Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux
20AO20”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres tiges et conifères de grandes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Arbres tiges et conifères de grandes tailles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rosiers divers et rosiers paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Rosiers divers et rosiers paysagers.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes tropicales et cactées d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Plantes tropicales et cactées d'intérieur.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapins verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Sapins verts.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapins floqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Sapins floqués.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Ces date et heure d'ouverture sont communiquées à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. L'ouverture n'est pas publique.”
“Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est alloti, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Il est décomposé en six...”
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est alloti, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Il est décomposé en six lots comme suit: le montant estimatif prévisionnel annuel est déterminé par lot au regard des informations suivantes:
— pour le lot nº 1 — arbres tiges et conifères de grandes tailles: 61 000 EUR HT,
— pour le lot nº 2 — arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces: 48 000 EUR HT,
— pour le lot nº 3 — rosiers divers et rosiers paysagers: 3 500 EUR HT,
— pour le lot nº 4 — plantes tropicales et cactées d'intérieur: 19 000 EUR HT,
— pour le lot nº 5 — sapins verts: 1 470 EUR HT,
— pour le lot nº 6 — sapins floqués: 2 300 EUR HT.
Le marché est conclu à prix unitaires. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix de chacun des lots. Le prix est révisable annuellement. Le marché ne comporte pas de retenue de garantie. Une avance forfaitaire est accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, son montant est fixé à 5 %. Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues en exécutions du présent marché font l'objet d'un paiement dans un délai de 30 jours. Les modalités de présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du Règlement de consultation (RC); les conditions d'envoi et de remise des plis sont indiquées à l'article 8 du Règlement de consultation (RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 189-455728 (2020-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 103 avenue Foch — BP 44029
Personne de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public — Marion Leconté
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“SC1 les moyens techniques et humains affectés à l'ensemble de la réalisation des prestations objets du marché”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“SC2 les méthodes culturales, les actions et moyens mis en œuvre au profit du développement durable pour l'ensemble de la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“SC3 le panel présenté au catalogue correspondant à l'étendue des gammes, variétés et sous-variétés en rapport avec l'objet du marché et du lot afférent”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 189-455728
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20AO20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arbres tiges et conifères de grandes tailles
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Vicq Arbor SA
Adresse postale: 22 rue de Fresnes
Commune postale: Vicq
Code postal: 59970
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 107525
Offre la plus élevée: 138933.30
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières de Gruson
Adresse postale: 55 rue Calmette
Commune postale: Gruson
Code postal: 59152
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 16148.77
Offre la plus élevée: 26368.45
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Rosiers divers et rosiers paysagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1849.10
Offre la plus élevée: 2395.25
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plantes tropicales et cactées d'intérieur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8956.59 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sapins verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Horti Flandres
Adresse postale: 13 rue du Min de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3724.49 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sapins floqués
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3 rue du Min de Lomme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3940.53 💰
“L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est alloti, sans montant minimal ni montant maximal.
Le montant estimatif prévisionnel annuel est...”
L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est alloti, sans montant minimal ni montant maximal.
Le montant estimatif prévisionnel annuel est déterminé par lot au regard des informations suivantes:
— pour le lot nº 1 — arbres tiges et conifères de grandes tailles: 61 000 EUR HT,
— pour le lot nº 2 — arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces: 48 000 EUR HT,
— pour le lot nº 3 — rosiers divers et rosiers paysagers: 3 500 EUR HT,
— pour le lot nº 4 — plantes tropicales et cactées d'intérieur: 19 000 EUR HT,
— pour le lot nº 5 — sapins verts: 1 470 EUR HT,
— pour le lot nº 6 — sapins floqués: 2 300 EUR HT.
Pour chacun des lots, dans la section V «Attribution de marché», sont indiqués les montants pris en compte pour l'analyse du critère prix.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire,
Source: OJS 2021/S 001-000480 (2020-12-30)