déterminé par lot au regard des informations suivantes:

Pour chacun des lots, dans la section V «Attribution de marché», sont indiqués les montants pris en compte pour l'analyse du critère prix.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,

— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire,
Source: OJS 2021/S 001-000480 (2020-12-30)

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