Expertises génie civil des CBAT (Conduites béton âme tôle) des circuits de la source froide des 5 CNPE (Centres nucléaires de production d'électricité) de la plaque Nord Ouest de 2021 à 2025:
Les expertises sont:
— visuelles (intérieure et extérieur des conduites),
— électrochimiques (inspection par mesure de potentiel de l'âme tôle).
Il faut également prévoir l'ouverture/fermeture de tampons de visite — le nettoyage/pompage des canalisations — le report des défauts expertisés sur gammes en temps réel — la mise à disposition des rapports d'expertises en fin d'intervention pour chaque intervention.
La plaque Nord Ouest regroupe le CNPE de Flamanville, l'EPR de Flamanville, le CNPE de Paluel, le CNPE de Penly et le CNPE de Gravelines.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.
Avis de marché (2020-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA — Direction des achats groupe — ARAP Nord Ouest
Adresse postale: 90 avenue de Caen — Immeuble Floral II — CS 11136
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76175
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDF SA — Direction des achats groupe — ARAP Nord Ouest — Fabien Carlin
Téléphone: +33 277621158📞
Courrier électronique: fabien.carlin@edf.fr📧
Fax: +33 277621159 📠
Région: France🏙️
URL: https://edf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Expertises visuelles et électrochimiques des conduites béton âme tôle des CNPE de la Plaque Nord Ouest 2021 2025”
Produits/services: Services d'assistance en génie civil📦
Brève description:
“Expertises génie civil des CBAT (Conduites béton âme tôle) des circuits de la source froide des 5 CNPE (Centres nucléaires de production d'électricité) de...”
Brève description
Expertises génie civil des CBAT (Conduites béton âme tôle) des circuits de la source froide des 5 CNPE (Centres nucléaires de production d'électricité) de la plaque Nord Ouest de 2021 à 2025:
Les expertises sont:
— visuelles (intérieure et extérieur des conduites),
— électrochimiques (inspection par mesure de potentiel de l'âme tôle).
Il faut également prévoir l'ouverture/fermeture de tampons de visite — le nettoyage/pompage des canalisations — le report des défauts expertisés sur gammes en temps réel — la mise à disposition des rapports d'expertises en fin d'intervention pour chaque intervention.
La plaque Nord Ouest regroupe le CNPE de Flamanville, l'EPR de Flamanville, le CNPE de Paluel, le CNPE de Penly et le CNPE de Gravelines.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: expertises visuelles des CBAT du CNPE de Flamanville 1&2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance en génie civil📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Flamanville (département 50).
Description du marché: Expertises visuelles internes et externes des CBAT du CNPE de Flamanville 1&2.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: expertises des CBAT de l'EPR de Flamanville 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Expertises des CBAT de l'EPR de Flamanville 3.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: expertises visuelles des CBAT du CNPE de Paluel 1-2-3-4
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paluel (département 76).
Description du marché: Expertises visuelles internes et externes des CBAT du CNPE de Paluel 1-2-3-4.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: expertises visuelles des CBAT du CNPE de Penly 1-2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Penly (département 76).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: expertises des CBAT du CNPE de Gravelines 1-2-3-4-5-6
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gravelines (département 59).
Description du marché: Expertises des CBAT du CNPE de Gravelines 1-2-3-4-5-6.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: expertises électrochimiques des CBAT du CNPE de Flamanville 1-2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Expertises électrochimiques (mesure de potentiel) des CBAT du CNPE de Flamanville 1-2.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: expertises électrochimiques des CBAT du CNPE de Paluel 1-2-3-4
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Expertises électrochimiques (mesure de potentiel) des CBAT du CNPE de Paluel 1-2-3-4.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: expertises électrochimiques des CBAT du CNPE de Penly 1-2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Expertises électrochimiques (mesure de potentiel) des CBAT du CNPE de Penly 1-2.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un extrait Kbis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignement et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies sous peine d'élimination:
(le cas échéant)
1) le candidat doit fournir...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignement et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies sous peine d'élimination:
(le cas échéant)
1) le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents;
2) le candidat doit préciser son chiffre d'affaires hors taxe global de ses 2 dernières bilans financiers ainsi que son chiffre d'affaires en % avec EDF du chiffre d'affaires global:
— chiffre d'affaires global annuel sur 2018,
— chiffre d'affaires global annuel sur 2019,
— chiffre d'affaires annuel (en %) réalisé avec EDF en 2019.
3) le candidat doit préciser l'effectif moyen annuel de l'entreprise sur 2018 et sur 2019,
4) pour être déclaré apte, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel de 600 000 EUR au cours de l'année 2019.
5) le candidat doit fournir la répartition de l'actionnariat de l'entreprise.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux présentes conditions minimales, demandées par l'entité adjudicatrice. Le candidat doit fournir...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux présentes conditions minimales, demandées par l'entité adjudicatrice. Le candidat doit fournir obligatoirement les engagements demandés ci-dessous, il doit fournir avec sa candidature les justificatifs mentionnés et l’intégralité des documents demandés. Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien fondé des réponses et arguments qu'il a apporté. Tous les documents fournis sont exclusivement produits en langue française.
Le candidat doit démontrer ses capacités:
1) le candidat doit justifier de 3 ans d'expérience dans le secteur industriel ou faire la démonstration de sa capacité à travailler en milieu industriel;
2) le candidat doit justifier que son activité principale correspond aux prestations demandées; réalisation et interprétation d’expertises sur des conduites béton âme tôle (CBAT) et/ou sur des ouvrages en béton avec armature métallique;
3) le candidat présente ses capacités en termes de moyens humains et matériels. Il doit démontrer qu'il dispose des moyens humains et matériels pour réaliser les prestations ou décrire l'organisation retenue pour les développer;
4) pour l’obtention de plusieurs lots, le candidat doit démontrer sa capacité d'intervention en simultané sur les CNPE de la plaque Nord-Ouest concernés ou décrire l'organisation retenue pour y parvenir;
5) le candidat doit présenter ses capacités d'intervention en terme de délais et de réactivité en décrivant l'organisation retenue pour sa prestation, de la mobilisation des équipes jusqu'à la livraison des rapports;
6) le candidat dispose de personnel d'encadrement de chantier lisant, parlant et écrivant le français (engagement);
7) le candidat doit démontrer qu’il a une expertise dans la mise en œuvre des inspections visuelles et télévisuelles;
8) le candidat doit démontrer qu’il a une expertise dans les auscultations tridimensionnelles;
9) le candidat doit démontrer qu’il a une expertise d’analyse des armatures métalliques (âme tôle), dans les mesures de corrosion, de vitesse et de potentiel électro-chimiques;
10) le candidat pour les expertises des CBAT (conduites bétons âme tôle) ne pourra pas être candidat pour un marché de travaux de remplacement ou de réparations des dites conduites (engagement);
11) le candidat doit avoir une connaissance dans les circuits en conduites béton âme tôle ou démontrer qu'il peut en acquérir la connaissance;
12) le candidat doit justifier de références de nature équivalente à la prestation demandée objet du marché. Le candidat doit fournir pour l'identification de chacune des références produites:
— l'objet et la référence du ou des marché(s) du candidat,
— la nature des prestations fournies par le candidat,
— le volume, quantité et montant (sauf si soumis à accord de confidentialité) fourni par le candidat,
— la durée globale du ou des marché(s) du candidat,
— les délais d'exécution pour la part réalisé par le candidat,
— les effectifs mobilisés du candidat (nombre, spécialité, niveau de qualification, habilitation),
— la situation juridique du candidat pour le ou les marchés concernés (titulaire, cotraitant, sous-traitant (précision du rang de sous-traitance).
13) le candidat avoir un système d'assurance qualité bâti sur la norme ISO 9001 ou équivalent avec démonstration de l'équivalence (autre ou autre État membre);
14) le personnel intervenant sur le site doit faire l’objet d’une formation sûreté dont l’organisme de formation doit être agréé par EDF. Le candidat s’engage à réaliser ces formations avant la signature du marché: fournir les attestations ou l’engagement du candidat;
15) le candidat accepte sans réserve (engagement sur l'honneur) d'appliquer la réglementation EDF intervention sur tranches nucléaires.
Le candidat doit fournir les documents justificatifs et informatifs demandés au présent paragraphe sous peine de voir sa candidature rejetée.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF. Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les prestations décrites aux paragraphes II.2.4), l'attributaire devra être qualifié par EDF, en cas 1 et EIPS selon la note EDF UTO 85-114 et la SGAQ...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les prestations décrites aux paragraphes II.2.4), l'attributaire devra être qualifié par EDF, en cas 1 et EIPS selon la note EDF UTO 85-114 et la SGAQ AIP au dernier indice dans les systèmes de qualification: intervention — GC — inspection — inspection visuelle (pour expertises visuelles) et intervention — GC — inspection — examens non destructifs GC (pour les mesures de potentiel). En cas de recevabilité de sa candidature par EDF, le candidat non qualifié devra entamer une démarche de qualification ou d'extension de qualification avec EDF-UTO dans le(s) SQ défini(s), afin d’être qualifié avant la signature du marché. Si le candidat est en cours de qualification ou d'extension de qualification, il fournit les justificatifs avec engagement sur l'honneur. Un candidat qualifié fournit le justificatif. En cas de groupement, chaque membre doit être qualifié dans le domaine sur lequel il intervient. Les sous-traitants doivent être qualifiés si l'attributaire du marché ne l'est pas.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-12
07:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — demande d'information nº RFx_082092 — et...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — demande d'information nº RFx_082092 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché.
Un document de synthèse technique du marché, CDC expertises CBAT plaque NO V2, est disponible dans les documents de l'enveloppe E2 de la RFx_082092.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau Fournisseur? Se référencer».
Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com).
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2020/S 013-027109 (2020-01-17)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA — direction des achats groupe — ARAP Nord Ouest
Adresse postale:
“EDF — direction des achats — ARAP Nord Ouest, 90 avenue de Caen — immeuble Floral II — CS 11136”
Personne de contact: EDF SA — direction des achats groupe — ARAP Nord Ouest — Fabien Carlin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Expertises visuelles et électrochimiques des conduites béton âme tôle des CNPE de la plaque Nord Ouest 2021 2025”
Brève description:
“Expertises génie civil des CBAT (conduites béton âme tôle) des circuits de la source froide des cinq CNPE (Centres nucléaires de production d'électricité)...”
Brève description
Expertises génie civil des CBAT (conduites béton âme tôle) des circuits de la source froide des cinq CNPE (Centres nucléaires de production d'électricité) de la plaque Nord Ouest de 2021 à 2025:
Les expertises sont:
— visuelles (intérieure et extérieur des conduites);
— électrochimiques (inspection par mesure de potentiel de l'âme tôle).
Il faut également prévoir l'ouverture/fermeture de tampons de visite — le nettoyage/pompage des canalisations — le report des défauts expertisés sur gammes en temps réel — la mise à disposition des rapports d'expertises en fin d'intervention pour chaque intervention.
La plaque Nord Ouest regroupe le CNPE de Flamanville, l'EPR de Flamanville, le CNPE de Paluel, le CNPE de Penly et le CNPE de Gravelines.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 013-027109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C4440C1600
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: expertises visuelles des CBAT du CNPE de Flamanville 1&2
Date de conclusion du contrat: 2020-09-17 📅
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: expertises des CBAT de l'EPR de Flamanville 3
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: expertises visuelles des CBAT du CNPE de Paluel 1-2-3-4
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: expertises visuelles des CBAT du CNPE de Penly 1-2
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: expertises des CBAT du CNPE de Gravelines 1-2-3-4-5-6
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: expertises électrochimiques des CBAT du CNPE de Flamanville 1-2
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: expertises électrochimiques des CBAT du CNPE de Paluel 1-2-3-4
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: expertises électrochimiques des CBAT du CNPE de Penly 1-2
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — demande d'information n RFx_082092 — et rattacher...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — demande d'information n RFx_082092 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché.
Un document de synthèse technique du marché, CDC expertises CBAT plaque NO V2, est disponible dans les documents de l'enveloppe E2 de la RFx_082092.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «nouveau fournisseur ? se référencer».
Un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com).
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.