Objet Champ d'application du marché
Titre: Fermes de Doulon — bâtiments
3451-T-Batiments
Produits/services: Travaux de restructuration📦
Brève description:
“Travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes Saint-Médard, Louëtrie et Bois des Anses.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Travaux de désamiantage préalables à la réalisation des travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et...”
Description du marché
Travaux de désamiantage préalables à la réalisation des travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition — curage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Description du marché:
“Travaux de démolition et de curage préalable à la réalisation des travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard,...”
Description du marché
Travaux de démolition et de curage préalable à la réalisation des travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Travaux de gros œuvre et de maçonnerie dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et...”
Description du marché
Travaux de gros œuvre et de maçonnerie dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement — enduisage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“Travaux de ravalement et d'enduisage des murs extérieurs dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de...”
Description du marché
Travaux de ravalement et d'enduisage des murs extérieurs dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — ossature bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché:
“Travaux de charpente dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard,...”
Description du marché
Travaux de charpente dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de gouttières📦
Description du marché:
“Travaux de couverture et de zinguerie dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et...”
Description du marché
Travaux de couverture et de zinguerie dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Réfection complète de la couverture tuiles.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Travaux de serrurerie dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard,...”
Description du marché
Travaux de serrurerie dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Travaux de menuiseries extérieures dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et...”
Description du marché
Travaux de menuiseries extérieures dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Travaux de menuiseries intérieures dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et...”
Description du marché
Travaux de menuiseries intérieures dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublages — plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché:
“Travaux de pose de cloisons, de doublage et de plafonds dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de...”
Description du marché
Travaux de pose de cloisons, de doublage et de plafonds dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages — revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Description du marché:
“Fourniture et pose de carrelage et revêtements muraux dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de...”
Description du marché
Fourniture et pose de carrelage et revêtements muraux dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“Fourniture et pose de sols souples dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et...”
Description du marché
Fourniture et pose de sols souples dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Travaux de peinture dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard,...”
Description du marché
Travaux de peinture dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — CVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de...”
Description du marché
Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“Travaux d'installation de matériels d'électricité (courants forts et faibles) dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments...”
Description du marché
Travaux d'installation de matériels d'électricité (courants forts et faibles) dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des travaux réalisés. Présentation de l'organisation de la société et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des travaux réalisés. Présentation de l'organisation de la société et indication du nombre de salariés des trois dernières années. L'attestation d'assurance RC professionnelle en cours de validité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Nantes Métropole Aménagement.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard, CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;
— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 j à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard, CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 207-501150 (2020-10-20)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33 284 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Travaux de désamiantage préalables à la réalisation des travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint Médard, Louëtrie et Saint...”
Description du marché
Travaux de désamiantage préalables à la réalisation des travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint Médard, Louëtrie et Saint Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Travaux de serrurerie dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard,...”
Description du marché
Travaux de serrurerie dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint-Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 207-501150
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Dfd
Adresse postale: Quartier du Douard — RD8N — 106 allée André Ampère
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13420
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.desamiantagefrancedemolition.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 284 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gros œuvre — maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ravalement — enduisage
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Charpente — ossature bois
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Serrurerie
“Le critère valeur technique a été analysé au regard des sous-critères suivants: capacité à respecter le planning — organisation des travaux: 50 % .Moyens...”
Le critère valeur technique a été analysé au regard des sous-critères suivants: capacité à respecter le planning — organisation des travaux: 50 % .Moyens humains et matériels: 50 %. Le montant indiqué aux points II.1.7) et V.2.4) correspond à la somme du montant forfaitaire pour les travaux de désamiantage des sites de Louëtrie, Saint Médard et Bois des Anses et du montant estimatif pour les travaux de désamiantage du logement annexe du 48 rue Saint-Médard et les travaux de retrait des matériaux susceptibles d'être découvert en phase chantier, du lot 1.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;
— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 j à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré-contractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-174394 (2021-04-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 689200.58 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de carrelage et revêtements muraux dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de...”
Description du marché
Fourniture et pose de carrelage et revêtements muraux dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension des bâtiments des fermes de Saint-Médard, Louëtrie et Saint- Médard, situées dans le périmètre de la ZAC Doulon Gohards.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 3
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021-026
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Démolition — curage
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Demcoh
Adresse postale: rue Pierre Lemonnier
Commune postale: Bonchamp-lès-Laval
Code postal: 53960
Courrier électronique: demcoh@gmail.com📧
Région: Mayenne🏙️
URL: https://www.pagesjaunes.fr/pros/56529162🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 118 💰
Titre: Gros œuvre — maçonnerie — ravalement — enduisage
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Numéro de contrat: 2021-029
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Couverture — zinguerie
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE Solutions
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain Faubourg de l'Arche
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92930
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97493.57 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-031
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Menuiseries Bourneuf
Adresse postale: 1 rue Jules Hardouin Mansart
Commune postale: Parigné-l'Évêque
Code postal: 72250
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.menuiserie-bourneuf.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 688 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-032
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: JLP Concept
Adresse postale: rue Joseph Gaillard
Commune postale: Montaigu
Code postal: 85600
Région: Vendée🏙️
URL: https://www.jlpconcept.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51821.83 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-034
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cloisons — doublage — faux plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: Mgp
Adresse postale: 42 avenue de la Vertonne
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.mgp-staff.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92183.16 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-033
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: SAS Repère
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Repère
Adresse postale: allée du 8 Mai 1945
Commune postale: La Montagne
Code postal: 44620
URL: https://repere44.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35384.93 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-035
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: allée du 08 Mai 1945
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3827.27 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-036
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Abitat Services
Adresse postale: PA des Cöteaux de Grand Lieu, rue des Sarments
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
URL: https://www.pagesjaunes.fr/pros/55274836🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21491.72 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-037
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plomberie — CVC
Nom et adresse du contractant
Nom: Hervé Thermique
Adresse postale: 14 rue Denis Papin, BP 105
Commune postale: Joué-lès-Tours Cedex
Code postal: 37301
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.herve-thermique.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152207.35 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-038
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: EL2D
Adresse postale: 7 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44980
URL: https://el2d.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85984.75 💰
“Le critère valeur technique a été apprécié au regard des sous-critères suivants: capacité à respecter le planning — organisation des travaux: 50 %. Moyens...”
Le critère valeur technique a été apprécié au regard des sous-critères suivants: capacité à respecter le planning — organisation des travaux: 50 %. Moyens humains et matériels: 50 %.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;
— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 j à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 134-355484 (2021-07-09)