Fabrication de chaussettes et mi-bas de combat

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de chaussettes et mi-bas de combat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fabrica espanola de confecciones, SA (Fecsa)
• Leo Minor SARL
• Nuova Calze Regia SRL
• Sarl Leo Minor
• Tismail SAS

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Sous-vêtements › Chaussettes

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-20	Avis de marché
2020-03-27	Informations complémentaires
2021-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes
Numéro de référence: DAF_2019_002784
Brève description: Fabrication de chaussettes et mi-bas de combat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussettes 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-20 📅
Date limite de soumission: 2020-04-21 📅
Date de publication: 2020-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 038-089306
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 267 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fabrication de bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru: en quantités = mini 5 000 / sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Chaussettes dynamique climat tempéré
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fabrication de chaussettes dynamique climat tempéré en quantités = mini 150 000 / sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussettes dynamique climat chaud
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fabrication de chaussettes dynamique climat chaud en quantités = mini 120 000 / sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 1 750 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaite pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum (mono-attributaire pour le lot n

— 60 % des quantités seront commandées à l'attributaire classé premier;

— 40 % des quantités seront commandées à l'attributaire classé second.

Si seule une offre est recevable, l'intégralité de l'accord-cadre est attribuée au candidat retenu. en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le DUME, ou l'eDUME pour sa version électronique, est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation. Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plateforme des achats de l'etat (PLACE), au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: CIEC/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (Bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay BP 50098 78 513 Rambouillet Cedex — téléphones fixes: +33 134576139 ou +33 134576977 — téléphone portable: +33 682698915.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): quartier général Estienne — 11 rue de Groussay — 78513 Rambouillet Cedex
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif) — 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 038-089306 (2020-02-20)

Informations complémentaires (2020-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155194
Se réfère à l'avis: 2020/S 038-089306
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-155194 (2020-03-27)

Avis d'attribution de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 443 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plate-forme Commissariat Rambouillet, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171053
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot nº 1 et multi-attributaires pour les lots nº 2 et nº 3, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum, d'une durée initiale de quatre ans à compter de sa date de notification, conformément aux articles R. 2162-2 2 Lot 1: bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru a été attribué au Groupement Leo Minor SARL/Nuova Calze Regia SRL. Lot nº 2: chaussettes dynamiques climat tempéré attribué aux sociétés Tismail SAS pour 60 % des quantités et au groupement Leo Minor SARL/Nuova Calze Regia SRL pour 40 % des quantités. Lot nº 3: chaussettes dynamiques climat chaud attribué aux sociétés Fabrica espanola de confecciones SA (Fecsa) pour 60 % des quantités et à la société Tismail SAS pour 40 % des quantités.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru:

— quantités: minimum 5 000/sans maximum.

Fabrication de chaussettes dynamique climat tempéré:

— quantités: minimum 150 000/sans maximum.

Fabrication de chaussettes dynamique climat chaud:

— quantités: minimum 120 000/sans maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: SARL Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466047035 📞
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Pays: Gard 🏙️
Nom: Nuova Calze Regia SRL
Adresse postale: via Soniga 3
Commune postale: Nuvolento
Code postal: 25080
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +39 030691859 📞
Courrier électronique: info@calzeregia.it 📧
Valeur totale du marché: 85 800 EUR 💰
Nom: Tismail SAS
Adresse postale: 21-23 rue Maurice Romagon
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Téléphone: +33 325750118 📞
Courrier électronique: administration@tismail.com 📧
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 1 155 600 EUR 💰
Nom: Leo Minor SARL
Valeur totale du marché: 756 000 EUR 💰
Nom: Fabrica espanola de confecciones, SA (Fecsa)
Adresse postale: Acacias, 3 CP
Commune postale: San Sebastian-de-Los Reyes
Code postal: 28703
Pays: Espagne 🇪🇸
Téléphone: +34 916523400 📞
Courrier électronique: fgonzalez@fecsa.net 📧
Pays: Madrid 🏙️
Valeur totale du marché: 888 000 EUR 💰
558 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5

Référence
Informations complémentaires

Lot 1: bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru a été attribué au Groupement Leo Minor SARL/Nuova Calze Regia SRL.

Lot nº 2: chaussettes dynamiques climat tempéré attribué aux sociétés Tismail SAS pour 60 % des quantités et au groupement Leo Minor SARL/Nuova Calze Regia SRL pour 40 % des quantités.

Lot nº 3: chaussettes dynamiques climat chaud attribué aux sociétés Fabrica espanola de confecciones SA (Fecsa) pour 60 % des quantités et à la société Tismail SAS pour 40 % des quantités.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: http://telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 066-171053 (2021-04-01)

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