Équipements informatiques, automates, réseaux et vidéos liés à l'exploitation des tunnels

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Énergie Systèmes — Clemessy
• SPIE Citynetworks

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-08	Avis de marché
2021-01-07	Informations complémentaires
2021-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: 71200264
Brève description:

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille-provence.com 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5059&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-596423
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Estimation annuelle: — partie forfaitaire: 140 000 EUR HT; — partie accord-cadre: 600 000 EUR HT; — DAI (en une seule fois): 200 000 EUR HT. La partie accord-cadre est passé pour un montant minimal annuel de 100 000 EUR HT et pour un montant maximal annuel de 1 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance des équipements informatiques, automates, réseaux et vidéos liés à l'exploitation des tunnels
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance des équipements informatiques, automates, réseaux et vidéos liés à l'exploitation des tunnels.

Valeur estimée hors TVA: 940 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, deux mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

Estimation annuelle:

— partie forfaitaire: 140 000 EUR HT;

— partie accord-cadre: 600 000 EUR HT;

— DAI (en une seule fois): 200 000 EUR HT.

La partie accord-cadre est passé pour un montant minimal annuel de 100 000 EUR HT et pour un montant maximal annuel de 1 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Assistance technique aux utilisateurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Assistance technique aux utilisateurs.
Valeur estimée hors TVA: 47 150 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, deux mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé pour un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT et pour un montant maximal annuel de 300 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Marseille-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22.3.2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe).

Capacité technique et professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 22.3.2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants:

— pour le lot 1: liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— pour le lot 2: liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention d'urgence
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 8.1 du règlement de la consultation.

Le critère Valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous-critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous:

— lot 1:

—— sous-critère A: adéquation des moyens matériels mis en œuvre dans le cadre du marché: 30 %;

—— sous-critère B: adéquation des moyens humains mis en œuvre dans le cadre du marché: 30 %;

—— sous-critère C: pertinence de la méthodologie et du rapport d'intervention: 40 %;

— lot 2:

—— sous-critère A: adéquation des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations (effectifs, CV, expériences): 30 %;

—— sous-critère B: pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations (organisation des réunions de travail, mise en adéquation des systèmes existants et l'assistance aux personnels): 30 %;

—— sous-critère C: pertinence d'une mise en situation: développement complet d'un cas concret sur l'assistance à la prise en main de la gestion technique centralisée par un opérateur de contrôle: 40 %.

Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse électronique valide et régulièrement consultée. Les demandes de renseignements devront être adressées par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse électronique valide et régulièrement consultée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée.

Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, «département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 242-596423 (2020-12-08)

Informations complémentaires (2021-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-011493
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-596423
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2021/S 007-011493 (2021-01-07)

Avis d'attribution de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du Code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 933155.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-305631
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 8.4.2021. Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables à la direction de la commande publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la commande Publique. Le montant de l'accord-cadre pour le lot 1 indiqué à la rubrique II.1.7 et V.2.4 du présent avis est composé d'un montant forfaitaire de 264 748,25 EUR HT et d'un montant estimatif non contractuel issu du DQE de 584 268,21 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-09 📅
Nom: Spie Citynetworks
Adresse postale: 4 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472211200 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 849016.46 EUR 💰
Nom: Eiffage énergie systèmes — Clemessy
Adresse postale: 18 rue de Thann
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68100
Téléphone: +33 389323232 📞
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 84139.45 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 8.4.2021.

Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables à la direction de la commande publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la commande Publique.

Le montant de l'accord-cadre pour le lot 1 indiqué à la rubrique II.1.7 et V.2.4 du présent avis est composé d'un montant forfaitaire de 264 748,25 EUR HT et d'un montant estimatif non contractuel issu du DQE de 584 268,21 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation;

— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative);

— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative);

— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'état, ASS., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Source: OJS 2021/S 117-305631 (2021-06-14)

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