Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Extension et la restructuration de la délégation territoriale d'action sociale de Royan Atlantique Haute Saintonge
20DTSB88”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Extension et la restructuration de la délégation territoriale d'action sociale de Royan Atlantique Haute Saintonge — quinze lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD, aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif à l'aménagements paysagers, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD...”
Description du marché
Marché public ordinaire relatif à l'aménagements paysagers, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.
L'exécution du marché comporte une clause relative au domaine social et à l'emploi obligatoire entrant dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 770 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes devront tenir compte des éventuelles incidences sur les autres corps d'état, respecter au minimum les performances des ouvrages et matériaux...”
Informations complémentaires
Les variantes devront tenir compte des éventuelles incidences sur les autres corps d'état, respecter au minimum les performances des ouvrages et matériaux décrits au CCTP, fournir les fiches techniques, plans et notes permettant la compréhension de la variante proposée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif à la démolition, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.
L'exécution du...”
Description du marché
Marché public ordinaire relatif à la démolition, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.
L'exécution du marché comporte une clause relative au domaine social et à l'emploi obligatoire entrant dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations profondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif aux fondations profondes, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros-œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif aux gros œuvre, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maitrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 373 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif à l'étanchéité, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ossature et bardage métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif au bardage, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries aluminium et PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif aux menuiseries alu et PVC, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 100 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif aux menuiseries bois, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maitrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons, plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif aux cloisonnements, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maitrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 187 400 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol, faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif aux revêtements de sols, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD...”
Description du marché
Marché public ordinaire relatif aux revêtements de sols, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.
L'exécution du marché comporte une clause relative au domaine social et à l'emploi obligatoire entrant dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 800 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif aux peintures, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.
L'exécution du...”
Description du marché
Marché public ordinaire relatif aux peintures, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.
L'exécution du marché comporte une clause relative au domaine social et à l'emploi obligatoire entrant dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 200 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif à l'électricité, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 206 300 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif aux panneaux photovoltaïques, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif à la plomberie, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 256 510 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché:
“Marché public ordinaire relatif à l'installation d'ascenseurs, dans le cadre de l'extension de la DTAS à Royan (17) sous la maîtrise d'ouvrage du CD 17.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les formulaires DC1 et DC2 sont...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Le Document unique de marché européen (DUME) est disponible sur le profil acheteur: http://www.achatpublic.com
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-25
09:00 📅
“Le pouvoir adjudicateur applique le principe —Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et...”
Le pouvoir adjudicateur applique le principe —Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre inappropriée, irrégulière ou inacceptable sera éliminée.
Dossier de consultation gratuit. Modalités de règlement des comptes: fonds propres du département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. À l'issue de l'ouverture des plis les candidatures et les offres feront l'objet d'une matérialisation qui aura pour effet de transformer l'offre électronique en offre papier. L'offre ainsi matérialisée donnera lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction de recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction de recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 209-509357 (2020-10-22)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Extension et la restructuration de la Délégation territoriale d'action sociale de Royan Atlantique Haute Saintonge
20DTSB88”
Brève description:
“Les travaux concernent principalement:
— la démolition du bâtiment existant R+2 et une partie du bâtiment RDC;
— la construction d'une extension R+2;
— la...”
Brève description
Les travaux concernent principalement:
— la démolition du bâtiment existant R+2 et une partie du bâtiment RDC;
— la construction d'une extension R+2;
— la réhabilitation du bâtiment RDC;
— les travaux de VRD.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1330953.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: VRD, aménagement paysagers.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Démolition.
Description du marché: Fondations profondes.
Description du marché: Gros-œuvre.
Description du marché: Étanchéité.
Description du marché: Ossature et bardage métalliques.
Description du marché: Menuiseries aluminium et PVC.
Description du marché: Menuiseries bois.
Description du marché: Cloisons, plafonds.
Description du marché: Revêtement de sol, faïence.
Description du marché: Peintures.
Description du marché: Électricité.
Description du marché: Photovoltaïque.
Description du marché: Plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation.
Description du marché: Ascenseur.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 209-509357
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 671D21
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: VRD, aménagements paysagers
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Route Sud Ouest
Adresse postale: rue Christophe Colomb
Commune postale: Aytré Cedex
Code postal: 17441
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325723.90 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 672D21
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Démolitions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ajtp
Adresse postale: 2 rue des Prés
Commune postale: La Brée-les-Bains
Code postal: 17840
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 860 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 673D21
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fondations profondes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: NGE Fondations
Adresse postale: 9 chemin de Monfaucon
Commune postale: Martignac-sur-Jalles
Code postal: 33127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 260 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 674D21
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Gros-œuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Pitel
Adresse postale: 50 rue André Marie Ampère
Commune postale: Royan Cedex
Code postal: 17201
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 359742.57 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 675D21
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac sas
Adresse postale: 239 impasse de la Volute
Commune postale: Champniers
Code postal: 16430
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133437.11 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 676D21
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ossature et bardage métalliques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199374.37 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 677D21
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries aluminium et PVC
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Geay Menuiserie
Adresse postale: 2 rue de la Boisnarderie
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 622 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries bois
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro de contrat: 678D21
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Cloisons, plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: Paris Xavier
Adresse postale: 3 route de la Petite Tuilerie
Commune postale: Cravans
Code postal: 17260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156162.90 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 679D21
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Revêtement de sol, faïence
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Vinet SAS
Adresse postale: 5 avenue de La Loge
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86060
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90513.44 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 680D21
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Joulin Stéphane
Adresse postale: ZAC La Plaine des Grands Champs
Commune postale: Gemozac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84286.81 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 681D21
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Mandin Energie
Adresse postale: 56-58 rue Arago
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207849.95 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 682D21
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Photovoltaïque
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Greenwatt
Adresse postale: 1 bis rue de Gally
Commune postale: Chavenay
Code postal: 78450
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 683D21
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Dupre Solutions Energies
Adresse postale: 97 avenue Gambetta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 335244.36 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 684D21
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: SCS CFA Divison de NSA
Adresse postale: 6 rue de la Goëllette
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 900 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction de recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction de recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 093-240823 (2021-05-11)