Fabrication, pose et maintenance de cache conteneurs assortis aux kiosques du littoral cannois
Commune de Cannes
La ville de Cannes a engagé une série de travaux d'amélioration de l'ensemble de son littoral. Le projet «Bocca cabana» porte cet engagement de modernisation des infrastructures et des équipements. Afin d'intégrer ces équipements dans le paysage, la municipalité de Cannes souhaite mettre en place des cache conteneurs personnalisés pour chacun des points de collecte des kiosques du bord de mer.
Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques par période. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-29 | Avis de marché |
| 2020-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2019-0999/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-050477
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication, de livraison et d'installation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 023-050477 (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2019-0999/Jo
Brève description:
La ville de Cannes a engagé une série de travaux d'amélioration de l'ensemble de son littoral. Le projet «Bocca cabana» porte cet engagement de modernisation des infrastructures et des équipements. Afin d'intégrer ces équipements dans le paysage, la municipalité de Cannes souhaite mettre en place des cache conteneurs personnalisés pour chacun des points de collecte des kiosques du bord de mer.
Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques par période. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-050477
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-0999.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Cannes a engagé une série de travaux d'amélioration de l'ensemble de son littoral. Le projet «Bocca cabana» porte cet engagement de modernisation des infrastructures et des équipements. Afin d'intégrer ces équipements dans le paysage, la municipalité de Cannes souhaite mettre en place des cache conteneurs personnalisés pour chacun des points de collecte des kiosques du bord de mer.
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Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques par période. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement.
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.
Financement: sur fonds propres. Prix unitaires applicables aux quantités réellement exécutés. Aucune clause de garantie financière ni d'avance prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication, de livraison et d'installation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-0999.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 023-050477 (2020-01-29)
Avis d'attribution de marché (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-171469
Se réfère à l'avis: 2020/S 023-050477
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom: Cité Concept 2.0
Adresse postale: lotissement Euronord II — 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 072-171469 (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Cannes a engagé une série de travaux d'amélioration de l'ensemble de son littoral. Le projet «Bocca cabana» porte cet engagement de modernisation des infrastructures et des équipements. Afin d'intégrer ces équipements dans le paysage, la municipalité de Cannes souhaite mettre en place des caches conteneurs personnalisés pour chacun des points de collectes des kiosques du bord de mer. Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT par période. Les montant seront identiques par période. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-171469
Se réfère à l'avis: 2020/S 023-050477
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 6.4.2020. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal 10 000 EUR HT/montant maximal 200 000 EUR HT par période. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom: Cité Concept 2.0
Adresse postale: lotissement Euronord II — 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 072-171469 (2020-04-09)
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