Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du var littoral (lignes scolaires et régulières) et transport à la demande
Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du var littoral (lignes scolaires et régulières) et transport à la demande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.lignesdazur.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06364
URL: https://www.nicecotedazur.org/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du var littoral (lignes scolaires et...”
Titre
Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du var littoral (lignes scolaires et régulières) et transport à la demande
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Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du var littoral (lignes scolaires et...”
Brève description
Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice-Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du var littoral (lignes scolaires et régulières) et transport à la demande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 46 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Vence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vence.
Description du marché: Exécution de circuits de transports réguliers sur le secteur de Vence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Chaque lot est conclu pour une durée de 4 ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 4 500 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur rive droite du Var Littoral (lignes régulières et scolaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Laurent du Var Cagnes-sur-Mer.
Description du marché:
“Exécution de circuits de transport de personnes sur le secteur de la rive droite du Var littoral (lignes régulières et scolaires).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel chaque...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel chaque lot est conclu pour une durée de 4 ans ferme l'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 5 200 000 EUR HT. Le présent lot est passé en groupement de commande avec la Métropole de Nice-Côte d'Azur.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport à la demande
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de la Métropole Nice-Côte d'Azur.
Description du marché:
“Exécution des services de transport à la demande «Lignes à la carte» sur le périmètre de la Métropole Nice-Côte d'Azur. Le service de transport se fait de...”
Description du marché
Exécution des services de transport à la demande «Lignes à la carte» sur le périmètre de la Métropole Nice-Côte d'Azur. Le service de transport se fait de «point d'arrêt à point d'arrêt».
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel chaque...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel chaque lot est conclu pour une période de 4 ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 1 800 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“k-bis de moins de 3 mois l'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Entreprise de transport public routier de personne codes des transports article L. 3113-1 et R. 3113-1.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2024.
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire passé sous la procédure d'un appel d'offres ouvert, d'une durée de 4 ans à compter de la...”
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire passé sous la procédure d'un appel d'offres ouvert, d'une durée de 4 ans à compter de la date mentionnée dans le premier bon de commande. Il fait l'objet d'un allotissement en 3 lots. Chaque lot est passé sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel le lot 2 secteur rive droite du Var Littoral (lignes régulières et scolaires) est passé en groupement de commande avec la Métropole de Nice-Côte d'Azur conditions de remise des offres: les offres devront obligatoirement arriver avant le jour et l'heure indiquée sur la page de garde du règlement de consultation et dans l'AAPC. Transmission électronique: les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr et à l'annexe du règlement de consultation prévue à cet effet. La remise des offres par voie papier est interdite. Les modalités de réponses sont détaillées dans le règlement de consultation. Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: RLA — centre opérationnel du Tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Fax: +33 493165504 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du Var littoral (lignes scolaires et...”
Titre
Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du Var littoral (lignes scolaires et régulières) et transport a la demande
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Brève description:
“Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du Var littoral (lignes scolaires et...”
Brève description
Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur, secteur Vence, secteur rive droite du Var littoral (lignes scolaires et régulières) et transport à la demande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 47 602 356 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Chaque lot est conclu pour une durée de 4 ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 4 500 000 EUR (HT).
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Titre: Secteur rive droite du Var littoral (lignes régulières et scolaires)
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Chaque lot est conclu pour une durée de 4 ans ferme l'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 5 200 000 EUR HT. Le présent lot est passé en groupement de commande avec la Métropole de Nice Côte d'Azur.
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Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Exécution des services de transport à la demande «Lignes à la carte» sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur. Le service de transport se fait de...”
Description du marché
Exécution des services de transport à la demande «Lignes à la carte» sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur. Le service de transport se fait de «point d'arrêt à point d'arrêt».
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel....”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Chaque lot est conclu pour une période de 4 ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 1 800 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 024-054173
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Exécution de circuits de transports réguliers sur le secteur de Vence
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 334 782 570 00
Adresse postale: Boulevard SLAMA La Plaine Bâtiment C1
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493185858📞
Courrier électronique: jean-michel.lopez@transdev.com📧
Fax: +33 493185859 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.transdev.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 771 712 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 30 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Ligne express 3
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Exécution de circuits de transport de personnes sur le secteur de la rive droite du Var littoral (lignes régulières et scolaires)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 33478257000157
Adresse postale: Boulevard SLAMA Nice la Plaine Bâtiment C1
Fax: +33 439185859 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 635 352 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 850 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Ligne expresse 3
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Exécution des services de transport à la demande «Lignes à la carte» sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur. Le service de transport se fait de...”
Titre
Exécution des services de transport à la demande «Lignes à la carte» sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur. Le service de transport se fait de «point d'arrêt à point d'arrêt»
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Mouv'Idees
Numéro d'enregistrement national: 48506605400027
Adresse postale: 509 chemin du Viaduc Clos Piervil Pont de l'Arc
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Téléphone: +33 442160608📞
Courrier électronique: contact@mouvidees.com📧
Fax: +33 442160608 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.mouvidees.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 195 292 💰
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire passé sous la procédure d'un appel d'offres ouvert, d'une durée de 4 ans à compter de la...”
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire passé sous la procédure d'un appel d'offres ouvert, d'une durée de 4 ans à compter de la date mentionnée dans le premier bon de commande. Il fait l'objet d'un allotissement en 3 lots. Chaque lot est passé sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel le lot 2 secteur rive droite du Var littoral (lignes régulières et scolaires) est passé en groupement de commande avec la Métropole de Nice Côte d'Azur. Conditions de remise des offres: les offres devront obligatoirement arriver avant le jour et l'heure indiquée sur la page de garde du règlement de consultation et dans l'AAPC. Transmission électronique: les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr
Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr et à l'annexe du règlement de consultation prévue à cet effet. La remise des offres par voie papier est interdite. Les modalités de réponses sont détaillées dans le règlement de consultation. Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 142-349948 (2020-07-21)