Exécution de service de transports scolaires pour la Ville de Lourdes — lots nº 1-3-4-6-8 et 14 — nouvelle consultation
Ville de Lourdes
Exécution de service de transports scolaires pour la Ville de Lourdes:
— lots nº 1-3-4-6-8 et 14;
— nouvelle consultation.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de jusqu'au 16.4.2021.
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACTL Caralliance
- • Arc en Ciel Voyages
- • Cars Fabienne Lasbareilles
- • Costa Voyages
- • Transports Bigorre Pyrénées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-15 | Avis de marché |
| 2020-11-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lourdes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville — BP 709
Code postal: 65107
Commune postale: Lourdes
Contact
Adresse Internet: http://www.lourdes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsonline@ville-lourdes.fr 📧
URL des documents: https://lourdes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://lourdes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Date de fin: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-438784
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 303 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 1.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 3.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 4.
Numéro du lot: 6
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 6.
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 8.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 14.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://lourdes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://lourdes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 182-438784 (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Exécution de service de transports scolaires pour la Ville de Lourdes:
— lots nº 1-3-4-6-8 et 14;
— nouvelle consultation.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de jusqu'au 16.4.2021.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lourdes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville — BP 709
Code postal: 65107
Commune postale: Lourdes
Contact
Adresse Internet: http://www.lourdes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsonline@ville-lourdes.fr 📧
URL des documents: https://lourdes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://lourdes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Date de fin: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-438784
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution de service de transports scolaires pour la Ville de Lourdes:
— lots nº 1-3-4-6-8 et 14;
— nouvelle consultation.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de jusqu'au 16.4.2021.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 1.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de deux ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 3.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 4.
Numéro du lot: 6
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 6.
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 8.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 14.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration unique du candidat.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres Ville de Lourdes + dotation forfaitaire CATLP (dont reversement DGD).
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à 1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://lourdes.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://lourdes.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Cette consultation fait suite à une non reconduction de contrats précédents.
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La date d'ouverture des offres indiquée à la rubrique IV.2.7 «Modalités d'ouverture des offres» est donnée à titre indicatif et est susceptible d'être modifiée.
Numéro de la consultation: 20-AF12A.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 182-438784 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 709
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-578172
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-438784
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de réponse (annexe 2 du CCTP)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: Transports Bigorre Pyrenées
Adresse postale: 49 route de Bagnères
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
Nom: Cars Fabienne Lasbareilles
Adresse postale: 50 avenue Eugène Duviau
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: Costa Voyages
Adresse postale: 12 chemin de Ladevèze
Commune postale: Loubajac
Nom: Arc en Ciel Voyages
Adresse postale: 7 rue Ampère
Valeur totale du marché: 63 000 EUR 💰
54 000 EUR 💰
Nom: ACTL Caralliance
Adresse postale: 71 avenue Alexandre Marqui
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Source: OJS 2020/S 234-578172 (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution de service de transports scolaires pour la Ville de Lourdes — lots nº 1, 3, 4, 6, 8 et 14 — nouvelle consultation.
Valeur totale du marché: 303 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 709
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-578172
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-438784
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ramassage scolaire circuit nº 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de réponse (annexe 2 du CCTP)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: Transports Bigorre Pyrenées
Adresse postale: 49 route de Bagnères
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
Nom: Cars Fabienne Lasbareilles
Adresse postale: 50 avenue Eugène Duviau
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: Costa Voyages
Adresse postale: 12 chemin de Ladevèze
Commune postale: Loubajac
Nom: Arc en Ciel Voyages
Adresse postale: 7 rue Ampère
Valeur totale du marché: 63 000 EUR 💰
54 000 EUR 💰
Nom: ACTL Caralliance
Adresse postale: 71 avenue Alexandre Marqui
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Source: OJS 2020/S 234-578172 (2020-11-26)
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