1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation à la radioprotection des patients pour le personnel non-médical
2020R002”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description: Formation à la radioprotection des patients pour le personnel non-médical
Valeur estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation des professionnels des secteurs de radiothérapie externe et curiethérapie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Formation des professionnels des secteurs de radiothérapie externe et curiethérapie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Durée d'un an reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. Il est à noter que...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Durée d'un an reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. Il est à noter que les variantes ne sont pas acceptées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation des professionnels des secteurs de médecine nucléaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formation des professionnels des secteurs de médecine nucléaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation des professionnels du secteur de radiologie conventionnelle et scanographie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Formation des professionnels du secteur de radiologie conventionnelle et scanographie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation des professionnels du secteur de radiologie interventionnelle et angiographie” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Formation des professionnels du secteur de radiologie interventionnelle et angiographie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation des IBODE
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Formation des IBODE.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“a) l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHUGA sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de...”
a) l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHUGA sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture, selon l'article R. 2192-11 du CCP;
b) conformément à l'article R. 2123-5 du CCP, le pouvoir adjudicateur pourra mener une phase de négociation avant l'attribution. Elle concernera les soumissionnaires classés aux 3 1 places à l'issue d'une 1 analyse des offres. Cette négociation pourra porter aussi bien sur les aspects financiers que sur les aspects techniques des offres. Le pouvoir adjudicateur pourra également attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation;
c) en cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 007-012421 (2020-01-07)
Avis d'attribution de marché (2020-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Brève description: — formation à la radioprotection des patients pour le personnel non-médical.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— formation des professionnels des secteurs de radiothérapie externe et curiethérapie.”
Description du marché: — formation des professionnels des secteurs de médecine nucléaire.
Description du marché:
“— formation des professionnels du secteur de radiologie conventionnelle et scanographie.”
Description du marché:
“— formation des professionnels du secteur de radiologie interventionnelle et angiographie.”
Description du marché: — formation des IBODE.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 007-012421
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020R002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Formation à la radioprotection des patients pour le personnel non-médical
Date de conclusion du contrat: 2020-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alara expertise
Adresse postale: 7, allée de l'Europe
Commune postale: Entzheim
Code postal: 67960
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“a) les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 00 sur rendez-vous à la...”
a) les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 00 sur rendez-vous à la cellule marchés du Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillonmoidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi;
b) le montant de l'accord-cadre a été renseigné à 1 EUR, s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2, place Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles
R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 095-227908 (2020-05-12)