Évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle

Annemasse— LesVoirons Agglomération

Évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande conclu pour une période initiale de deux ans à compter de la notification. Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.

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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-05 Avis de marché
2020-03-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-03-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Annemasse— LesVoirons Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20001177300104
Adresse postale: 11 avenue Emile Zola
Commune postale: Annemasse
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450878300 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 450878322 📠
Région: Haute-Savoie 🏙️
URL: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Communication
URL des documents: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
URL de participation: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle F19140/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande conclu pour une période...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Évacuation des refus de dégrillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Description du marché: Évacuation des refus de dégrillage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.”
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Évacuation et traitement des sables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description du marché: Évacuation et traitement des sables.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Évacuation et traitement des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Description du marché: Évacuation et traitement des boues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur (imprimé DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre: à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-08 02:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-09 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 048-113753 (2020-03-05)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Annemasse — Les Voirons Agglomération
Adresse postale: 11 avenue Émile Zola

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Évacuation et traitement des sous-produits d'épuration de l'UDEP Ocybèle. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande conclu pour une période...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 048-113753

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-08 📅
L'heure: 02:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-24 📅
L'heure: 02:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
Autres informations complémentaires

“Au regard de la situation actuelle, la date limite est repoussée. Par conséquent la date d'ouverture des offres est reportée au 27.4.2020.”
Source: OJS 2020/S 057-136942 (2020-03-17)