La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux biologiques. Elle est composée de 73 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Épurations des milieux biologiques — 2020
EPUR1
Produits/services: Appareils d'hémodialyse📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux biologiques. Elle est composée de 73 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épurations des milieux biologiques — 2020
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'hémodialyse📦
Produits/services supplémentaires: Filtres pour dialyse📦
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux biologiques. Elle est composée de 73 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.4.2021 au 31.3.2022 reconductible trois fois un an soit jusqu'au 31.3.2025.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-15
09:00 📅
“L'appel d'offre fera l'objet d'essais pendant la publication (avant le 14.1.2021), se référer au RC pour en connaitre les conditions.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (REQ nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 192-461253 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg — 1 place de l'Hôpital — BP 426
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux biologiques. Elle est composée de 73 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 595 273 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux pour épurations des milieux biologiques. Elle est composée de 73 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence economique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-461253
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21342037
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour le lot 11
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 184
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard France SAS
Adresse postale: 164-166 avnue J Jessel Parkile P14 — BP 70
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 975 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21342038
Titre: Retenu pour les lots 2, 3, 7, 21, 30, 32, 42 et 59
Nom et adresse du contractant
Nom: Baxter SAS
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 523 455 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21342039
Titre: Retenu pour les lots 5 et 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernas médical
Adresse postale: 55 rue Stephenson
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 481 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21342040
Titre: Retenu pour les lots 18, 37, 48, 50, 55, 60, 69, 70 et 71
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius médical care France
Adresse postale: parc Medicis 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 588 236 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21342041
Titre: Retenu pour le lot 20
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Vial SAS
Adresse postale: le Grand Chemin — BP 3
Commune postale: Brézins
Code postal: 38590
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 413 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21342042
Titre: Retenu pour les lots 10 et 44
Nom et adresse du contractant
Nom: hema.t medical
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe — BP 62270
Commune postale: Ramonville-Sainte-Agne Cedex
Code postal: 31522
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 653 871 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21342043
Titre: Retenu pour les lots 33, 38, 63, 64, 65, 66, 67 et 68
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 454 717 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21342044
Titre: Retenu pour les lots 4, 15, 16, 34, 51, 53, 57, 72 et 73
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemotech SAS
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe
Code postal: 31256
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 209 102 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21342045
Titre: Retenu pour le lot 62
Nom et adresse du contractant
Nom: LKN médical
Adresse postale: 33 rue du Faubourg de la Madeleine
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 304 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21342046
Titre: Retenu pour les lots 40, 47 et 54
Nom et adresse du contractant
Nom: Meditor SAS
Adresse postale: 7 rue Gutenberg
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 485 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21342047
Titre: Retenu pour les lots 17, 22, 23, 24 et 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 812 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21342048
Titre: Retenu pour les lots 12, 13 et 35
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex médical
Adresse postale: la Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 651 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21342049
Titre: Retenu pour les lots 49 et 58
Nom et adresse du contractant
Nom: Theradial SAS
Adresse postale: 4 bis rue Maryse Bastie
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 050 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21342102
Titre: Retenu pour le lot 14
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 483 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21342103
Titre: Retenu pour le lot 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 153 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21342104
Titre: Retenu pour les lots 39 et 41
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 081 💰
“En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le...”
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.4.2021 au 31.3.2022 renouvelable trois fois un an, soit jusqu'au 31.3.2025.
Lots infructueux: 1 — 19 — 26 — 27 — 28 — 29 — 31 — 52.
Lots sans suite: 9 — 36 — 43 — 45 — 46 — 56 — 61.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 121-318856 (2021-06-21)