— lot 1: formation hygiène et sécurité,
— lot 2: formation CATEC,
— lot 3: formation SST,
— lot 4: formation PSE1,
— lot 5: formation incendie,
— lot 6: formation travail en hauteur.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Relance du marché n 18178.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation hygiène, sécurité (6 lots)
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“— lot 1: formation hygiène et sécurité,
— lot 2: formation CATEC,
— lot 3: formation SST,
— lot 4: formation PSE1,
— lot 5: formation incendie,
— lot 6:...”
Brève description
— lot 1: formation hygiène et sécurité,
— lot 2: formation CATEC,
— lot 3: formation SST,
— lot 4: formation PSE1,
— lot 5: formation incendie,
— lot 6: formation travail en hauteur.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Relance du marché n 18178.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la santé📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Hygiène et sécurité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et quantité des dispositions mises en œuvre pour l'exécution des prestations (notamment moyens matériels, humains et méthodes pédagogiques.)”
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 2 ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 2 ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Catec.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours📦
Description du marché: Sauveteur secourisme au travail.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 1 secours en équipe de niveau 1.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: EPI, guide file/serre file).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Sécurité en hauteur au travail.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments sollicités sont listés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Organismes de formation et spécialistes dans le domaine de la formation pour les thématiques liées à l'objet du marché.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La publication du prochain avis est prévue pour janvier 2024.
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Il est porté à leur attention que tous les lots seront démarrés...”
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Il est porté à leur attention que tous les lots seront démarrés simultanement. Il est rappelé aux candidats que, s'ils sont titulaires de plusieurs lots, ceux-ci doivent être en mesure d'exécuter les prestations avec le même niveau de qualité. Le candidat qui sera attributaire de plusieurs lots devra prévoir la mise à disposition de l'ensemble des personnes nécessaires pour mener à bien, dans les délais impartis, les prestations demandées. Les soumissionnaires en apporteront la preuve par tous moyens dans leur note méthodologique. Des compléments d'information à l'offre pourront être demandés au candidat attributaire de plusieurs lots. Il leur est également rappelé que les candidats ne peuvent pas formuler une offre financière et technique globale, portant sur plusieurs lots. En effet, ils doivent chiffrer et dimensionner techniquement leur offre, lot par lot, ceux-ci étant indépendants et l'analyse s'effectuant en ce sens. Précisions sur l'analyse du critère. Prix: lors de l'examen des offres, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander et de se faire communiquer par les entreprises, les décompositions ou sous détails des prix, ayant servi à l'élaboration des prix, qu'elle estimera nécessaires. Des précisions pourront être demandées et seront vérifiées. Elles porteront, notamment, sur des sous détails des éléments constitutifs des prix en distinguant: (liste non exhaustive): les coûts directs décomposés en salaires et charges, le temps de prestation estimé, dépenses de matériel et fourniture; les frais généraux, exprimés en pourcentage des coûts directs. Il est précisé aux candidats, concernant le critère valeur technique, que toute offre ayant obtenu une note, au titre de la valeur technique, inférieure ou égale à 20/60, sera éliminée par le pouvoir adjudicateur. L'analyse des offres s'effectuera en conséquence dans cet ordre: analyse du critère valeur technique, puis, élimination des offres obtenant une note inférieure ou égale à 20/60, puis analyse du critère prix des offres non éliminées. En ce sens, toute offre qui obtiendra une offre éliminatoire au titre de la valeur technique ne sera pas notée sur le critère prix, ni reprise dans le classement final. Le marché pourra faire l'objet de négociations. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer sans négociations. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Conformément à la législation française, la séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (20011) dans l'onglet de recherche: «consultation». Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Période prévisionnelle de notification: mars 2020. Numéro de la consultation: 20011.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 011-021804 (2020-01-14)
Informations complémentaires (2020-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 100 avenue de Londres — CS 40548
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 011-021804
Changements Autres informations complémentaires
“Conformément aux pièces du marché, le marché est passé selon une procédure adaptée ouverte et non un appel d'offres ouvert.”
Source: OJS 2020/S 017-037624 (2020-01-21)