— lot 1: évacuation des métaux ferreux et non ferreux;
— lot 2: réception, stockage et rechargement du verre d'emballage;
— lot 3: réception, stockage, mise en balle et rechargement des cartons d'emballage;
— lot 4: collecte et valorisation des huiles de vidange.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation, valorisation et traitement des déchets ménagers et assimilés issus de l'aire d'Univalom
2020/07/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“— lot 1: évacuation des métaux ferreux et non ferreux;
— lot 2: réception, stockage et rechargement du verre d'emballage;
— lot 3: réception, stockage, mise...”
Brève description
— lot 1: évacuation des métaux ferreux et non ferreux;
— lot 2: réception, stockage et rechargement du verre d'emballage;
— lot 3: réception, stockage, mise en balle et rechargement des cartons d'emballage;
— lot 4: collecte et valorisation des huiles de vidange.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Évacuation des métaux ferreux et non ferreux
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Le transport, y compris toutes sujétions, des métaux ferreux et non ferreux issus des différents sites (déchetteries, centres communautaires ou communaux ou...”
Description du marché
Le transport, y compris toutes sujétions, des métaux ferreux et non ferreux issus des différents sites (déchetteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par Univalom vers les unités de valorisation et/ou de traitement autorisées désignées par le syndicat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stockage et rechargement du verre d'emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Le stockage du verre provenant des collectes du verre réalisées sur le territoire d'Univalom (collectes assurées en point d'apport volontaire, en porte à...”
Description du marché
Le stockage du verre provenant des collectes du verre réalisées sur le territoire d'Univalom (collectes assurées en point d'apport volontaire, en porte à porte ou par points de regroupement), et ce dans le respect des réglementations en vigueur et jusqu'à son évacuation par le ou les prestataires, désignés par Univalom, en charge de son transfert et de sa valorisation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réception, stockage, mise en balle et rechargement des cartons d'emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Description du marché:
“La réception, le stockage, la mise en balle et le rechargement ainsi que le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) des cartons...”
Description du marché
La réception, le stockage, la mise en balle et le rechargement ainsi que le traitement et la valorisation (y compris toutes sujétions) des cartons d'emballages issus des différents centres (déchetteries, centres communautaires ou communaux ou tout autre site) désignés par Univalom.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation des huiles de vidange
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché:
“La collecte et la valorisation des huiles de vidange sur l'ensemble des déchetteries ou d'un autre site désigné par Univalom.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres d' Univalom.
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1 demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Univalom
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020/07. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: concernant le lot 1, une visite des sites est préconisée pour apprécier la consistance et l'étendue des prestations (accès, manœuvres). Les déchetteries sont accessibles pendant les horaires d'ouverture (Cf. l'annexe du CCTP), les candidats devront se présenter au gardien du site en arrivant.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2020/S 198-480114 (2020-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation, valorisation et traitement des déchets ménagers et assimiles issus de l'aire d'Univalom
2020/07/Jo”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 459 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 198-480114
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Évacuation des métaux ferreux et non ferreux
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Méditerranée
Adresse postale: 444 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Stockage et rechargement du verre d'emballage
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud-Est Assainissement
Adresse postale: route de la Gaude — BP 153
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Réception, stockage, mise en balle et rechargement des cartons d'emballage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Collecte et valorisation des huiles de vidange
Nom et adresse du contractant
Nom: Serahu
Adresse postale: 68 chemin de la Campanette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Source: OJS 2020/S 247-613811 (2020-12-15)