Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon

Centre hospitalier d'Avignon

Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-17	Avis de marché
2020-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Numéro de référence: 19P019
Brève description:

Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 490871730 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=526505&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=526505&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030327
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le détail des lots est indiquée à l'annexe au CCP «liste des lots».

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon décomposée en 60 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an:

— 1

— 2

— 3

Informations complémentaires: Le détail des lots est indiquée à l'annexe au CCP «liste des lots».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants»

Situation économique et financière:

— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement»,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices disponibles,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Montant annuel du lot
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État dans le domaine de la santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=526505&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=526505&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=526505&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2024.

À l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux soumissionnaires ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par les services utilisateurs. Une demande écrite sera adressée aux soumissionnaires concernés, leur indiquant le nº du (ou des) lot(s) considéré(s), la quantité d'échantillons nécessaire ainsi que l'adresse du (ou des) destinataire(s). Un délai raisonnable sera également indiqué pour la remise des échantillons. Ceux-ci devront être obligatoirement accompagnés des fiches techniques. À l'issue de ce délai, si aucun envoi d'échantillon n'a été enregistré, le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé et l'offre du lot sera déclarée irrégulière. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des soumissionnaires. Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des soumissionnaires même non retenus. Le pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale soit remis contre récépissé (horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00 à l'exception des jours fériés) à l'adresse suivante: Centre hospitalier d'Avignon — cellule des marchés — RDC Bâtiment «Administration» — 305 rue Raoul Follereau — 84902 Avignon Cedex 09.

La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme PLACE. Le jugement des candidatures sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique au moyen des critères suivants: capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard le vendredi 21.2.2020 (14:00).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais de recours sont les suivants:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R. 2182-1 du code de la commande publique pour les procédures formalisées): délai de 11 à 16 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus (11 jours en cas de transmission par voie électronique),

— référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de stand still de 11 jours),

— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision,

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 015-030327 (2020-01-17)

Avis d'attribution de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre Hospitalier d'Avignon.

Valeur totale du marché: 301230.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291832
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-030327
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L. 311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la date de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon décomposée en 60 lots.
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée maximale de quatre ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Nom: Agilent technologies France
Adresse postale: Parc Technopolis/ZA Coutabœuf — CS 90263
Commune postale: Les Ulis Cedex
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agilent.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 47469.20 EUR 💰
Nom: Clinisciences SAS
Adresse postale: 74 rue des Suisses
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.clinisciences.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 46 916 EUR 💰
Nom: Diagomics
Adresse postale: 7 avenue Didier Daurat
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.diagomics.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 36 968 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom: Eurobio Scientific
Adresse postale: 7 avenue de Scandinavie — Les Ulisza de Courtabœuf
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Code postal: 91953
Adresse Internet: http://www.eurobio.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 388 EUR 💰
Nom: Leica Microsystemes SAS
Adresse postale: 1 rue du 1er Mai, immeuble Axe sur Seine, CS 50169
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
Adresse Internet: https://www.leica-microsystems.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 109676.03 EUR 💰
Nom: MM France
Adresse postale: 51 rue de l'Industrie
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.mm-france.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 20 032 EUR 💰
Nom: Roche Diagnostics France
Adresse postale: 2 avenue du Vercors — BP 59
Commune postale: Meylan Cedex
Code postal: 38242
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.roche-diagnostics.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 23781.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants:

— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): deux mois à compter de la notification ou la publication de la décision;

— recours en contestation de la validité du contrat (conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 120-291832 (2020-06-19)

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