Fouilles archéologiques pour la bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu à Clermont-Ferrand

Clermont Auvergne Métropole

Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en 2 phases:
— phase terrain;
— phase étude.
A titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: 2 les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Archeodunum

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-25	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 2020cm-Trx27
Brève description:

Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en 2 phases: — phase terrain; — phase étude. A titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: 2 les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-25 📅
Date limite de soumission: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 041-096097
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu Visite du site: l'attention des candidats est attirée sur la configuration très particulière du site d'intervention et sur ces conditions d'accès difficiles. La visite du site est donc fortement recommandée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en 2 phases:

— phase terrain;

— phase étude.

A titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: 2 les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).

— phase étude. a titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: 2. Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).

Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 — Clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Engagement: Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement (statuts ou Kbis de moins de 3 moi et pouvoirs internes signés).

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Titre d'études et titres professionnels: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Références de travaux similaires: une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Agrément délivré par le Ministère de la Culture pour les travaux d'archéologie préventive. L'agrément prévu par l'article R. 522-8 du code du patrimoine devra couvrir les périodes antiquité, moyen-âge et époque moderne.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités essentielles de financement: fonds propres. Une retenue de garantie de 5,00 % est prévue pour ce marché. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Modalités de financement: fonds propres. Délai global de paiement: 30 jours. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G. Travaux: les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le CCAP. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, il est possible de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Visite du site: l'attention des candidats est attirée sur la configuration très particulière du site d'intervention et sur ces conditions d'accès difficiles. La visite du site est donc fortement recommandée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 041-096097 (2020-02-25)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en deux phases: — phase terrain, — phase étude. À titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximal de variantes libres autorisées: deux. Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Commune postale: Clermont-Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-134950
Se réfère à l'avis: 2020/S 041-096097
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en deux phases:

— phase terrain,

À titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximal de variantes libres autorisées: deux. Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).

Source: OJS 2020/S 057-134950 (2020-03-16)

Avis d'attribution de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en deux phases: — phase terrain; — phase étude à titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: deux. Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la 2

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484162
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Montant tranche ferme après négociation : 2 502 959,29 EUR HT. Montant tranche optionnelle après négociation : 173 484,64 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle.

La tranche ferme est découpée en deux phases:

— phase étude à titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020.

La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées.

Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation.

Nombre maximum de variantes libres autorisées: deux.

Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la…

… 2

… 2nde PHA.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 Clermont-Ferrand.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-07 📅
Nom: Archeodunum
Adresse postale: 500 rue Juliette Récamier
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2676443.93 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Montant tranche ferme après négociation : 2 502 959,29 EUR HT.

Montant tranche optionnelle après négociation : 173 484,64 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2020/S 200-484162 (2020-10-09)

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