Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la Régie Régionale des Transports Publics — Pyrénées-Orientales
2020-05”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la Régie Régionale des Transports Publics — Pyrénées-Orientales.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint Cyprien — Cote Radieuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Departement des Pyrénées Orientales.
Description du marché:
“Exécution de services publics de transports scolaires pour la Régie Régionale des Transports Publics — Pyrénées-Orientales.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à partir du premier jour de la rentrée scolaire 2020/2021. Il est reconductible chaque année pour une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à partir du premier jour de la rentrée scolaire 2020/2021. Il est reconductible chaque année pour une durée d'un an jusqu'à la fin de l'année scolaire 2023/2024. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallespir — Argeles sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées Orientales.
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d' 1 an à partir du premier jour de la rentrée scolaire 2020/2021. Il est reconductible chaque année pour une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d' 1 an à partir du premier jour de la rentrée scolaire 2020/2021. Il est reconductible chaque année pour une durée d'un an jusqu'à la fin de l'année scolaire 2023/2024. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Inscription à un registre tenu par l'autorité administrative compétente de l'état. Attestation de capacité professionnelle de transport routier de voyageurs...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Inscription à un registre tenu par l'autorité administrative compétente de l'état. Attestation de capacité professionnelle de transport routier de voyageurs sur véhicules transportant plus de neuf personnes Une licence de transport intérieur (article R. 3113-8 du code des transports).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-24
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 098-234778 (2020-05-19)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prsetations de transport départemental des personnes
2020-06
Brève description: Prestations de transport départemental des personnes.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fenouilledes vallée de l'Agly
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées-Orientales.
Description du marché: Prestations de transport départemental des personnes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Vallespir
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conflent riberal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aspres Côte Radieuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Côte Alberes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-234778
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fenouilledes vallée de l'Agly
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Vectalia
Adresse postale: 420 rue Santos Dumont
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vallespir
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Valls Aspari
Adresse postale: Terre Dux
Commune postale: Saint-Jean Pla-de-Corts
Code postal: 66490
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 323 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Conflent Riberal
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis
Adresse postale: 965 avenue de Bruxelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 656 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Aspres Côte Radieuse
Nom et adresse du contractant
Nom: Pages
Adresse postale: 15 boulevard Gregory
Commune postale: Thuir
Code postal: 66300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 644 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Côte Alberse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 549 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 rue petitot
Source: OJS 2021/S 018-042216 (2021-01-22)