Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie — Aude. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie — Aude”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie — Aude. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Secteur Carcassonnais Montagne Noire 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur Carcassonnais Montagne Noire 2.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur Carcassonnais Montagne Noire 3.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur Carcassonnais Montagne Noire 4.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Couiza 5.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Couiza 6.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Couiza 7.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Couiza 8.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Couiza 9.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Chalabre 10.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Chalabre 11.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Chalabre 12.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Axat Quillan 13.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Axat Quillan 14.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Axat Quillan 15.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Limouxin 16.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Limouxin 17.
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Limouxin 18.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Limouxin 19.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Secteur Haute Vallée Limouxin 20.
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Bram 21.
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Bram 22.
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Bram 23.
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Bram 24.
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Bram 25.
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Bram 26.
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Lauragais Castelnaudary 27.
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Castelnaudary 28.
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Castelnaudary 29.
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Secteur Lauragais Castelnaudary 30.
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Secteur Corbières Minervois 31.
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Secteur Corbières Minervois 32.
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Secteur Corbières Minervois 33.
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Secteur Corbières Minervois 34.
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Secteur Corbières Minervois 35.
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Secteur Corbières Minervois 36.
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Secteur Narbonnais 37.
3️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Secteur Narbonnais 38.
3️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Secteur Narbonnais 39.
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Secteur Narbonnais 40.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Application des dispositions de l'article L. 1411-1 du code des transports.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Avance de 16 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Madame la présidente Carole Delga, 22 boulevard du Maréchal Juin, Hôtel de Région, 31406 Toulouse Cedex 09. Les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC (Word), XLS (Excel), PPS et PPT (Powerpoint), PDF, JPG, GIF,ZIP, RAR. Pour les plans: DXF et DWG. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, doc (Word), XLS (Excel), PPS et PPT (Powerpoint), PDF, JPG, GIF,ZIP, RAR. Pour les plans: DXF et DWG. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0125.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 7, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 054-128724 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin, Hôtel de Région
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie — Aude.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-128724
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-29 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 060-144446 (2020-03-23)
Avis d'attribution de marché (2020-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la région Occitanie-Aude”
Brève description:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la région Occitanie-Aude.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 41 517 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-128724
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Carcassonnais Montagne Noire 1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2020110768
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Carcassonnais Montagne Noire 3
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Couchouron voyages
Adresse postale: 8 route de Toulouse
Commune postale: Alzonne
Code postal: 11170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 68760682📞
Courrier électronique: direction@couchouron.com📧
Fax: +33 68760199 📠
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 622128.08 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020110769
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Carcassonnais Montagne Noire 4
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobil 6'T
Adresse postale: 1 rue de L'Abreuvoir
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 11310
Région: Occitanie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51832.43 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020110770
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur Haute Vallée Couiza 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Vidal et Fils
Adresse postale: Lieu dit la Confrérie
Commune postale: Fanjeaux
Code postal: 11270
Téléphone: +33 68247367📞
Courrier électronique: autocarsvidal@orange.fr📧
Fax: +33 68247080 📠
Le contractant est une PME ✅
Nom: SAS Transports Gleyzes
Adresse postale: 21 route de Mirepoix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 934371.20 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020110771
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur Haute Vallée Couiza 9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcis Transports
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Région: Charente🏙️
Nom: Narbotrans
Adresse postale: route de Cuxac le Lavadou
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19313.63 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020110772
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur Haute Vallée Chalabre 10
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Les Cars Barbe
Adresse postale: 1 rue Las Clottes
Commune postale: Saint-Jean-d'Aigues-Vives
Code postal: 09300
Courrier électronique: cars-barbe@wanadoo.fr📧
Région: Ariège🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109030.32 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020110773
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur Haute Vallée Chalabre 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372272.60 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020110774
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur Haute Vallée Chalabre 12
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxi Pieron du Kercorb
Adresse postale: 11 chemin Prade
Commune postale: Sainte-Colombe-sur-l'Hers
Code postal: 11230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16312.45 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020110775
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur Haute Vallée Axat Quillan 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcis transports
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112687.40 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020110776
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur Haute Vallée Axat Quillan 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Vectalia transport interurbain
Adresse postale: 422 rue Dos Santos, ZA Toremilla
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 703476.39 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020110777
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secteur Haute Vallée Axat Quillan 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 794209.63 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020110778
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Secteur Haute Vallée Limouxin 16
Date de conclusion du contrat: 2020-08-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Les Cars du Razes
Adresse postale: route de Malvies
Commune postale: Brugairolles
Code postal: 11300
Téléphone: +33 68315977📞
Courrier électronique: cars-du-razes@orange.fr📧
Fax: +33 68315124 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1531088.79 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2020110779
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Secteur Haute Vallée Limouxin 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1096263.07 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2020110780
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Secteur Haute Vallée Limouxin 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1192507.61 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020110781
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Secteur Lauragais Bram 24
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Teissier
Adresse postale: 6 rue du Moulin
Commune postale: Rieux Minervois
Code postal: 11160
Région: France🏙️
Adresse postale: Lieu dit La Confrérie
Nom: SAS Couchouron Voyages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 958904.72 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020110782
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Secteur Lauragais Bram 25
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS TEL — Autocars Teste — transports en Lauragais
Adresse postale: Zone Hers Sud
Commune postale: Villefranche-de-Lauragais
Code postal: 31290
Téléphone: +33 34666222📞
Courrier électronique: info@autocars-teste.com📧
Fax: +33 61272667 📠
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231221.20 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2020110784
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Lauragais Castelnaudary 27
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2067485.91 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020110785
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Secteur Lauragais Castelnaudary 28
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Ruban Bleu SAE transports et voyages
Adresse postale: 68 avenue de Toulouse
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1684387.88 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2020110786
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Secteur Lauragais Castelnaudary 29
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1251582.71 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020110787
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Secteur Lauragais Castelnaudary 30
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Villefranche-Laurangais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1611525.02 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020110788
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Secteur Corbières Minervois 31
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Chauchard
Adresse postale: route de Rodez
Commune postale: Rieupeyroux
Code postal: 12240
Téléphone: +33 65651720📞
Courrier électronique: contact@carschauchard.com📧
Fax: +33 65656176 📠
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 381161.62 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020110789
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Secteur Corbières Minervois 32
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 323912.12 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020110790
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Secteur Corbières Minervois 33
Nom et adresse du contractant
Nom: Rubio Frères
Adresse postale: 1 rue RI
Commune postale: Ornaisons
Code postal: 11200
Nom: SARL ets Capdeville
Adresse postale: 54 impasse Soula
Commune postale: Lézignan-Corbières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2951903.57 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020110791
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Secteur Corbières Minervois 36
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18240.60 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2020110792
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Secteur Narbonnais 37
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1364338.23 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020110793
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Secteur Narbonnais 38
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149108.33 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2020110794
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Secteur Narbonnais 39
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800506.71 💰
4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020110795
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Secteur Narbonnais 40
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43212.75 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Tous les documents et contrats sont consultables sur simple demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur ou par mail à l'adresse suivante: marches.publics@laregion.fr
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Source: OJS 2020/S 195-472332 (2020-10-02)