Exploitation et entretien d'installations thermiques et collectives du patrimoine de l'OPAC de l'Oise (6 lots)

OPAC de l'Oise

Le présent appel d'offres a pour objet l'exécution de prestations d'exploitation (avec garantie totale et télésurveillance) d'installations thermiques collectives et autres équipements de divers sites gérés par l'OPAC de l'Oise, chaque lot donnant lieu à la passation d'un marché. Les prestations concernent en particulier:
— pour certains des sites, la fourniture d'énergie (redevance P1);
— pour tous les sites, l'entretien préventif et les dépannages pour le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau et d'installations annexes (redevance P2);
— pour tous les sites, le gros entretien et le renouvellement des matériels, au titre de la garantie totale (redevance P3). Les marchés sont conclus pour une durée comprise entre le 1.7.2020 (ou bien la date de notification si celle-ci survient postérieurement au 1.7.2020) et le 30.6.2028.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-13 Avis de marché
2020-03-18 Informations complémentaires
2020-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: Aoo_chauffage
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet l'exécution de prestations d'exploitation (avec garantie totale et télésurveillance) d'installations thermiques collectives et autres équipements de divers sites gérés par l'OPAC de l'Oise, chaque lot donnant lieu à la passation d'un marché. Les prestations concernent en particulier: — pour certains des sites, la fourniture d'énergie (redevance P1); — pour tous les sites, l'entretien préventif et les dépannages pour le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau et d'installations annexes (redevance P2); — pour tous les sites, le gros entretien et le renouvellement des matériels, au titre de la garantie totale (redevance P3). Les marchés sont conclus pour une durée comprise entre le 1.7.2020 (ou bien la date de notification si celle-ci survient postérieurement au 1.7.2020) et le 30.6.2028.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis
Code postal: 60016
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.opacoise.fr 🌏
Courrier électronique: lddj-marches@opacoise.fr 📧
Téléphone: +33 344795050 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 đź“…
Date limite de soumission: 2020-05-13 đź“…
Date de publication: 2020-03-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130655
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — le candidat est autorisé à se présenter seul ou à composer une équipe disciplinaire. En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque membre de l'équipe devra impérativement fournir toutes les pièces justificatives précitées. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est demandé de communiquer au minimum une adresse e-mail valide. Aucun dossier au format papier ou sur support numérique (clé usb, cd) ne sera remis aux candidats. Conditions de remises des plis: ils seront transmis par voie électronique via la rubrique «Déposer un pli dématérialisé». La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation. La date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés mentionnée au présent avis est prévisionnelle. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet l'exécution de prestations d'exploitation (avec garantie totale et télésurveillance) d'installations thermiques collectives et autres équipements de divers sites gérés par l'OPAC de l'Oise, chaque lot donnant lieu à la passation d'un marché. Les prestations concernent en particulier:
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— pour certains des sites, la fourniture d'énergie (redevance P1);
— pour tous les sites, l'entretien préventif et les dépannages pour le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau et d'installations annexes (redevance P2);
— pour tous les sites, le gros entretien et le renouvellement des matériels, au titre de la garantie totale (redevance P3). Les marchés sont conclus pour une durée comprise entre le 1.7.2020 (ou bien la date de notification si celle-ci survient postérieurement au 1.7.2020) et le 30.6.2028.
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Beauvais Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
9 sites (1-1 à 1-8), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Beauvais (5 sites), Breteuil-sur-Noye (1 site), Formerie (1 site), Grandvilliers (1 site) et Songeons (1 site).
Durée de l'accord: 96 mois
Intitulé du lot: Oise Sud Ouest/Val d'Oise
Numéro du lot: 2
Brève description:
5 sites (2-1 à 2-5), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Bornel (1 site), Chambly (1 site), Champagne-sur-Oise (2 sites), et Chaumont-en-Vexin (1 site).
Intitulé du lot: Compiègne/Crépy-en-Valois
Numéro du lot: 3
Brève description:
8 sites (3-1 à 3-9), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Compiègne (6 sites) et Crépy-en-Valois (2 sites).
Intitulé du lot: Oise Nord-Est
Numéro du lot: 4
Brève description:
8 sites (4-1 à 4-8), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Noyon (5 sites), Chiry-Ourscamp (1 site), Longueil-Annel (1 site) et Ribécourt (1 site).
Intitulé du lot: Oise Centre
Numéro du lot: 5
Brève description:
6 sites (5-1 à 5-5), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Cires-les-Mello (1 site), Clermont (1 site), Nogent-sur-Oise(1 site), Saint-Maximin(1 site), Rantigny(1 site) et Saint-Just-en-Chaussée (1 site).
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Intitulé du lot: Oise Sud
Numéro du lot: 6
Brève description:
15 sites (6-1 à 6-15), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Chantilly (1 site), Pont Sainte-Maxence (6 sites), Senlis (2 sites) et Verneuil-en-Halatte (6 sites).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices disponibles;
— assurance couvrant les risques professionnels et dont la garantie couvre l'étendue des prestations faisant l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation des références du candidat au cours des trois dernières années pour les services objet de la présente consultation;
— la liste des moyens techniques et humains;
— certificats de qualifications professionnelles Qualibat 5313 ou 5543 ou équivalent (non obligatoires).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-15 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Beauvais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78050391800044
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués. Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne REQ. nº 358994). Un recours indemnitaire peut également être intenté.
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Source: OJS 2020/S 055-130655 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet l'exécution de prestations d'exploitation (avec garantie totale et télésurveillance) d'installations thermiques collectives et autres équipements de divers sites gérés par l'OPAC de l'Oise, chaque lot donnant lieu à la passation d'un marché. Les prestations concernent en particulier: — pour certains des sites, la fourniture d'énergie (redevance P1); — pour tous les sites, l'entretien préventif et les dépannages pour le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau et d'installations annexes (redevance P2); — pour tous les sites, le gros entretien et le renouvellement des matériels, au titre de la garantie totale (redevance P3). Les marchés sont conclus pour une durée comprise entre le 1.7.2020 (ou bien la date de notification si celle-ci survient postérieurement au 1.7.2020) et le 30.6.2028.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 đź“…
Date limite de soumission: 2020-06-12 đź“…
Date de publication: 2020-03-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139698
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-130655
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour tous les sites, le gros entretien et le renouvellement des matériels, au titre de la garantie totale (redevance P3).
Les marchés sont conclus pour une durée comprise entre le 1.7.2020 (ou bien la date de notification si celle-ci survient postérieurement au 1.7.2020) et le 30.6.2028.
Source: OJS 2020/S 058-139698 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 668 868 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 đź“…
Date de publication: 2020-09-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-423336
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués pour les montants globaux forfaitaires annuels en euro(s) (HT) suivants: lot 1 : 2 460 926,38, lot 2 : 1 480 091,95, lot 3 : 332 736,89, lot 4 : 146 483,99, lot 5 : 314 874,07, lot 6 : 328 997,59 Durée: 1.7.2020 ou notif. au 30.6.2028.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Oise Sud Ouest / Val D'Oise
Brève description:
5 sites (2-1 à 2-5), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Bornel (1 site), Chambly (1 site), Champagne-sur-Oise (2 sites) et Chaumont-en-Vexin (1 site).
Intitulé du lot: Compiegne / Crepy En Valois
Oise Nord- est
Brève description:
6 sites (5-1 à 5-5), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Cires-lès-Mello (1 site), Clermont (1 site), Nogent-sur-Oise(1 site), Saint-Maximin (1 site), Rantigny (1 site) et Saint-Just-en-Chaussée (1 site).
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15 sites (6-1 à 6-15), ensemble des installations thermiques et équipements figurant en annexe 1 du CCTP dans les communes de Chantilly (1 site), Pont-Sainte-Maxence (6 sites), Senlis (2 sites) et Verneuil-en-Halatte (6 sites).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-27 đź“…
Nom: TCAP energie
Adresse postale: 10 rue des Gilles
Commune postale: Heudicourt
Code postal: 27860
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 19277256.64 EUR 💰
Nom: Missenard-Climatique
Adresse postale: 206 rue Saint-Honoré
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 11594053.60 EUR 💰
Nom: Engie Cofely
Adresse postale: 16 Allee Du Nautilus
Commune postale: Glisy
Code postal: 80440
Valeur totale du marché: 2606438.97 EUR 💰
Nom: Cram
Adresse postale: ZA des Garennes
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1147457.92 EUR 💰
2466513.54 EUR đź’°
Nom: engie Cofely
Adresse postale: 16 allee Du Nautilus
Valeur totale du marché: 2577147.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués pour les montants globaux forfaitaires annuels en euro(s) (HT) suivants:
lot 1 : 2 460 926,38,
lot 2 : 1 480 091,95,
lot 3 : 332 736,89,
lot 4 : 146 483,99,
lot 5 : 314 874,07,
lot 6 : 328 997,59
Durée: 1.7.2020 ou notif. au 30.6.2028.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués;
Afficher plus
— Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass., 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne req. n
— Un recours indemnitaire peut également être intenté.
Source: OJS 2020/S 175-423336 (2020-09-04)