Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon
19P019”
Produits/services: Réactifs de laboratoire📦
Brève description:
“Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs de laboratoire📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon décomposée en 60 lots. Il s'agit...”
Description du marché
Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon décomposée en 60 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditionnement proposé au vu de l'activité annuelle estimative
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Montant annuel du lot
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an:
— 1 reconduction: du 1.6.2021 au 31.5.2022,
— 2 reconduction: du 1-6-2022 au 31.5.2023,
— 3...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an:
— 1 reconduction: du 1.6.2021 au 31.5.2022,
— 2 reconduction: du 1-6-2022 au 31.5.2023,
— 3 reconduction: du 1.6.2023 au 31.5.2024.
Afficher plus
Informations complémentaires: Le détail des lots est indiquée à l'annexe au CCP «liste des lots».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants»” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement»,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement»,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-28
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2024.
Informations complémentaires
“À l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux...”
À l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux soumissionnaires ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par les services utilisateurs. Une demande écrite sera adressée aux soumissionnaires concernés, leur indiquant le nº du (ou des) lot(s) considéré(s), la quantité d'échantillons nécessaire ainsi que l'adresse du (ou des) destinataire(s). Un délai raisonnable sera également indiqué pour la remise des échantillons. Ceux-ci devront être obligatoirement accompagnés des fiches techniques. À l'issue de ce délai, si aucun envoi d'échantillon n'a été enregistré, le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé et l'offre du lot sera déclarée irrégulière. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des soumissionnaires. Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des soumissionnaires même non retenus. Le pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale soit remis contre récépissé (horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00 à l'exception des jours fériés) à l'adresse suivante: Centre hospitalier d'Avignon — cellule des marchés — RDC Bâtiment «Administration» — 305 rue Raoul Follereau — 84902 Avignon Cedex 09.
La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme PLACE. Le jugement des candidatures sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique au moyen des critères suivants: capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard le vendredi 21.2.2020 (14:00).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R. 2182-1 du code de la commande publique pour les procédures formalisées): délai de 11 à 16 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus (11 jours en cas de transmission par voie électronique),
— référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de stand still de 11 jours),
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision,
— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 015-030327 (2020-01-17)
Avis d'attribution de marché (2020-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon.
19P019”
Brève description:
“Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre Hospitalier d'Avignon.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 301230.53 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'anticorps en immunohistochimie pour le laboratoire d'anatomocytopathologie du Centre hospitalier d'Avignon décomposée en 60 lots.” Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée maximale de quatre ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 015-030327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lots nº 1 — 6 — 8 — 15 — 17 — 30
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Agilent technologies France
Adresse postale: Parc Technopolis/ZA Coutabœuf — CS 90263
Commune postale: Les Ulis Cedex
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.agilent.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47469.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201008
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lots nº 2 — 3 — 4 — 5 — 7 — 9 — 21 — 24 — 26 — 33 — 35 — 37 — 38 - 39 — 43 — 44 — 54 — 56 — 57 — 58 — 59 — 60” Nom et adresse du contractant
Nom: Clinisciences SAS
Adresse postale: 74 rue des Suisses
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.clinisciences.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 916 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lots nº 10 — 19 — 28 — 49 — 52 — 53 — 55
Nom et adresse du contractant
Nom: Diagomics
Adresse postale: 7 avenue Didier Daurat
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.diagomics.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 968 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201010
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lots nº 34 — 36 — 40 — 45 — 48
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurobio Scientific
Adresse postale: 7 avenue de Scandinavie — Les Ulisza de Courtabœuf
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Code postal: 91953
URL: http://www.eurobio.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 388 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 201011
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lots nº 12 — 25 — 29 — 51
Nom et adresse du contractant
Nom: Leica Microsystemes SAS
Adresse postale: 1 rue du 1er Mai, immeuble Axe sur Seine, CS 50169
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
URL: https://www.leica-microsystems.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109676.03 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 201012
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lots nº 11 — 13 — 14 — 18 — 22 — 27 — 41
Nom et adresse du contractant
Nom: MM France
Adresse postale: 51 rue de l'Industrie
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.mm-france.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 032 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 201013
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lots nº 16 et 23
Nom et adresse du contractant
Nom: Roche Diagnostics France
Adresse postale: 2 avenue du Vercors — BP 59
Commune postale: Meylan Cedex
Code postal: 38242
Région: Isère🏙️
URL: https://www.roche-diagnostics.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23781.30 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lots nº 20 — 31 — 32 — 42 — 46 — 47 — 50
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L....”
Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L. 311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la date de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants:
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants:
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): deux mois à compter de la notification ou la publication de la décision;
— recours en contestation de la validité du contrat (conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 120-291832 (2020-06-19)