L'objectif de cette prestation est d'expérimenter la méthodologie ACT — Assessing low Carbon Transition (méthodes et outils) pour les trois secteurs: Pétrole et gaz (lot 1) Transport (lot 2) Ciment (lot 3).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Expérimentation méthodologie ACT réf/19MAR001329
19MAR001329
Produits/services: Services divers aux entreprises et services connexes📦
Brève description:
“L'objectif de cette prestation est d'expérimenter la méthodologie ACT — Assessing low Carbon Transition (méthodes et outils) pour les trois secteurs:...”
Brève description
L'objectif de cette prestation est d'expérimenter la méthodologie ACT — Assessing low Carbon Transition (méthodes et outils) pour les trois secteurs: Pétrole et gaz (lot 1) Transport (lot 2) Ciment (lot 3).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Expérimentation méthodologie ACT secteur pétrole et gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers aux entreprises et services connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Expérimentation de la méthodologie ACT -Assessing low-Carbon Transition (méthodes et outils) pour le secteur pétrole et gaz.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Expérimentation de la méthodologie ACT secteur transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Expérimentation de la méthodologie ACT -Assessing low-Carbon Transition (méthodes et outils) pour le secteur transport.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Expérimentation de la méthodologie ACT secteur ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Expérimentation de la méthodologie ACT -Assessing low-Carbon Transition (méthodes et outils) pour le secteur ciment.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-17
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel: référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel: référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Source: OJS 2020/S 007-011405 (2020-01-08)
Avis d'attribution de marché (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ademe
Objet Champ d'application du marché
Titre: Expérimentation méthodologie ACT réf/2020000305
202000305
Brève description:
“L'objectif de cette prestation est d'expérimenter la méthodologie ACT — Assessing low carbon transition (méthode et outils) pour le secteur: pétrole et gaz...”
Brève description
L'objectif de cette prestation est d'expérimenter la méthodologie ACT — Assessing low carbon transition (méthode et outils) pour le secteur: pétrole et gaz (nouvelle consultations suite à consultation infructueuse réf 19MAR001329 sur le lot).
Afficher plus Description
Description du marché:
“Expérimentation de la méthodologie ACT — Assessing low carbon transition (méthodes et outils) pour le secteur pétrole et gaz.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 007-011405
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020000305
Titre: Expérimentation des méthodes ACT pour le secteur pétrole et gaz
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, CS 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel: référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel: référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Source: OJS 2020/S 059-141835 (2020-03-20)