Fabrication de gilets et tricots de corps

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de gilets et tricots de corps.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-17	Avis de marché
2020-11-24	Informations complémentaires
2021-01-13	Informations complémentaires
2021-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576537 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de gilets et tricots de corps DAF_2020_000464
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Brève description: Fabrication de gilets et tricots de corps.
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 008 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Articles thermostables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.
Description du marché:
“Fabrication d'articles thermostables: — gilets de corps manches longues EPAA PAF; — gilets de corps manches longues EPAA EQ voltige.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Articles identitaires (marques/floques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fabrication d'articles identitaires (marqués/floqués): — gilets de corps manches courtes EPAA PAF; — gilets de corps manches courtes EPAA EQ voltige; —...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 978 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Articles unis
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fabrication d'articles unis: gilets de corps coyote.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la...”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-15 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-17 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum (mono-attributaire pour les lots nº 1 et nº 2) / multi-attributaires pour le...”

Accord-cadre à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum (mono-attributaire pour les lots nº 1 et nº 2) / multi-attributaires pour le lot nº 3, d'une durée de quatre ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019. Pour le lot nº 3, l'accord-cadre étant multi-attributaires:
— 60 % des quantités seront commandées à l'attributaire classé 1;
— 40 % des quantités seront commandées à l'attributaire classé 2.
Si seule une offre est recevable, l'intégralité de l'accord-cadre est attribuée au candidat retenu. en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le DUME, ou l'eDUME pour sa version électronique, est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation. Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plate-forme des achats de l'état (PLACE), au plus tard quinze jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: CIEC/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3), 11 rue de Groussay, BP 50098, 78 513 Rambouillet Cedex — téléphones fixes: +33 134576139 ou +33 134576977 — téléphone portable: +33 682698915.

Organe de révision
Nom:
“Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay — 78513 Rambouillet Cedex”
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 184-443561 (2020-09-17)

Informations complémentaires (2020-11-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 184-443561

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-15 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-14 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 232-571044 (2020-11-24)

Informations complémentaires (2021-01-13)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-14 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-19 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2021/S 011-022335 (2021-01-13)

Avis d'attribution de marché (2021-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fabrication de gilets et tricots de corps DAF_2020_000464
Brève description: fabrication de gilets et tricots de corps
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 569 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre: articles thermostables
Description
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Description du marché:
“fabrication d'articles thermostables : - gilets de corps Manches Longues epaa paf ;- gilets de corps Manches Longues epaa eq voltige”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: articles identitaires (marques / floques)
Description
Description du marché:
“fabrication d'articles identitaires (Marqués/ Floqués):- gilets de corps Manches Courtes epaa paf;- gilets de corps Manches Courtes epaa eq voltige;- gilets...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: articles unis
Description
Description du marché: fabrication d'articles unis:- gilets de corps coyote
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-443561

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: articles thermostables
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: damart sa
Adresse postale: 25 avenue de la fosse chenes
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320994934 📞
Courrier électronique: vklimowicz@damart.com 📧
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 143
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: articles identitaires (marqués/floqués)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 25 avenue de la fosse aux chenes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 204 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 204 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 144
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: articles unis (60% des quantités)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: eminence sas
Adresse postale: route de gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30470
Téléphone: +33 466736565 📞
Courrier électronique: jlacassagne@eminence.fr 📧
Fax: +33 466736500 📠
Région: Gard 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 552 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 552 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 146
Titre: articles unis(40 % des quantités)
Date de conclusion du contrat: 2021-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl leo minor
Adresse postale: 285, rue gilles roberval
Commune postale: Nimes Cedex 2
Code postal: 30915
Téléphone: +33 466047035 📞
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Fax: +33 466047040 📠
Le contractant est une PME ✅
Nom: sarl leo minor tunisie
Adresse postale: boulevard de L'Environnement - 5014 MONASTIR - tUNISIE
Commune postale: Monastir
Code postal: 05014
Pays: Tunisie 🇹🇳
Courrier électronique: naceur.hm@gmail.com 📧
Région: tn 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 784 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 784 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour les lots no 1 et no 2 et multi-attributaires pour le lot no 3, avec un minimum fixé...”
Organe de révision
Nom: directeur de la PFC-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Téléphone: +33 134576155 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours en contestation de validité du contrat, peuvent être introduits dans un délai de 2 mois auprès du Tribunal de Versailles à compter de la...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Source: OJS 2021/S 191-495206 (2021-09-28)

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