F_M35_2020 — accord-cadre de prestations courantes d'organisation et de conduite des opérations d'emballage, de manutention et de transport d'œuvres d'art

Château de Fontainebleau

F_M35_2020 — accord-cadre de prestations courantes d'organisation et de conduite des opérations d'emballage, de manutention et de transport d'œuvres d'art.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.

Qui ?

• Château de Fontainebleau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-29	Avis de marché

Avis de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: F_M35_2020
Brève description:

F_M35_2020 — accord-cadre de prestations courantes d'organisation et de conduite des opérations d'emballage, de manutention et de transport d'œuvres d'art.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Château de Fontainebleau
Adresse postale: place de Gaulle
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.lebrun@chateaudefontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160715080 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462853
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

— période initiale: du 1.1.2021 au 31.12.2021; — reconduction 1: du 1.1.2022 au 31.12.2022; — reconduction 2: du 1.1.2023 au 31.12.2023; — reconduction 3: du 1.1.2024 au 31.12.2024.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Attention lot unique.
Intitulé du lot: Accord-cadre de prestations courantes d'organisation et de conduite des opérations d'emballage, de manutention et de transport d'œuvres d'art
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre de prestations courantes d'organisation et de conduite des opérations d'emballage, de manutention et de transport d'œuvres d'art.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— période initiale: du 1.1.2021 au 31.12.2021;

— reconduction 1: du 1.1.2022 au 31.12.2022;

— reconduction 2: du 1.1.2023 au 31.12.2023;

— reconduction 3: du 1.1.2024 au 31.12.2024.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— période initiale: du 1.1.2021 au 31.12.2021;

— reconduction 1: du 1.1.2022 au 31.12.2022;

— reconduction 2: du 1.1.2023 au 31.12.2023;

— reconduction 3: du 1.1.2024 au 31.12.2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 5511 à 12 et R. 5511 à 6 du code de justice administrative);

— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 55113 à 23 et R. 5517 à 10 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir: dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 4211 et R. 4213 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de l'attribution du marché.

Source: OJS 2020/S 192-462853 (2020-09-29)

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