Exécution des circuits spéciaux de transport scolaire sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
Communauté d'agglomération de Grand Chatellerault
Exécution des circuits spéciaux de transport scolaire sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-01 | Avis de marché |
| 2021-06-25 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-07-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: communication@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203020 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-584370
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Saint-Gervais.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Secteur Lencloître.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Brève description: Secteur Dangé Saint-Romain.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur La Roche Posay.
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Châtellerault.
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Vouneuil-sur-Vienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Préseident
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme marchés-sécurisés
Adresse postale: 4 avenue du Recteur Poincaré
Commune postale: Paris Cedex 16
Code postal: 75782
Téléphone: +33 492909327 📞
Courrier électronique: contact@interbat.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir RC article 7.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cagc
Adresse postale: 78 boulevard Blossac
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Source: OJS 2020/S 237-584370 (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Exécution des circuits spéciaux de transport scolaire sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: communication@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203020 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-584370
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
DCE téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr en mode DUME: les soumissionnaires candidatent avec leur nº de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC article 5-5) remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.marches-securises.fr — pas de signature électronique. En cas de problème d'inscription, de téléchargement et au moment du dépôt des offres sur www.marches-securises.fr — un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327 — accord-cadre à bons de commandes pour une durée d'un an, à compter du 31.8.2021, reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées — détails critères d'attribution voir RC article 6.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Saint-Gervais.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Un an à compter du 31.8.2021 et 3 reconductions tacites soit une durée maximale de quatre ans. La valeur estimée indiquée est un estimatif annuel.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Lencloître.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Un an à compter du 31.8.2021 et trois reconductions tacites soit une durée maximale de quatre ans. La valeur estimée indiquée est un estimatif annuel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Dangé Saint-Romain.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur La Roche Posay.
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Châtellerault.
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Vouneuil-sur-Vienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration chiffre d'affaire, effectifs moyens annuels, outillage et matériel (voir RC article 5-1).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Préseident
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme marchés-sécurisés
Adresse postale: 4 avenue du Recteur Poincaré
Commune postale: Paris Cedex 16
Code postal: 75782
Téléphone: +33 492909327 📞
Courrier électronique: contact@interbat.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Un an, à compter du 31.8.2021, reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir RC article 7.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cagc
Adresse postale: 78 boulevard Blossac
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Source: OJS 2020/S 237-584370 (2020-12-01)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Grand Châtellerault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-328979
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-584370
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: Transdev Poitou-Charentes
Adresse postale: 5 rue Bernard-Palissy, ZI du Sanital, BP 40435
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 026 271 EUR 💰
1 239 400 EUR 💰
1 332 846 EUR 💰
Nom: Avenir Atlantique
Adresse postale: 11 rue Denis Papin
Commune postale: Parthenay
Code postal: 79200
Valeur totale du marché: 957 204 EUR 💰
1 067 564 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 78 BD Blossac
Source: OJS 2021/S 124-328979 (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution des circuits spéciaux de transport scolaire sur le territoire de la communauté d'agglomération de Grand Châtellerault.
Valeur totale du marché: 5 623 283 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Grand Châtellerault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-328979
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-584370
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les montants indiqués par lot sont des montants estimatifs pour quatre ans. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le lot 4: interruption de la procédure suite à des référés précontractuels.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Secteur Dangé-Saint-Romain.
Secteur La Roche-Posay.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: Transdev Poitou-Charentes
Adresse postale: 5 rue Bernard-Palissy, ZI du Sanital, BP 40435
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 026 271 EUR 💰
1 239 400 EUR 💰
1 332 846 EUR 💰
Nom: Avenir Atlantique
Adresse postale: 11 rue Denis Papin
Commune postale: Parthenay
Code postal: 79200
Valeur totale du marché: 957 204 EUR 💰
1 067 564 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 78 BD Blossac
Source: OJS 2021/S 124-328979 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-347914
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Valeur totale du marché: 25 189 762 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 131-347914 (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Annonce dérivée — exécution des circuits spéciaux de transport scolaire sur le territoire de la communauté d'agglomération de Grand Châtellerault — lot 4.
Valeur totale du marché: 25 189 762 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-347914
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le montant indiqué est un montant estimatif pour quatre ans. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Valeur totale du marché: 25 189 762 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 131-347914 (2021-07-05)
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