Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en 2 phases:
— phase terrain;
— phase étude.
A titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: 2 les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fouilles archéologiques pour la bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu à Clermont-Ferrand
2020cm-Trx27”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en 2 phases:
— phase terrain;
— phase étude.
A titre...”
Brève description
Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en 2 phases:
— phase terrain;
— phase étude.
A titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: 2 les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 — Clermont-Ferrand
Description du marché:
“Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en 2 phases:
— phase terrain;
— phase étude. a titre...”
Description du marché
Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en 2 phases:
— phase terrain;
— phase étude. a titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximum de variantes libres autorisées: 2. Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Engagement: Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement (statuts ou Kbis de moins de 3 moi et pouvoirs internes signés).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Titre d'études et titres professionnels: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Références de travaux similaires: une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Agrément délivré par le Ministère de la Culture pour les travaux d'archéologie préventive. L'agrément prévu par l'article R. 522-8 du code du patrimoine devra couvrir les périodes antiquité, moyen-âge et époque moderne.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités essentielles de financement: fonds propres. Une retenue de garantie de 5,00 % est prévue pour ce marché. Elle peut être remplacée par une garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités essentielles de financement: fonds propres. Une retenue de garantie de 5,00 % est prévue pour ce marché. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Modalités de financement: fonds propres. Délai global de paiement: 30 jours. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G. Travaux: les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le CCAP. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, il est possible de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Visite du site: l'attention des candidats est attirée sur la configuration très particulière du site d'intervention et sur ces conditions d'accès difficiles. La visite du site est donc fortement recommandée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 041-096097 (2020-02-25)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Commune postale: Clermont-Ferrand
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en deux phases:
— phase terrain,
— phase étude.
À...”
Brève description
Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme est découpée en deux phases:
— phase terrain,
— phase étude.
À titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020. La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées. Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation. Nombre maximal de variantes libres autorisées: deux. Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la seconde phase de la procédure (cf. modalités décrites dans le règlement de la consultation).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 041-096097
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 057-134950 (2020-03-16)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Clermont-Auvergne métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fouilles archéologiques pour la bibliothèque métropolitaine de l'hôtel dieu à Clermont-Ferrand
2020cm-Trx27”
Brève description:
“Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle.
La tranche ferme est découpée en deux phases:
— phase terrain;
— phase étude à...”
Brève description
Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle.
La tranche ferme est découpée en deux phases:
— phase terrain;
— phase étude à titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020.
La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées.
Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation.
Nombre maximum de variantes libres autorisées: deux.
Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la 2 PHA.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 Clermont-Ferrand.
Description du marché:
“Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle.
La tranche ferme est découpée en deux phases:
— phase terrain;
— phase étude à...”
Description du marché
Marché ordinaire comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle.
La tranche ferme est découpée en deux phases:
— phase terrain;
— phase étude à titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent au mois de juillet 2020.
La consultation ne comporte pas de variantes imposées mais les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées.
Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre de base répondant aux besoins exprimés et conforme au dossier de consultation.
Nombre maximum de variantes libres autorisées: deux.
Les variantes pourront porter sur le phasage d'intervention et les techniques d'intervention. Sous réserve que tous les candidats remettent l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature, le pouvoir adjudicateur retiendra l'ensemble des candidats admis à remettre une offre pour la 2nde PHA.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 041-096097
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Archeodunum
Adresse postale: 500 rue Juliette Récamier
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2676443.93 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1231569.77 💰
“Montant tranche ferme après négociation : 2 502 959,29 EUR HT.
Montant tranche optionnelle après négociation : 173 484,64 EUR HT.” Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 200-484162 (2020-10-09)