Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de chaussettes et mi-bas de combat
DAF_2019_002784
Produits/services: Chaussettes📦
Brève description: Fabrication de chaussettes et mi-bas de combat.
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 267 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussettes📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.
Description du marché:
“Fabrication de bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru: en quantités = mini 5 000 / sans maxi.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes dynamique climat tempéré
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fabrication de chaussettes dynamique climat tempéré en quantités = mini 150 000 / sans maxi.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes dynamique climat chaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fabrication de chaussettes dynamique climat chaud en quantités = mini 120 000 / sans maxi.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 750 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la...”
Liste et brève description des conditions
Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaite pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-21
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
“Accord-cadre à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum (mono-attributaire pour le lot n 1) / multi-attributaires pour les lots n 2...”
Accord-cadre à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum (mono-attributaire pour le lot n 1) / multi-attributaires pour les lots n 2 et n 3, d'une durée de de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019. Pour les lots n 2 et n 3, l'accord-cadre étant multi-attributaire:
— 60 % des quantités seront commandées à l'attributaire classé premier;
— 40 % des quantités seront commandées à l'attributaire classé second.
Si seule une offre est recevable, l'intégralité de l'accord-cadre est attribuée au candidat retenu. en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le DUME, ou l'eDUME pour sa version électronique, est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation. Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plateforme des achats de l'etat (PLACE), au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: CIEC/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (Bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay BP 50098 78 513 Rambouillet Cedex — téléphones fixes: +33 134576139 ou +33 134576977 — téléphone portable: +33 682698915.
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): quartier général Estienne — 11 rue de Groussay — 78513 Rambouillet Cedex”
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif) — 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Fax: +33 134576155 📠
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 038-089306 (2020-02-20)
Informations complémentaires (2020-03-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 038-089306
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-21 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-28 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 065-155194 (2020-03-27)
Avis d'attribution de marché (2021-04-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Plate-forme Commissariat Rambouillet, 11 rue de Groussay
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 443 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fabrication de bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru:
— quantités: minimum 5 000/sans maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Fabrication de chaussettes dynamique climat tempéré:
— quantités: minimum 150 000/sans maximum.”
Description du marché:
“Fabrication de chaussettes dynamique climat chaud:
— quantités: minimum 120 000/sans maximum.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 038-089306
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 033
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466047035📞
Courrier électronique: info@leominor.fr📧
Fax: +33 466047044 📠
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Nuova Calze Regia SRL
Adresse postale: via Soniga 3
Commune postale: Nuvolento
Code postal: 25080
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +39 030691859📞
Courrier électronique: info@calzeregia.it📧
Fax: +39 030691704 📠
Région: Italia 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 034
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chaussettes dynamiques climat tempéré (60 % des quantités)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tismail SAS
Adresse postale: 21-23 rue Maurice Romagon
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Téléphone: +33 325750118📞
Courrier électronique: administration@tismail.com📧
Fax: +33 325496708 📠
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 155 600 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 035
Titre: Chaussettes dynamiques climat tempéré (40 % des quantités)
Nom et adresse du contractant
Nom: Leo Minor SARL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 756 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 036
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chaussettes dynamiques climat chaud (60 % des quantités)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabrica espanola de confecciones, SA (Fecsa)
Adresse postale: Acacias, 3 CP
Commune postale: San Sebastian-de-Los Reyes
Code postal: 28703
Pays: Espagne 🇪🇸
Téléphone: +34 916523400📞
Courrier électronique: fgonzalez@fecsa.net📧
Fax: +34 687405260 📠
Région: Madrid 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 888 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021 080 2021 037
Titre: Chaussettes dynamiques climat chaud (40 % quantités)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 558 000 💰
“Attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot nº 1 et multi-attributaires pour les lots nº 2 et nº 3, avec un minimum fixé...”
Attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot nº 1 et multi-attributaires pour les lots nº 2 et nº 3, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum, d'une durée initiale de quatre ans à compter de sa date de notification, conformément aux articles R. 2162-2 2 alinéa, R. 2162-3 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019.
Lot 1: bas écrus et mi-bas laine polyamide blanc écru a été attribué au Groupement Leo Minor SARL/Nuova Calze Regia SRL.
Lot nº 2: chaussettes dynamiques climat tempéré attribué aux sociétés Tismail SAS pour 60 % des quantités et au groupement Leo Minor SARL/Nuova Calze Regia SRL pour 40 % des quantités.
Lot nº 3: chaussettes dynamiques climat chaud attribué aux sociétés Fabrica espanola de confecciones SA (Fecsa) pour 60 % des quantités et à la société Tismail SAS pour 40 % des quantités.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205890 📠
URL: http://telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Code postal: 78011
Fax: +33 139205890 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 066-171053 (2021-04-01)